Mon compte Mes accès rapides Naviguez comme vous êtes Jeune Famille Senior Nouvel arrivant Parent Association Touriste Entrepreneur Dans la même rubriqueSélectionner dans la même rubriqueDématérialisation du dépôt des autorisations d'urbanismeUn guichet unique pour faciliter vos démarchesLes documents réglementaires applicables à BayonnePlan Local d'Urbanisme (PLU)Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)Publicités et enseignesTerrassesTaxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)Enquête publique et concertationChanger l'usage d'un logement en meublé de tourismeCharte de la mixité socialeDemande certificat d'adressageDépôt de DIA en ligneGrille de programmation prévisionnelleEtape 1 : présentation du programme Projet : Avant-projet Permis d'aménager Permis de construire Numéro du permis (si établi) Date de dépôt de l'AVP NOM DU PROGRAMME Adresse de l’opération Quartier Centre Ancien et zone UApSaint Esprit sauf Zone UApHabas - Saint-Etienne - Sainte-CroixArènes - Polo Beyris - MarracqPrissé - Mousserolles - BelharraSaint BernardArroussets - SéquéAutre quartiers périphériques Demandeur Nom et coordonnées du référent : Bailleur associé (si besoin) Superficie de l'unité foncière Parcellaire Etape 2 : programme prévisionnel Nombre de logements Surface de plancher Logement (surface de plancher/m²) Autres destinations Surface de plancher Autres destinations (surface de plancher/m²) Nombre de PLAI Nombre de PLUS Nombre en Accession libre Nombre de PLS Nombre de BRS/PSLA Nombre en Accession à prix maîtrisée (APM) Autres Nombre de T1 Nombre de T2 Nombre de T3 Nombre de T4 Nombre de T5 et plus Pour l'accession libre : prix € TTC/m² SHAB hors parking (prix médian des logements libres, hors accessible à prix maîtrisé) Prix de vente maximum d’une place de parking Etape 3 : usages et innovations Nombre de propriétaires occupants dans l’accession libre Nombre de résidences principales dans l’accession libre En termes de participation habitante D’écologique Sociale ou solidaire Labellisation envisagée (hors RE2020) Etape 5 : remarques particulières Commentaires Envoyer Ne pas remplir ce champ !
