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Schéma_directeur_de_la_petite_enfance.pdf
B AYONN E . F R SCHÉMA DIRECTEUR de la petite enfance 2023 • 2026 2 ÉDITO Le 9 février 2023, le Conseil munici- pal de la Ville de Bayonne a adopté à l’unanimité son nouveau schéma directeur petite enfance [...] l’offre d’accueil et de la parentalité, et s’engage dans la création de nouvelles micro-crèches municipales et d’un nouveau lieu d’accueil enfants parents. La Ville entend aussi laisser la place aux projets [...] d’accueil FICHE ACTION 2 Développer l ’accueil en langue basque Création de 3 micro-crèches municipales en tarification PSU Accompagnement et coordination des projets privés et associatifs Optimisation
19/01/2024 11:44
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Rapport-Developpement_durable_2024.pdf
L’AcTiON iNDicATeUR / chiffRe-cLÉ Adoption du Plan municipal de Santé. LeS AcTiONS cONDUiTeS eN 2024 Le Plan Municipal de Santé a été adopté au ConseilMunicipal de février 2024 et est entré dans sa phase de [...] dernières acquisitions de véhicules légers municipaux étaient électriques et sont donc classées comme “très favorables” (achat d’utilitaires pour la police municipale et pour les espaces verts); VÉhicULeS L’achat [...] durable 2024 2024, zOOm SUR qUeLqUeS PROjeTS mARqUANTS Adoption de la charte de mixité sociale Le ConseilMunicipal a adopté sa Charte de la mixité sociale en avril 2024 afin de poursuivre ses efforts pour augmenter
27/01/2025 16:14
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Rapport_developpement_durable_2025.pdf
3 axes thématiques, a officiellement été adopté par le Conseilmunicipal en janvier. L’effort de formation s’intensifie avec 600 agents municipaux formés à la lutte contre les violences sexistes et sexuelles [...] le chemin d’Amade et l’avenue Henri grenet. Un bilan du second mandat des Conseils de quartiers a été voté en ConseilMunicipal en octobre 2025. En parallèle, la Ville maintient un dialogue constant via [...] Compte Financier Unique (CFU) 2024 et du budget primitif 2025, dont le rapport a été présenté au Conseilmunicipal en juin. En intégrant les nouvelles méthodes issues du décret de juillet 2024, la Ville respecte
09/04/2026 14:36
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BM229_web.pdf
période 2025-2029. Le conseilmunicipal débattra des orientations budgétaires le 23 janvier, et le budget de la Ville sera présenté au conseilmunicipal du 19 février. Majorité municipale “Déficit budgétaire [...] temps que notre ville jumelle Pamplona-Iruña. Patrimoine municipal : la grande braderie. Cela commence à se voir, lors du dernier Conseilmunicipal 11 délibérations liées à des cessions, délibérations de [...] 05 59 46 60 60 État civil : 05 59 46 60 31 Police Municipale : 05 59 59 75 52 Brigade de nuit > de 18h45 à 3h45 : 06 15 30 56 86 Information municipale : 05 59 46 60 41 Carte d’identité, passeport : 05
28/11/2024 18:06
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BM225_web.pdf
au vote du Conseilmunicipal cet été et mises en œuvre jusqu’à la fin du mandat des Conseils de quartiers. Joseba Erremundeguy, conseillermunicipal, est chargé de la relation avec les Conseils et Sophie [...] 05 59 46 60 60 État civil : 05 59 46 60 31 Police Municipale : 05 59 59 75 52 Brigade de nuit > de 18h45 à 3h45 : 06 15 30 56 86 Information municipale : 05 59 46 60 41 Stationnement : 05 59 46 63 50 Carte [...] BAYONNE MAG N°225 / 7 LES VŒUX À LA POPULATION En janvier, le Maire Jean-René Etchegaray et le Conseilmunicipal ont souhaité leurs vœux aux habitants à l’occasion de quatre cérémonies organisées dans les
26/02/2024 10:49
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Caisse_des_écoles_Bayonne.pdf
siège se trouve à la mairie. Son conseil d’administration est constitué de membres bénévoles élus : le Président : le Maire ou son représentant, deux conseillers municipaux ou leurs suppléants, l’inspecteur
06/10/2025 12:21
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12__Approfondir_l’évaluation_des_politiques_publiques_en_matière_de_transition_écologique_et_solidaire.pdf
du projet TES à deux niveaux : - Niveau 1 : le suivi et l’évaluation des impacts de la politique municipale de transition écologique et solidaire au niveau du territoire - Niveau 2 : la revue de projet annuelle [...] elle permettra de dresser un panorama stratégique complet des effets produits de la politique municipale et de préparer le cycle à venir selon une logique d’amélioration continue. Ces travaux d’évaluation [...] développe en lien avec l’AREC dans le cadre du Plan Climat. - Les données qui seront collectées par le Conseil scientifique local qui sera mis en place en articulation avec les réseaux d’experts régionaux et
29/02/2024 15:28
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20__Permettre_un_accès_de_tous_aux_besoins_essentiels_et_accompagner_les_situations_de_fragilité.pdf
numériques pour constituer un réseau : les cyberbases municipales, les centres sociaux, CSW (commission de promotion des droits des femmes), CCAS, Point Conseil Budget…, seront les têtes de pont du réseau, en [...] EHPAD ou en résidence autonomie, un accompagnement budgétaire proposé aux habitants avec un point conseil budget, la sous-location de logements à destination des bénéficiaires du RSA, la création d’une dizaine
29/02/2024 15:29
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
articles L. 631-7 à L. 631-9 du code de la construction et de l'habitation une délibération du conseilmunicipal peut décider de soumettre à une déclaration préalable soumise à enregistrement auprès de la [...] Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 1 REGLEMENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PAYS BASQUE FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE [...] emplois. Afin d’encadrer le développement de ce marché et par délibération du 28 septembre 2019, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération approuvait un règlement fixant les critères et les
28/10/2025 18:49
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
articles L. 631-7 à L. 631-9 du code de la construction et de l'habitation une délibération du conseilmunicipal peut décider de soumettre à une déclaration préalable soumise à enregistrement auprès de la [...] Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 1 REGLEMENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PAYS BASQUE FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE [...] emplois. Afin d’encadrer le développement de ce marché et par délibération du 28 septembre 2019, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération approuvait un règlement fixant les critères et les
28/10/2025 18:49
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