Urbanisme

services en charge de l’urbanisme, du logement et de l’habitat. Dématérialisation du dépôt des autorisations d'urbanisme Le dépôt numérique des autorisations d’urbanisme est possible depuis le 1er janvier 2022 [...] instantanément un certificat d’adressage délivré par la Ville de Bayonne. Dépôt de DIA en ligne Vos démarches sont facilitées grâce au dépôt de Déclaration d'Intention d'Aliéner (DIA). [...] un plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV), document d'urbanisme destiné à… Publicités et enseignes La publicité extérieure est soumise à une réglementation protectrice de l’environnement et du cadre

18/11/2025 17:10

Un guichet unique pour faciliter vos démarches

de l’urbanisme et de l’habitat. Elle a un rôle de guichet unique pour de nombreuses formalités, dépôt de dossier ou demande d’information. Le secteur du centre ancien a son espace dédié : la Boutique [...] travaux…) ; de création ou d’aménagement d’établissement recevant du public ; d ’ installation d’enseigne ou de dispositif publicitaire  ; de déclaration relative à la taxe locale sur la publicitaire [...] , le site officiel de l’administration française. En ce qui concerne la  publicité extérieure  (enseigne, dispositif publicitaire, TLPE). Les instructeurs de la direction peuvent vous accompagner dès le

18/11/2025 17:10

Plan du site

passeport Déclaration de taxe de séjour Déclaration d'un objet perdu/trouvé Dépôt des autorisations d'urbanisme Certificat d'adressage Dépôt de DIA Eau potable Espace Famille Inscription sur les listes électorales [...] L'accès à la culture pour tous Carte Déclic Médiation culturelle Gratuité et tarifs attractifs Enseignements artistiques, scientifiques et culturels Conservatoire Pays Basque Maurice-Ravel Rockschool Sociétés [...] du stationnement à Bayonne Circulation en zone 30 Mon cadre de vie Urbanisme Dématérialisation du dépôt des autorisations d'urbanisme Un guichet unique pour faciliter vos démarches Les documents réglementaires

18/11/2025 17:10

Enquête publique et concertation

en prendre connaissance aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie et sur cette page. Dépôt des observations du public Les observations pourront être : consignées sur le registre d’enquête ouvert [...] lundi 16 juin 2025 à 9h au lundi 7 juillet à 17h inclus.   Madame Françoise LACOIN-VILLENAVE, enseignante en BTS géomètre et en lycée agricole en retraite, est désignée en qualité de Commissaire Enquêtrice [...] commune de Bayonne. Mme Anne Saouter , docteur en anthropologie sociale et historique de l’Europe, enseignante vacataire a été désigné par la présidente du tribunal administratif en qualité de  commissaire

03/04/2026 19:52

Enquêtes publiques et concertations

en prendre connaissance aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie et sur cette page. Dépôt des observations du public Les observations pourront être : consignées sur le registre d’enquête ouvert [...] lundi 16 juin 2025 à 9h au lundi 7 juillet à 17h inclus.   Madame Françoise LACOIN-VILLENAVE, enseignante en BTS géomètre et en lycée agricole en retraite, est désignée en qualité de Commissaire Enquêtrice [...] commune de Bayonne. Mme Anne Saouter , docteur en anthropologie sociale et historique de l’Europe, enseignante vacataire a été désigné par la présidente du tribunal administratif en qualité de  commissaire

03/04/2026 19:52

Monique Kayrouz défend le commerce bayonnais avec passion

un cadre qui s’appelle… Bayonne ! L’autre atout, c’est leur diversité : si l’on peut trouver 3 enseignes bayonnaises sur 10 dans des centres commerciaux ou d’autres centres-villes, les 7 autres, on ne [...] capacité de survie de nos entreprises. Les chiffres montrent qu’il y a eu moins de faillites et de dépôts de bilan que les années précédentes. À la fin du premier confinement, nos clients ont vraiment fait

10/11/2021 17:05

cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

demande concerne une enseigne ou une enseigne laser AP5. Mise en situation de l’enseigne 3 AP6. Vue de l’immeuble concerné avec et sans l’enseigne, ou avant changement de l’enseigne 3 AP7. Appréciation [...] Sur garde-corps Enseigne à faisceau de rayonnement laser Puissance de la source Type d’enseigne Lettres individuelles Bandeau support Enseigne double-face Autre (précisez) : 2 Enseigne lumineuse Oui Non [...] marquise Sur garde-corps Enseigne à faisceau de rayonnement laser Puissance de la source Type d’enseigne Lettres individuelles Bandeau support Enseigne double-face Précisez : Enseigne lumineuse Oui Non Projection

28/04/2025 19:13

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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

demande concerne une enseigne ou une enseigne laser AP5. Mise en situation de l’enseigne 3 AP6. Vue de l’immeuble concerné avec et sans l’enseigne, ou avant changement de l’enseigne 3 AP7. Appréciation [...] Sur garde-corps Enseigne à faisceau de rayonnement laser Puissance de la source Type d’enseigne Lettres individuelles Bandeau support Enseigne double-face Autre (précisez) : 2 Enseigne lumineuse Oui Non [...] marquise Sur garde-corps Enseigne à faisceau de rayonnement laser Puissance de la source Type d’enseigne Lettres individuelles Bandeau support Enseigne double-face Précisez : Enseigne lumineuse Oui Non Projection

28/04/2025 19:13

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Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf

autorisés. USS 11-2-4 ENSEIGNES Dispositions générales - La pose d’enseigne ne détruira, ni masquera les sculptures, chambranles, bandeaux et autre ornements des façades. - La pose d’enseignes sur les balcons [...] fixées ci-après (cf. «Enseignes en drapeau»). - Il est recommandé de poser les lettres et sigles détachés ou découpés sans plaque de support. Enseignes en drapeau - L’enseigne ne dépassera pas la hauteur [...] applicables à la zone USS Enseignes appliquées à plat sur un mur - L’enseigne ne pourra être posée dans ou au-dessus d’une porte d’entrée d’immeuble. - La limite supérieure de l’enseigne située au-dessus de

30/03/2026 18:20

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Génération_séniors_2025-2026.pdf

ZUZENDUAK DIRA AKTIBITATEAK? DE LAS ACTIVITATS entà qui ? À PARTIR DU 12 AOÛT SUR RDV COURS D’ANGLAIS Enseignement complet (théorique et pratique) favorisant un usage concret de l’anglais (niveau débutant à confirmé) [...] grammaticaux, que sur les aspects culturels et oraux (niveau débutant à confirmé). COURS DE BASQUE Enseignement théorique, pratique et ludique afin de vous faire progresser dans une ambiance conviviale (niveau [...] Cours encadré où l’on aborde l’aquarelle en extérieur ou en intérieur en toute convivialité. Enseignements et conseils pour débutants et confirmés. MÉMO-TONIC Venez stimuler les différentes fonction- nalités

02/09/2025 18:14

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