Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

délibérant de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) compétent en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU). Les zones d’urbanisation concernées par ce décret se caractérisent notamment [...] Mandat : pour toute demande présentée par un mandataire Pour le local objet du changement d’usage : Plan de l’état actuel avec mention de la surface de plancher Attestation notariée ou titre de propriété [...] ou, à compter du 1er janvier 2034 entre les classes A et D Pour le local proposé en compensation : Plan de l’état avant travaux du local Attestation notariée ou titre de propriété du demandeur ou convention

28/10/2025 18:49

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

délibérant de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) compétent en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU). Les zones d’urbanisation concernées par ce décret se caractérisent notamment [...] Mandat : pour toute demande présentée par un mandataire Pour le local objet du changement d’usage : Plan de l’état actuel avec mention de la surface de plancher Attestation notariée ou titre de propriété [...] ou, à compter du 1er janvier 2034 entre les classes A et D Pour le local proposé en compensation : Plan de l’état avant travaux du local Attestation notariée ou titre de propriété du demandeur ou convention

28/10/2025 18:49

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Lo basco e lo gascon dens los comèrcis

parlar aqueras lengas perméter a las personas qui'us aprenen de'us practicar entà mestrejar-las mei plan ajudar los qui ne las parlan pas enqüèra, e qui’s volerén iniciar a quauques escambis dens aqueras

18/11/2025 17:10

Lutte contre les violences sexistes et sexuelles

en ligne (commerçants, cafetiers et restaurateurs) et choisissez la séance de sensibilisation au plan Angela.  Plusieurs sessions au choix : - mardi 6 ou 13 mai 2025 de 8h30 à 10h (aux dates indiquées)

18/11/2025 17:10

Demande certificat d'adressage

dans l'image) ou cliquer sur une adresse directement dans la carte. Il est possible d'afficher le plan cadastrale (cf flèche jaune dans l'image). Etape 2 : cliquer sur entrer Cliquer sur l'image pour [...] l'agrandir Etape 3 : télécharger le certicat (PDF) A  savoir La Mairie de Bayonne n'a pas de plan d'alignement de voirie, elle ne délivre pas de certificat d'alignement.

18/11/2025 17:10

Qu'est-ce qu'un îlot de chaleur urbain

(voirie, parkings, toitures, ...) emmagasinent la chaleur. Les jardins plantés, les arbres et les plans d’eau rafraîchissent l’air ambiant (ombre, évaporation…). Lorsqu’ils disparaissent, les villes deviennent

18/11/2025 17:10

L'arbre en ville

diagnostiqués de manière plus approfondie par des experts. Une gestion raisonnée Pour leur entretien, un plan de gestion annuel est transmis aux trois équipes d’élagage de la Ville et à un prestataire spécialisé [...] abattages en fonction des résultats d’expertise sont réalisés chaque année pour la sécurité de tous. Un plan de plantation pour lutter contre les îlots de chaleur Les îlots de chaleur en ville sont des phénomènes

18/11/2025 17:10

Plan canicule

Le plan canicule vise à protéger les personnes les plus démunies face aux risques qu'elles encourent lors des fortes chaleurs. La Ville de Bayonne en partenariat avec le  Centre Communal d'Action Sociale [...] Sociale  réactive, comme chaque année, le plan national canicule. Un registre nominatif est mis en place afin de recenser les personnes âgées et isolées, demeurant sur la commune. Ce fichier servira en cas

18/11/2025 17:10

Le Clic, lieu ressource

sociaux et médico-sociaux : l'évaluation des besoins de la personne âgée et la mise en place d'un plan d'accompagnement individualisé l'activation d'un réseau de partenaires dans le respect des choix de

18/11/2025 17:10

Informations pratiques

piétonnier Espace presse Logotype de la Ville de Bayonne Mentions légales Nous contacter particuliers Plan du site Protection des données personnelles Prendre contact avec le délégué à la protection des données

18/11/2025 17:10