Le service langue basque

n Pays Basque avec qui elle mène un travail partenarial. Avec l’adoption du plan langue basque en 2024, la Ville a ainsi défini, pour sept années, ses priorités sur tous les champs d’activité qui relèvent [...] plus jeune age. Le plan langue basque  a été adopté à l'unanimité du conseil municipal du 8 février 2024 Une instance de concertation : la commission extra-municipale “langue basque” L’élaboration du plan

18/11/2025 17:10

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

  RLPI  PDF 471,7 Ko Publié le 27/10/2022  Mode d'emploi de la TLPE  PDF 782,7 Ko Publié le 01/03/2024  Notice TLPE  PDF 608,6 Ko Publié le 18/08/2020  Formulaire de déclaration de la TLPE Cerfa 15702*02 

18/11/2025 17:10

Ma mairie

municipale Projet de transition écologique et solidaire Le Projet de transition écologique et solidaire 2024-2030 a été approuvé lors du Conseil municipal du 14 décembre 2023. Dans ce projet, la Ville de… Je

18/11/2025 17:10

Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

lle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d [...] e, raison de santé ou cas de force majeure ». Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d

28/10/2025 18:49

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lle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d [...] e, raison de santé ou cas de force majeure ». Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d

28/10/2025 18:49

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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

une personne isolée avec un enfant, déduction faite du forfait logement. A compter du 1er janvier 2024, le plancher de ressources à prendre en compte s’élève à 765,77 € et pour les années suivantes, ce [...] jusqu’à hauteur d’un plafond de ressources par mois. Celui-ci est de 7 000,00 € au 1er septembre 2024 et est publié par la Cnaf en début de chaque année civile. 31 Annexe 3 PROTOCOLE PANIER REPAS Ce protocole

03/10/2025 13:36

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une personne isolée avec un enfant, déduction faite du forfait logement. A compter du 1er janvier 2024, le plancher de ressources à prendre en compte s’élève à 765,77 € et pour les années suivantes, ce [...] jusqu’à hauteur d’un plafond de ressources par mois. Celui-ci est de 7 000,00 € au 1er septembre 2024 et est publié par la Cnaf en début de chaque année civile. 31 Annexe 3 PROTOCOLE PANIER REPAS Ce protocole

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une personne isolée avec un enfant, déduction faite du forfait logement. A compter du 1er janvier 2024, le plancher de ressources à prendre en compte s’élève à 765,77 € et pour les années suivantes, ce [...] jusqu’à hauteur d’un plafond de ressources par mois. Celui-ci est de 7 000,00 € au 1er septembre 2024 et est publié par la Cnaf en début de chaque année civile. 31 Annexe 3 PROTOCOLE PANIER REPAS Ce protocole

03/10/2025 13:36

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Bayonne_Mag_233.pdf

défini. Ce dispositif a été déployé, avec succès, sur le Petit-Bayonne en 2018, à Saint-Esprit en 2024, à Balichon en 2025. Dans le cadre du GLTD, la Police municipale effectue de jour comme de nuit des [...] Elle doit répondre aux exigences Visite du quartier Mousserolles lors des Journées du Patrimoine en 2024 40 000 visiteurs au CIAP Lapurdum depuis son ouverture en 2021 BAYONNE MAG N°233 / 13 d’équilibre [...] qui les lie à l’État, ministère de la Culture. C’est chose faite pour Bayonne depuis le 4 décembre 2024, date à laquelle la Commission Régionale Patrimoine et Architecture a validé le projet Bayonne, Ville

30/09/2025 16:31

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Journées européennes du patrimoine

22/09/2025 18:42