Logotype de la Ville de Bayonne

vous seront utiles (eps, png). Télécharger kit_logo_Ville_de_Bayonne.zip  ZIP 8,0 Mo Publié le 10/11/2020  La  direction de la communication, du dialogue citoyen et de l'attractivité territoriale  reste à

18/11/2025 17:10

Politique communale de développement du basque à Bayonne

Communauté d’Agglomération Pays Basque en faveur de la langue basque  PDF 16,7 Mo Publié le 17/03/2020  Contact Services publics Communauté d'Agglomération Pays Basque  Adresse:   15 avenue Maréchal Foch

18/11/2025 17:10

Changer l'usage d'un logement en meublé de tourisme

Depuis le 1er janvier 2020, sur 24 communes de la Communauté d’Agglomération Pays Basque, les conditions de mise en location des meublés de tourisme et des locations de chambre ont changé. A compter du

18/11/2025 17:10

CCAS

modalités de fonctionnement et d'intervention du CCAS sont décrites dans son projet d'établissement 2016-2020. Le CCAS de Bayonne est adhérent de l' union nationale des CCAS  (UNCCAS) et de l' union départementale [...] de réussite éducative. Bénéficier de conseils pour la prévention de sa santé. L'action du CCAS en 2020 :  télécharger le rapport d'activité du CCAS CCAS : un établissement public de proximité Le Centre

18/11/2025 17:10

Mutuelle pour tous

au  droit de résiliation des mutuelles santé , est officiellement entrée en vigueur le 1er décembre 2020. Grâce à elle, il est désormais possible de changer de complémentaire santé à tout moment après 12

18/11/2025 17:10

Maison des associations

Maison des associations  PDF 169,5 Ko Publié le 12/08/2020  Questionnaire Centre d'économie de la Sorbonne - Le paysage associatif français en 2020  440,4 Ko Publié le 28/10/2021 

18/11/2025 17:10

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

01/03/2024  Notice TLPE  PDF 608,6 Ko Publié le 18/08/2020  Formulaire de déclaration de la TLPE Cerfa 15702*02  PDF 788,2 Ko Publié le 06/03/2020  Délibération du 26 mai 2011 instituant la TLPE  PDF 60 [...] 24/07/2019  Guide pratique de la TLPE (source Ministère de l’Intérieur)  PDF 2,1 Mo Publié le 18/08/2020 

18/11/2025 17:10

Quelles sont les dérogations au repos dominical ?

considération. Télécharger COMMERCE - Dérogations au repos dominical des salariés pour 2020  PDF 57,8 Ko Publié le 29/07/2020 

18/11/2025 17:10

Urbanisme

citoyens, dans le cadre… Changer l'usage d'un logement en meublé de tourisme Depuis le 1er janvier 2020, sur 24 communes de la Communauté d’Agglomération Pays Basque, les conditions de mise en location

18/11/2025 17:10

BM234-web.pdf

habitants, acteurs du territoire et élus PARTICIPATION CITOYENNE ACTION PUBLIQUE a Ville a mis en place en 2020 un dispositif de dialogue de proximité structuré autour de quatre Conseils de quar- tiers : Sur les [...] rue) devrait être renforcée. À Arrousets, le Pa- fois lors des dernières élections municipales, en 2020, comme en 2014, la même liste abertzale de Jean-Claude Iriart a rejeté nos propositions d’accord et

27/11/2025 10:14

Type de fichier: application/pdf
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