Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

délibérant de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) compétent en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU). Les zones d’urbanisation concernées par ce décret se caractérisent notamment [...] Mandat : pour toute demande présentée par un mandataire Pour le local objet du changement d’usage : Plan de l’état actuel avec mention de la surface de plancher Attestation notariée ou titre de propriété [...] ou, à compter du 1er janvier 2034 entre les classes A et D Pour le local proposé en compensation : Plan de l’état avant travaux du local Attestation notariée ou titre de propriété du demandeur ou convention

28/10/2025 18:49

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Choeur d'enfants de Landarbaso

enfants âgés de 8 à 15 ans. Au fil des ans, le chœur a collaboré avec des artistes basques de premier plan et s’est produit dans des cycles musicaux prestigieux. En 2018, il a participé à la « 2 e Biennale

06/10/2025 12:18

Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

évacuer les enfants selon les plans affichés dans les endroits stratégiques de la structure. Les professionnelles ont connaissance de l’existence et de l’emplacement de ces plans en amont (information par [...] l’établissement, seuls les membres de la famille des enfants accueillis peuvent être présents. En vertu du plan Vigipirate : - à l'exception des parents ou des personnes habilitées à accompagner et reprendre l'enfant [...] administrés à la crèche selon le protocole d’administration de traitements médicamenteux et le PAI (Plan d’accueil individualisé). Aucun soin médical spécifique ne sera délivré par des intervenants extérieurs

03/10/2025 13:36

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évacuer les enfants selon les plans affichés dans les endroits stratégiques de la structure. Les professionnelles ont connaissance de l’existence et de l’emplacement de ces plans en amont (information par [...] l’établissement, seuls les membres de la famille des enfants accueillis peuvent être présents. En vertu du plan Vigipirate : - à l'exception des parents ou des personnes habilitées à accompagner et reprendre l'enfant [...] administrés à la crèche selon le protocole d’administration de traitements médicamenteux et le PAI (Plan d’accueil individualisé). Aucun soin médical spécifique ne sera délivré par des intervenants extérieurs

03/10/2025 13:36

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évacuer les enfants selon les plans affichés dans les endroits stratégiques de la structure. Les professionnelles ont connaissance de l’existence et de l’emplacement de ces plans en amont (information par [...] l’établissement, seuls les membres de la famille des enfants accueillis peuvent être présents. En vertu du plan Vigipirate : - à l'exception des parents ou des personnes habilitées à accompagner et reprendre l'enfant [...] administrés à la crèche selon le protocole d’administration de traitements médicamenteux et le PAI (Plan d’accueil individualisé). Aucun soin médical spécifique ne sera délivré par des intervenants extérieurs

03/10/2025 13:36

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Bayonne_Mag_233.pdf

les écoles, pour un total de 110 modules. Toutes bénéficient d’un plan d’entretien quotidien, d’un plan de contrôle annuel et d’un plan de rénovation et de création. Ce dernier a déjà bénéficié aux aires [...] la Communauté Pays Basque a présenté le bilan à mi- parcours de son Plan climat-air-énergie territorial (PCAET). Adopté en 2021, ce plan fixe une ambition forte : faire du Pays Basque un territoire résilient [...] salon de l’Hôtel de Ville où les invités pourront obtenir toutes les informations nécessaires sur le plan administratif, éducatif, culturel, urbanisme, tourisme, commerce, transports…, pour vivre Bayonne

30/09/2025 16:31

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Archistoire : regards sur l'architecture des années 1930

architectures bayonnaises des années 1930 grâce aux panoramas 360°, aux photographies anciennes, aux plans… et découvrez les architectes qui ont marqué l’histoire de l’évolution urbaine de Bayonne. Une story

24/09/2025 18:21

Journées_nationales_de_l_architecture_2025_Bayonne.pdf

de l’atelier d’architectures HIRU et de l’équipe de paysagistes Premier Plan. Cette réalisation exemplaire sur de nombreux plans vous ouvre ses portes. Ses acteurs vous en dévoilent les secrets. Proposé [...] de sa scénographie pour comprendre l’originalité du centre ancien et saisir les enjeux et défis du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur. Durée : 45 min. Proposé par le Service Patrimoine-Ville d'art [...] à sa création ar tistique personnelle, Dominique Duplantier a réalisé un ensemble considérable de plans et dessins de ville et d’architectures à la demande d’éditeurs et de magazines prestigieux. L’ouvrage

15/09/2025 16:18

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Rendez-vous_d_octobre_2025_à_janvier_2026.pdf

de sa scénographie pour comprendre l’originalité du centre ancien et saisir les enjeux et défi du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur. Inscription à partir du 18 SepTemBre sur reservation-vah.bayonne

11/09/2025 18:37

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FOCUS_LE_CENTRE_ANCIEN_DE_BAYONNE_SITE_PATRIMONIAL_REMARQUABLE.pdf

ciales ou les déclarations de travaux. 1. Plan d’ensemble du PSMV © Ville de Bayonne 2. Extrait du plan du PSMV (Petit-Bayonne) et légende © Ville de Bayonne 2 Le plan permet de distinguer notamment : - les [...] 64 5 15 LE PROJET URBAIN LE PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR Le périmètre du Site Patrimonial Remarquable est régi par un document d’urbanisme spé- cifique : le Plan de Sauvegarde et de Mise en [...] annexes. Le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur concerne les bâtiments, les devantures des commerces, les cours, les jardins et les espaces publics. Il est opposable aux tiers comme l’est le Plan Local

05/09/2025 18:28

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