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EXPLORATEURS_2025-2026.pdf
inscrire ces patrimoines dans l’histoire de la ville ; • découvrir les enjeux et les règles de sauvegarde du patrimoine ; • sensibiliser à la préservation du patrimoine et s’interroger sur son devenir
29/08/2025 15:37
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Bayonne_Mag_233.pdf
pour 10 ans PATRIMOINE ACTION PUBLIQUE Du Secteur Sauvegardé… Un demi-siècle déjà ! Le 5 mai 1975, un arrêté ministériel instaurait le Secteur Sauvegardé de Bayonne. Créé par le ministre des Affaires culturelles [...] … au Site Patrimonial Remarquable En 2016, le Secteur Sauvegardé de Bayonne est devenu Site Patrimonial Remarquable, régi par le plan de sauvegarde et de mise en valeur. Ce document d’urbanisme définit [...] curetage qui ont permis de dédensifier le bâti. Patience et collectivité La mise en œuvre du plan de sauvegarde est une entreprise patiente et collective. Elle repose notamment sur la compétence des artisans
30/09/2025 16:31
Type de fichier: application/pdf
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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
ou sur un arbre. (R. 581-16 II 2° du CE) Oui Non Précisez Enseigne(s) apposée(s) dans un secteur sauvegardé (R. 581-16 II 3° du CE) Oui Non Précisez Enseigne(s) apposée(s) dans une zone de protection du
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
ou sur un arbre. (R. 581-16 II 2° du CE) Oui Non Précisez Enseigne(s) apposée(s) dans un secteur sauvegardé (R. 581-16 II 3° du CE) Oui Non Précisez Enseigne(s) apposée(s) dans une zone de protection du
28/04/2025 19:13
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BM234-web.pdf
l’Habitat, Bayonne est la première commune en France ayant un centre historique classé Secteur Sauvegardé (rebaptisé Site Patrimonial Remarquable en 2016) à se doter d’un tel outil. Situé au rez-de-chaussée [...] préservation du patrimoine dans les quartiers du Petit et du Grand-Bayonne, couverts par un Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur en tant que “monument urbain”, et dans le secteur patrimonial de Saint-Esprit [...] gratuites en décembre et janvier. Ainsi jusqu’au 31 janvier et à l’occasion des 50 ans du Secteur sauvegardé de Bayonne, la vitrine de l’objet invité est consacrée aux objets qui racontent l’habitat bayonnais
27/11/2025 10:14
Type de fichier: application/pdf
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Formulaire_demande_autonomie_cerfa_16301-01.pdf
mais une demande est en cours Non Si la réponse est « Oui », préciser la mesure de protection : Sauvegarde de justice Curatelle simple Curatelle renforcée Tutelle Habilitation familiale Mandat de protection
17/03/2025 12:01
Type de fichier: application/pdf
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BM228_web.pdf
travaillent à l’année L’architecture atypique de Bayonne, dans un environnement patrimonial et sauvegardé, fait que la moyenne des surfaces commerciales est de moins de 50 m2. Généralement étroites et [...] faveur du dynamisme commercial. Comme le droit de préemption des locaux commerciaux dans le secteur sauvegardé et la taxe sur les friches commerciales. Ces mesures participent à maintenir un taux de vacance
26/09/2024 19:11
Type de fichier: application/pdf
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Rapport_developpement_durable_2025.pdf
augmenter le recours aux éco-matériaux pour les travaux dans le centre historique (secteur du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur). PeRSPecTIVeS 2026 La stratégie énergétique gagnera en précision avec l’ [...] pour une partie du territoire. L’approbation attendue début 2026 de la modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) sanctuarisera l’usage de matériaux durables pour les réhabilitations
09/04/2026 14:36
Type de fichier: application/pdf
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Rapport-Developpement_durable_2024.pdf
intégrer l’obligation de recours aux éco-matériaux pour les travaux réalisés dans le cadre du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV). Une étape importante avant le lancement de l’enquête publique. LeS
27/01/2025 16:14
Type de fichier: application/pdf
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bayonnemag-221.pdf
Gascons, et contribuer à la régulation du marché, la Ville confirme la définition d’un périmètre de sauvegarde du commerce de proximité avec l’instauration d’un droit de préemption. Ce dispositif vient compléter
02/05/2023 17:30
Type de fichier: application/pdf
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