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La 5G à Bayonne
d’antennes relais par la Ville (charte, analyse en termes d’urbanisme, d’exposition et de transparence), vous pouvez contacter les services en utilisant le formulaire. Envie d’en savoir plus sur la [...] signée en 2011 à travailler de manière concertée afin d’aboutir à des projets permettant l’accès aux services de téléphonie mobile pour tous, tout en contenant tant que possible l’exposition aux champs éle [...] cette évolution des réseaux mobiles est incontournable, elle doit se faire en toute transparence, au service de la population, du territoire, et dans une attention particulière aux publics sensibles, en particulier
18/11/2025 17:10
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Enquête publique et concertation
dans l'écriture du Plan Local d’Urbanisme infracommunautaire Côte Basque Adour (PLUi CBA) depuis 2015 . A terme, ce document d'urbanisme remplacera les 5 Plans Locaux d’Urbanisme des 5 villes. Il régira l [...] n en mairie, à la direction de l’urbanisme ou sur le site de La Communauté d’Agglomération Pays Basque Concertation préalable à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme infracommunautaire Littoral Labourd [...] par un Plan Local d’Urbanisme commun. Validé par arrêté préfectoral du 4 mai 2020, et à la demande du Conseil communautaire, la CAPB élaborera à terme cinq « Plans Locaux d’Urbanisme Infracommunautaires »
03/04/2026 19:52
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Changer l'usage d'un logement en meublé de tourisme
propriété, vous devez d époser votre demande en Mairie via une déclaration préalable d’urbanisme : accédez au site service-public.fr Étape 2 : Demande du numéro d’enregistrement Détenir un numéro d’enregistrement [...] Déclarer ma taxe de séjour : taxedesejour.bayonne.fr Contact Administrations, Services publics Direction de l’Urbanisme Adresse: 1 avenue Maréchal Leclerc 64100 Bayonne Horaires : Accueil téléphonique [...] du petit déjeuner chez l’habitant accompagnée de prestations. Vous devez remplir et adresser au service taxe de séjour le formulaire de déclaration de location de chambre d’hôte: CERFA 13566*03 Le cas
18/11/2025 17:10
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Publicités et enseignes
14798*01 Règlement du RLPI Plan de zonage RLPI Glossaire RLPI Contact Administrations, Services publics Direction de l’Urbanisme Adresse: 1 avenue Maréchal Leclerc 64100 Bayonne Horaires : Accueil téléphonique
18/11/2025 17:10