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Terrasses
Télécharger Charte d'occupation du domaine public - Ville de Bayonne PDF 12,1 Mo Publié le 11/09/2025 Votre contact Service droits de place Courriel Tél. : +33 5 59 59 21 81
18/11/2025 17:10
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Centre de ressources et d'appui à la vie associative
Associations Bayonne asso PDF - 2,0 Mo Programme d'aide et d'information aux associations bayonnaises 2025/2026. « Bayonne Asso » remplit une mission essentielle d’information et de… Télécharger PDF - 2
13/03/2026 13:01
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Usage détourné du protoxyde d’azote
prévention dans les collèges et les lycées, a été adoptée en première lecture le mercredi 29 janvier 2025. La Ville de Bayonne a pris un arrêté pour en interdire la détention, l’usage détourné et le dépôt
18/11/2025 17:10
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Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Délibération sur les tarifs de la TLPE à compter du 1er janvier 2026 PDF 321,2 Ko Publié le 07/08/2025 RLPI PDF 471,7 Ko Publié le 27/10/2022 Mode d'emploi de la TLPE PDF 782,7 Ko Publié le 01/03/2024
18/11/2025 17:10
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Changer l'usage d'un logement en meublé de tourisme
Construction et de l’Habitation et du règlement approuvé le 9 juillet 2022 et modifié le 27 septembre 2025 par délibération du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Pays Basque (PDF). Pour [...] en fonction des critères définis dans le règlement voté le 9 juillet 2022, modifié le 27 septembre 2025 par la Communauté d’Agglomération Pays Basque. Depuis le 1er mars 2023, l'autorisation de changement
18/11/2025 17:10
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Demande de subvention
demande de subvention ci-dessous et l'envoyer par mail à subvention@bayonne.fr avant le 31 octobre 2025 : pour les associations sportives , veuillez remplir les trois formulaires suivants le formulaire
13/01/2026 12:04
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Ehpad Harambillet
personne âgée dépendante PDF 233,3 Ko Publié le 10/08/2020 Dossier APA PDF 587,8 Ko Publié le 17/03/2025 Dossier ASH PDF 297,5 Ko Publié le 24/09/2020
02/12/2025 10:45
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Le temps périscolaire
demandée aux familles bénéficiant des services périscolaires. La tarification, pour l’année scolaire 2024-2025 s’établit comme suit : Catégorie Quotient familial en euros Tarif horaire en euros 1 0 à 404 0,10
01/12/2025 11:27
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À l'école
dérogation hors commune PDF 889,1 Ko Publié le 05/02/2026 Caisses écoles PDF 646,2 Ko Publié le 06/10/2025 Espace famille Réservation repas, règlement des factures, inscription Génération juniors : www.
13/01/2026 18:08
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Assistants maternels et Maisons d'Assistants Maternels (MAM)
plus juste l’aide dont pourra bénéficier la famille. Depuis la réforme du calcul du CMG de septembre 2025, le reste à charge concernant un accueil chez une assistante maternelle s’avère quasi identique à
31/03/2026 17:59