À l'école

périmètre correspondant à l’adresse du domicile, dans la limite de la capacité d’accueil de l’établissement concerné. Consulter les cartes de la sectorisation des écoles de Bayonne (pour trouver votre [...] : écoles maternelles écoles élémentaires écoles bilingues L’inscription à l’école publique Les nouvelles demandes d’inscription scolaire et périscolaire seront instruites par le service éducation selon [...] accueils collectifs de mineurs (art L. 227-4 du code de l'action sociale et des familles). Le carnet de santé de l’enfant attestant des vaccinations à jour Le numéro d’allocataire à la CAF du Pays Basque et du

01/12/2025 11:16

cerfa_15003-02_Bayonne_notice.pdf

___________ S’il s’agit d’un lieu accessible au public d’un établissement recevant du public : Coordonnées du responsable de l’établissement Assurez-vous au préalable de son accord pour la réalisation [...] S’il s’agit d’un espace accessible au public d’un établissement recevant du public Lorsque le demandeur n’est pas le responsable de l’établissement, il doit impérativement s’assurer de l’accord de ce [...] service-public.fr/associations/vosdroits/F638 http://solidarites-sante.gouv.fr/ministere/acteurs/partenaires/associations-d-usagers-du-systeme-de-sante-agreees http://www.unaf.fr VI - Cadre réservé à l’organisme

28/05/2021 16:14

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cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf

Ministère chargé de l’Environnement Déclaration préalable N° 14799*01 de nouvelle installation de remplacement de modification d’un dispositif ou d’un materiel supportant de la publicité ou une préenseigne [...] on a lieu hors agglomération : Emprise d’aéroport Emprise de gare ferroviaire Périmètre d’un établissement de centre commercial délimité par le RLP 1 4. Nature du dispositif ou du matériel (à l’exclusion [...] les pièces figurant dans le bordereau de dépôt des pièces jointes. Votre déclaration doit être établie en 2 exemplaires et doit être adressée : • à la mairie où est envisagé le dispositif déclaré : lorsque

28/04/2025 19:13

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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

existantes (pour le même établissement) Surface cumulée des enseignes sur toiture de l’établissement __ __ , __ __m² Surface cumulée des enseignes sur façade de l’établissement __ __ , __ __m² Surface de [...] 1 Demande d’autorisation préalable Ministère chargé de l’environnement de nouvelle installation de remplacement de modification N° d’un dispositif ou d’un materiel supportant de la publicité, une préenseigne [...] __ __mètres Largeur du trottoir __ __ , __ __ cm 4.4. Autres enseignes existantes pour le même établissement Enseigne sur toiture : Nombre Surface cumulée __ __ , __ __m² Enseigne sur façade : Nombre Surface

28/04/2025 19:13

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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

existantes (pour le même établissement) Surface cumulée des enseignes sur toiture de l’établissement __ __ , __ __m² Surface cumulée des enseignes sur façade de l’établissement __ __ , __ __m² Surface de [...] 1 Demande d’autorisation préalable Ministère chargé de l’environnement de nouvelle installation de remplacement de modification N° d’un dispositif ou d’un materiel supportant de la publicité, une préenseigne [...] __ __mètres Largeur du trottoir __ __ , __ __ cm 4.4. Autres enseignes existantes pour le même établissement Enseigne sur toiture : Nombre Surface cumulée __ __ , __ __m² Enseigne sur façade : Nombre Surface

28/04/2025 19:13

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bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx

aux normes, d’un contrôle permettant d’établir une déclaration de conformité conformément aux termes de la loi. Ces opérations de contrôle destinées à l’établissement ou la mise à jour des déclarations de [...] affectées à l’accessibilité numérique 7 Service lutte contre les discriminations, handicap et inclusion, santé pour tous 7 Désignation de deux référents accessibilité numérique 7 Actions de formation et de se [...] numériques, l’objectif étant de garantir la conformité totale au RGAA de tout support numérique nouvellement produit. Schéma et plans d’actions annuels doivent faire l’objet d’évaluations régulières. Ces

09/11/2023 10:48

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[REPORT] Exposition "LA MOVIDA, Histoire d'une révolution culturelle 1978-1988".

venir. L’équipe de médiation du Didam contactera dès la rentrée de janvier les structures et établissements scolaires préalablement inscrits pour une visite sur La Movida. Vous souhaitant de bonnes fêtes

19/12/2025 14:15

Une œuvre exceptionnelle rejoint la collection permanente du Musée Basque et de l’histoire de Bayonne

des galeristes pour que le tableau puisse revenir à la Ville de Bayonne, le prix de l’œuvre a été établi à 210 000€. Afin d’accompagner l’investissement remarquable de la Ville pour cette acquisition, la [...] de la Culture a octroyé une subvention exceptionnelle au titre du Fond du Patrimoine et la région Nouvelle-Aquitaine, une subvention au titre du Fonds Régional d’Acquisition des Musées, pour réunir la moitié

21/05/2021 12:17

Une ville engagée

l'égalité entre hommes et femmes, en favorisant les pratiques inclusives, en accompagnant les nouvelles pratiques collectives et en favorisant le bien-vivre et l'épanouissement des habitants. Les fic [...] — Faire évoluer les espaces publics pour favoriser le bien-vivre 29 — Agir pour garantir la bonne santé et le bien-être des habitants 30 — Faire vivre l’identité du territoire  Les deux autres axes Une

18/11/2025 17:10

Une feuille de route pour la transition écologique et solidaire

de créer un réseau de chaleur au Prissé ; de favoriser les mobilités durables en aménageant de nouvelles pistes cyclables et en développant les points de charge pour véhicules électriques ; et d’intégrer [...] bien-être et l’épanouissement de tous les habitants, sera notamment mis en place un Plan municipal de santé. Vie municipale

15/12/2023 18:00