Recherche
Recherche avancée
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 1 à 10 sur 18 au total
- PagesPertinence:47%
Informations pratiques
d'actes d'étatcivil est gratuite. Une fois votre demande en ligne faite, l'acte est envoyé uniquement par courrier à votre domicile. Demander un acte de mariage La délivrance d'actes d'étatcivil est gratuite [...] uniquement par courrier à votre domicile. Demander un acte de naissance La délivrance d'actes d'étatcivil est gratuite. Une fois votre demande en ligne faite, l'acte est envoyé uniquement par courrier
02/10/2025 12:15
- PagesPertinence:39%
Demander un acte de naissance
La délivrance d'actes d'étatcivil est gratuite. Une fois votre demande en ligne faite, l'acte est envoyé uniquement par courrier à votre domicile. Nous vous invitons à renseigner le formulaire ci-dessous
02/10/2025 12:15
- PagesPertinence:39%
Demander un acte de mariage
La délivrance d'actes d'étatcivil est gratuite. Une fois votre demande en ligne faite, l'acte est envoyé uniquement par courrier à votre domicile. Nous vous invitons à renseigner le formulaire ci-dessous
02/10/2025 12:15
- PagesPertinence:39%
Demander un acte de décès
La délivrance d'actes d'étatcivil est gratuite. Une fois votre demande en ligne faite, l'acte est envoyé uniquement par courrier à votre domicile. Nous vous invitons à renseigner le formulaire ci-dessous
02/10/2025 12:15
- PagesPertinence:16%
Pôle bayonnais des archives départementales
ou encore d’associations et de particuliers. On compte parmi ces documents d’archives des actes d’étatcivil, des actes notariés, des documents ecclésiastiques, des jugements, des plans d’architectes, des
02/10/2025 12:15
- PagesPertinence:14%
Aide sociale légale
l'instruction des dossiers d'aide sociale pour l'État et pour le département. Il constitue le dossier de demande et le transmet au représentant de l'État ou au président du conseil départemental pour [...] ou aux handicaps. Le CCAS de Bayonne est chargé de l’instruction des dossiers d’aide sociale pour l’État et pour le département, il est reconnu comme un interlocuteur de proximité du public. Les conditions [...] de domicile stable de disposer d’une adresse pour recevoir du courrier et accéder à leurs droits civils, civiques et sociaux. La notion “sans domicile stable” désigne toute personne qui ne dispose pas
02/10/2025 12:15
- PagesPertinence:6%
Services municipaux
Samedi : patrouilles en ville joignables par téléphone (05 59 59 75 52) Population / Étatcivil (service) Elections, étatcivil, cimetières Chef de service : Jérôme Darzac Localisation : Hôtel de Ville, 1 [...] n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique . Le RSU remplace le Rapport sur l'État de la Collectivité (REC ou Bilan social ) dont la périodicité était biennale. Cette nouvelle synthèse
17/10/2025 15:36
- PagesPertinence:5%
Actes administratifs
1 Mo Publié le 21/10/2025 Arrêté du 23 septembre 2025 - Délégation de fonction d'officier de l'étatcivil à M. Olivier Alleman, conseiller municipal PDF 112,0 Ko Publié le 29/09/2025 Télécharger les
24/10/2025 18:22
- PagesPertinence:5%
Plan du site
de justice Démarches en ligne Accessibilité pour les personnes sourdes et malentendantes Actes d'étatcivil Carte d’accès au plateau piétonnier Carte d'identité et passeport Déclaration de taxe de séjour
02/10/2025 12:15
- AnnuairesPertinence:100%
Service Population - Étatcivil
Services publics
17/06/2025 17:27