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Mandat_SEPA_Periscolaire.pdf
formulaire de mandat, vous autorisez (A) REGIE DES SERVICES PERISCOLAIRES à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et (B) votre banque à débiter votre compte conformément aux [...] Ville : BAYONNE Pays : FRANCE DESIGNATION DU COMPTE A DEBITER IDENTIFICATION INTERNATIONALE (IBAN) IDENTIFICATION INTERNATIONALE DE LA BANQUE (BIC) Type de paiement :Paiement récurrent/répétitif Signé à : Signature [...] un prélèvement autorisé. IDENTIFIANT CREANCIER SEPA FR08PER444417 DESIGNATION DU TITULAIRE DU COMPTE A DEBITER DESIGNATION DU CREANCIER Nom, prénom : Adresse : Code postal : Ville : Pays : Nom : REGIE DES
24/07/2019 12:03
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Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf
ue de s L is se s A ug us ti n Pelletier Avenue de Pampelune Q ua i A m ir a l J a ur ég ui be rr y Rue Rue Rue A ll ée d es T a rr id es Rue Frédéric Bastiat Avenue La ff it te de F a ur es Ru e G ou ve [...] de des du V is it a nd in es de s Q ua i de R ue du Ste B a stion Cl air e - Lespés Amiral Po nt M ay ou Po nt Sa in t - es pr it Ru e T hie rs A ll ée C a th er in e de B ou rb on A ll ée Cat her ine [...] ua i D ou er 1e r A mi ra l D ub ou rd ie u Rue Poydenot Place Général de Gaulle Place du Pl ac e du R éd ui t B a sq ue s des Rue Avenue de Pa mpelu ne Lautrec Ru e Ru e Do ue r G a lu pe ri e R ue Rue
24/07/2019 13:15
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Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf
ue de s L is se s A ug us ti n Pelletier Avenue de Pampelune Q ua i A m ir a l J a ur ég ui be rr y Rue Rue Rue A ll ée d es T a rr id es Rue Frédéric Bastiat Avenue La ff it te de F a ur es Ru e G ou ve [...] de des du V is it a nd in es de s Q ua i de R ue du Ste B a stion Cl air e - Lespés Amiral Po nt M ay ou Po nt Sa in t - es pr it Ru e T hie rs A ll ée C a th er in e de B ou rb on A ll ée Cat her ine [...] ua i D ou er 1e r A mi ra l D ub ou rd ie u Rue Poydenot Place Général de Gaulle Place du Pl ac e du R éd ui t B a sq ue s des Rue Avenue de Pa mpelu ne Lautrec Ru e Ru e Do ue r G a lu pe ri e R ue Rue
24/07/2019 13:15
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Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
A. M E L I S S I N O S - G. S E R A P H I N - V .P A N D H I A R C H I T E C T E S – U R B A N I S T E S I D E E N V I R O N N E M E N T C O M M U N E D E B A Y O N N E PLAN DE SAUVEGARDE ET DE M I S E [...] générales 12 PSMV de Bayonne – modification n°2 Titre II - Dispositions applicables à la zone USS 13 PSMV de Bayonne – modification n°2 D ISP O S IT IO N S A P P L I C A B L E S A LA ZONE USS Titre II [...] ou piétonnes publiques ou privées à créer, à modifier ou à aménager sont soumis à autorisation. Titre II - Dispositions applicables à la zone USS 22 PSMV de Bayonne – modification n°2 ARTICLE USS 4 DESSERTE
24/07/2019 18:02
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Le_mode_d_emploi_pour_abaisser_les_bornes.pdf
d’accès au plateau piétonnier pour les habitants - Accès libre de 6h00 à 9h30 - Accès réglementé avec la carte de 9h30 à 10h30 et de 19h15 à 22h00 du lundi au dimanche. 1. Pour entrer sur le plateau piétonnier [...] Mode d’emploi pour abaisser les bornes La Ville de Bayonne met à disposition des habitants en centre-ville des cartes d’accès permettant d’abaisser les bornes escamotables en entrée de zone piétonne durant [...] ont ainsi la possibilité d’obtenir une carte d’accès par véhicule délivrée par la Ville de Bayonne afin d’accéder à leur domicile avec leur véhicule. L’accès au plateau piétonnier est régulé par des bornes
29/07/2019 10:58
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Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
plateau piétonnier à partir de 6h00 lorsque les bornes sont en accès libre de 6h00 à 9h30. Ils bénéficient d’un temps d’accès supplémentaire au plateau piétonnier, de 9h30 à 10h30 et de 19h15 à 22h00 du lundi [...] Police Municipale de Bayonne est situé à l’angle des allées Paulmy / rue Vauban. Téléphone : 05 59 59 75 52. Horaires d’ouverture au public : du lundi au vendredi : 8h15 à 12h - 14h15 à 17h15. 6. Durée de [...] immédiatement faire une déclaration à la Police Municipale de Bayonne. Une nouvelle demande de carte devra lui être faite et le coût de remplacement de celle-ci sera à la charge de l’habitant (20€). - Le
29/07/2019 10:58
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
« Compagnies de Bayonne » Les « Compagnies de Bayonne » sont des compagnies professionnelles dont les spectacles largement diffusés àBayonne et à l’extérieur de Bayonne, contribuent à l’attractivité et [...] enfants résidant àBayonne en respectant un taux de fréquentation minimum d’enfants bayonnais fixé à 75 % (hors enfants porteurs de handicap) ; - garantir une mixité sociale en veillant à atteindre l’objectif [...] la Ville de Bayonne vis-à-vis des porteurs de projets (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans le respect
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
« Compagnies de Bayonne » Les « Compagnies de Bayonne » sont des compagnies professionnelles dont les spectacles largement diffusés àBayonne et à l’extérieur de Bayonne, contribuent à l’attractivité et [...] enfants résidant àBayonne en respectant un taux de fréquentation minimum d’enfants bayonnais fixé à 75 % (hors enfants porteurs de handicap) ; - garantir une mixité sociale en veillant à atteindre l’objectif [...] la Ville de Bayonne vis-à-vis des porteurs de projets (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans le respect
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
« Compagnies de Bayonne » Les « Compagnies de Bayonne » sont des compagnies professionnelles dont les spectacles largement diffusés àBayonne et à l’extérieur de Bayonne, contribuent à l’attractivité et [...] enfants résidant àBayonne en respectant un taux de fréquentation minimum d’enfants bayonnais fixé à 75 % (hors enfants porteurs de handicap) ; - garantir une mixité sociale en veillant à atteindre l’objectif [...] la Ville de Bayonne vis-à-vis des porteurs de projets (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans le respect
03/10/2019 18:42
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Zone_30_Bayonne.pdf
À partir du 2 décembre 2019 Bayonne choisit la * *Mise en œuvre progressive au cours du mois de décembre 2019 A D O U R Avenue Maréchal Soult Bo ul ev ar d d’A rit xa gu e Allées Marines Av en ue M ar [...] est progressive. Aussi, nous vous invitons à consulter la cartographie détaillée sur bayonne.fr, rubrique Vie quotidienne / Se déplacer. Une ville adaptée à tous Plus de sécurité moins de bruit moins de [...] trottoirs est interdite. Je ne dois pas rouler à plus de 30 km/h. Je suis prudent vis- à-vis des cyclistes et des piétons. Je cède la priorité au piéton lorsqu’il a commencé sa traversée. Pour dépasser un cycliste
12/02/2020 16:44
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