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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
artisanat et commerce de détail » (PLU ayant opté pour les nouvelles destinations) ou de la destination « commerce » (PLU n’ayant pas opté pour les nouvelles destinations) situés en rez-de- chaussée, dont la vitrine [...] juillet 1989) Convention signée par le propriétaire et l’étudiant Attestation de scolarité établie par l’établissement Un diagnostic de performance énergétique compris entre les classes A et E ou, à compter [...] propriété du demandeur ; o la copie du bail meublé étudiant ; o l’attestation de scolarité établie par l’établissement de formation ; o La présente convention signée le propriétaire et l’étudiant. La demande
28/10/2025 18:49
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3_Accélérer_le_développement_des_énergies_renouvelables_et_de_récupération.pdf
(collectivités, entreprises privées et publiques, organismes de logement social, associations, établissements de santé, copropriétés...). Seuls les particuliers ne sont pas éligibles. • Poursuivre le développement [...] kWh par an. Une extension de périmètre est en cours afin de raccorder le programme urbain de la nouvelle Citadelle. Par ailleurs, une étude sur la création d’un nouveau réseau de chaleur, au Prissé, est
27/02/2024 16:27
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Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf
doivent en faire la demande. Allergie alimentaire : pour les enfants atteints de troubles de la santé (allergies, manque d’autonomie…), l’admission sera possible après l’avis favorable du médecin scolaire [...] .com) qui, au vu du certificat médical (datant de moins d’un mois) délivré par un allergologue, établit un régime particulier. De manière exceptionnelle, des paniers repas peuvent être fournis par la famille [...] l’école, le médecin scolaire et le service éducation. S’agissant de la restauration scolaire des établissements primaires d’enseignement privé Notre-Dame, Sainte-Agnès, Saint-Paul/Sainte-Marguerite, Ikastola
01/07/2024 18:37
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cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf
Ministère chargé de l’Environnement Déclaration préalable N° 14799*01 de nouvelle installation de remplacement de modification d’un dispositif ou d’un materiel supportant de la publicité ou une préenseigne [...] on a lieu hors agglomération : Emprise d’aéroport Emprise de gare ferroviaire Périmètre d’un établissement de centre commercial délimité par le RLP 1 4. Nature du dispositif ou du matériel (à l’exclusion [...] les pièces figurant dans le bordereau de dépôt des pièces jointes. Votre déclaration doit être établie en 2 exemplaires et doit être adressée : • à la mairie où est envisagé le dispositif déclaré : lorsque
28/04/2025 19:13
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BM234-web.pdf
concert du Nouvel An CONVIE OFFENBACH Des Dimanches EN MUSIQUE Le concert du Nouvel An promet cette année encore un festival de surprises et une explosion d’émotions. Pour célébrer la nouvelle année, l’Orchestre [...] guerre 14-18. ACTION P UBLIQ UE 6 À l’occasion de la nouvelle année, la Ville propose à l’ensemble des séniors de se retrouver autour du déjeuner du Nouvel An. L’occasion de profiter d’un moment de convivialité [...] et tournée vers les nouveaux usages, la nouvelle médiathèque se veut un lieu de culture, de détente et de rencontres au cœur de la ville AMÉNAGEMENT La nouvelle médiathèque propose une offre documentaire
27/11/2025 10:14
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Charte_ambassadeur_moustique_tigre.pdf
TIGRE Pour la lutte contre le moustique tigre à Bayonne Préambule Présent depuis plusieurs années en Nouvelle Aquitaine et désormais installé à Bayonne, le moustique tigre, Aedes albopictus, a colonisé les [...] nuisance pour la tranquillité de chacun d’entre nous. Consciente de la gêne et du risque pour la santé publique, la Ville de Bayonne déploie des mesures afin de gérer et entretenir son patrimoine, les
18/01/2024 16:19
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Formulaire_demande_autonomie_cerfa_16301-01.pdf
d’attente ainsi que dans les établissements et les manifestations accueillant du public. Place assise prioritaire dans les transports en commun, les salles d’attente, les établissements et manifestations accueillant [...] sociales. Conformément aux articles L. 1110-4 et L. 1110-12 du code de la santé publique, vous êtes informé que des données de santé vous concernant, strictement nécessaires à votre prise en charge, peuvent [...] nt, téléassistance, etc. ; • accueil temporaire : accueil de jour, hébergement temporaire en établissement, etc. ; • travaux d’aménagement du logement : douche, WC, etc. Il existe également des dispositifs
17/03/2025 12:01
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Programme_médiathèque_Bayonne_octobre_novembre_décembre_2025.pdf
EN LSF Vendredi 21 novembre > 11h MÉDIATHÈQUE CENTRE-VILLE La Médiathèque autrement Une visite du nouvel équipement proposée par un interprète professionnel pour les sourds et malentendants. Sur réservation [...] ÉGALITÉ DES GENRES / GENEROEN BERDINTASUNA / EGALITAT DEUS GENRES Une programmation spéciale autour du nouvel espace ressources sur l’égalité de genre de la médiathèque. Ouvert à toutes et à tous ! SPECTACLE [...] aucun tabou. Elle enregistrera exception- nellement et en direct à la Médiathèque une émission sur la santé sexuelle. L’occasion aussi de tout savoir sur la création d’un podcast. En lien avec la Journée de
07/11/2025 11:45
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
fortement marqué par la contrainte budgétaire, la Municipalité a tenu à ce que cet engagement trouve une nouvelle efficacité et plus de rationalité en définissant des critères d’aide aux associations. Cette démarche [...] d’usagers et/ou de consommateurs, les coopératives scolaires, les associations sportives des établissements scolaires, les associations de parents d’élèves…; - les subventions attribuées au titre de la [...] exemple). Dans ces situations, les projets sont examinés selon des cahiers des charges spécifiques établis pour régir ces démarches (Contrat de Ville, cahier des charges de la Semaine de la Diversité…) Même
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
fortement marqué par la contrainte budgétaire, la Municipalité a tenu à ce que cet engagement trouve une nouvelle efficacité et plus de rationalité en définissant des critères d’aide aux associations. Cette démarche [...] d’usagers et/ou de consommateurs, les coopératives scolaires, les associations sportives des établissements scolaires, les associations de parents d’élèves…; - les subventions attribuées au titre de la [...] exemple). Dans ces situations, les projets sont examinés selon des cahiers des charges spécifiques établis pour régir ces démarches (Contrat de Ville, cahier des charges de la Semaine de la Diversité…) Même
03/10/2019 18:42
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