Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

cadre d'un bail mobilité conclu dans les conditions prévues au titre Ier ter de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 [...] cadre d'un bail mobilité conclu dans les conditions prévues au titre Ier ter de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 [...] du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 6 qu’il s’agit d’une monopropriété (maison individuelle ou immeuble collectif dont l’ensemble des locaux

28/10/2025 18:49

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cadre d'un bail mobilité conclu dans les conditions prévues au titre Ier ter de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 [...] cadre d'un bail mobilité conclu dans les conditions prévues au titre Ier ter de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 [...] du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 6 qu’il s’agit d’une monopropriété (maison individuelle ou immeuble collectif dont l’ensemble des locaux

28/10/2025 18:49

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Retour en images : forum des associations

Pas moins de 170 associations ont pu présenter leurs activités et échanger avec le public. Un grand merci aux 8 000 visiteurs venus à la rencontre des associations autour des thématiques : solidarités

09/09/2025 19:19

Rendez-vous_de_février_à_mai_2026.pdf

doigts (p.6) AvRIl ◆ mercredi 1er > 15h Casco viejo (p.5) ◆ Jeudi 2 > 12h30 Pause archi’patrimoine (p.17) ◆ Vendredi 3 > 15h Casco viejo (p.5) ◆ Samedi 4 > 14h30 Au cœur des remparts PB (p.9) ◆ Lundi 6 > 10h [...] tarif Plein tarif 12-25 ans * 7-11 ans * < 7 ans * a** 8€/Eusko 6 €/Eusko Gratuit B** 10 €/Eusko 7 €/Eusko Gratuit D 13 €/Eusko 11 €/Eusko 6 €/Eusko E 15 €/Eusko 11 €/Eusko Gratuit F 8 €/Eusko 8 €/Eusko [...] Le cimetière Saint-Léon BiENVENUE à LApurdum CaLENDRiER iNFOS PRatiqUES SOMMAIRE 12 16 18 20 23 4 6 8 11 * Nouveau * * * * ** * * * 4 BAyOnnE, PREMIERS PAS BayONNE EN 60 miNUtES R.-V. : OffiCE DE tOURiSME

22/01/2026 10:47

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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

les décisions : 6-2-4-1 Les « Lieux de diffusion artistique » 6-2-4-2 Les « Associations de pratique artistique en amateur » 6-2-4-3 Les « Sociétés savantes et associations assimilées » 6-2-4-4 Les associations [...] discriminations sur le territoire bayonnais. 6-6-1-1 Critères d’éligibilité - Répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans le titre 4 du présent règlement. 6-6-1-2 Règles d’attribution et modalités de [...] avec les administrations et son décret d’application n° 2001-495 du 6 juin 2001. En certaines situations (partenariats du paragraphe 6-6-2) ou projets, la Ville de Bayonne se réserve le droit de formaliser

03/10/2019 18:42

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les décisions : 6-2-4-1 Les « Lieux de diffusion artistique » 6-2-4-2 Les « Associations de pratique artistique en amateur » 6-2-4-3 Les « Sociétés savantes et associations assimilées » 6-2-4-4 Les associations [...] discriminations sur le territoire bayonnais. 6-6-1-1 Critères d’éligibilité - Répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans le titre 4 du présent règlement. 6-6-1-2 Règles d’attribution et modalités de [...] avec les administrations et son décret d’application n° 2001-495 du 6 juin 2001. En certaines situations (partenariats du paragraphe 6-6-2) ou projets, la Ville de Bayonne se réserve le droit de formaliser

03/10/2019 18:42

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03/10/2019 18:42

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Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf

ces parcours sera soumis pour autorisation à l'architecte des bâtiments de France. USS 4-6 TELECOMMUNICATIONS USS 4-6-1 Toute construction ou installation nécessitant le raccordement au réseau des téléco [...] bâtiments de France. USS 4-6-2 Lors de travaux même sur une partie de l'immeuble, les raccordements seront réalisés à partir de locaux ou gaines techniques communes. USS 4-6-3 Les réseaux collectifs seront [...] zone USS 25 PSMV de Bayonne – modification n°3 ARTICLE USS 6 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES USS 6-0 DEFINITION : L'implantation des constructions est définie

30/03/2026 18:20

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Rapport_developpement_durable_2025.pdf

transports routiers (SNBC 3). 11,3% 11,6% 0% 2% 4% 6% 8% 10% 12% 14% 2024 2025 Pa rt en % Part de voirie aménagée pour les cycles 5 110 5 348 0 1 000 2 000 3 000 4 000 5 000 6 000 2024 2025 en n om br e de p [...] avancé de mise en œuvre Aboutie 2025 0 % 10 % 54 % 30% 6 % Non engagée En phase de lancement En cours à un stade avancé de mise en œuvre Aboutie 2024 6,5 % 13,5 % 63,5 % 16,5 % 0 % Une ville sobre pour réussir [...] sobre pour réussir la transition énergétique 29 6 754 € ; 2,8%7 195 € ; 3,0% 23 288 € ; 9,7% 63 468 € ; 26,5% 1 257 € ; 0,5% 106 047 € ; 44,3% 397 € ; 0,2% 6 603 € ; 2,8% 24 256 € ; 10,1% Montant des dépenses

09/04/2026 14:36

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Rapport-Developpement_durable_2024.pdf

11:00 19:00 8:00 10:30 16:40 16:20 17:30 22:00 17:00 11:30 Ill us tra tio n : M ic ha ël B ar re t 5 6 RappoRt Développement durable 2024 2 4 7 8 9 10 11 12 14 14 14 17 22 23 38 45 SOmmAiRe ÉDiTO illustration [...] Ville et mieux les valoriser 5 — Fédérer les acteurs du territoire autour de l’économie circulaire 6 — Rationaliser l’utilisation du numérique pour maîtriser ses impacts 7 — Conforter un achat public plus [...] logements réhabilités d’ici 2028. Propriétaires bailleurs : 27 dossiers de réhabilitation déposés (sur 6 prévus). Objectif de 100 logements réhabilités d’ici 2028. Copropriétés : réflexion engagée par les

27/01/2025 16:14

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