Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

de jeunes enfants A l’arrêté du 31 août 2021 créant un référentiel national relatif aux exigences applicables aux EAJE, en matière de locaux, d’aménagement et d’affichage A l’arrêté du 8 octobre 2021 relatif [...] sont en dehors des heures prévues dans le contrat. 2) Absences et retards Afin de limiter les circulations intempestives des enfants et des familles et pour le bon déroulement de la journée, les horaires [...] les parents et leur demander de venir chercher l’enfant. VOMISSEMENTS : Dès le 2nd vomissement, arrêter l’alimentation et faire boire 20 ml d’eau toutes les demi-heures (30 ml si l’enfant a plus de 2 ans)

03/10/2025 13:36

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de jeunes enfants A l’arrêté du 31 août 2021 créant un référentiel national relatif aux exigences applicables aux EAJE, en matière de locaux, d’aménagement et d’affichage A l’arrêté du 8 octobre 2021 relatif [...] sont en dehors des heures prévues dans le contrat. 2) Absences et retards Afin de limiter les circulations intempestives des enfants et des familles et pour le bon déroulement de la journée, les horaires [...] les parents et leur demander de venir chercher l’enfant. VOMISSEMENTS : Dès le 2nd vomissement, arrêter l’alimentation et faire boire 20 ml d’eau toutes les demi-heures (30 ml si l’enfant a plus de 2 ans)

03/10/2025 13:36

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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

rez-de- chaussée, dont la vitrine donne sur le domaine public ou tout autre espace ouvert à la circulation publique, ne pourront pas servir de compensation, afin de favoriser le maintien de commerces de [...] délivrées restent opposables jusqu’à l’expiration de la date de validité prévue dans le cadre de l’arrêté correspondant. A l’issue de cette date, le propriétaire, s’il entend poursuivre son activité de [...] délivrées restent opposables jusqu’à l’expiration de la date de validité prévue dans le cadre de l’arrêté correspondant. A l’issue de cette date, le propriétaire, s’il entend poursuivre son activité de

28/10/2025 18:49

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rez-de- chaussée, dont la vitrine donne sur le domaine public ou tout autre espace ouvert à la circulation publique, ne pourront pas servir de compensation, afin de favoriser le maintien de commerces de [...] délivrées restent opposables jusqu’à l’expiration de la date de validité prévue dans le cadre de l’arrêté correspondant. A l’issue de cette date, le propriétaire, s’il entend poursuivre son activité de [...] délivrées restent opposables jusqu’à l’expiration de la date de validité prévue dans le cadre de l’arrêté correspondant. A l’issue de cette date, le propriétaire, s’il entend poursuivre son activité de

28/10/2025 18:49

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Noël pratique

sur voirie est gratuit le samedi après-midi, le dimanche et les jours fériés. 115 places gratuites arrêt-minutes en voirie (durée maximum 30 minutes) LE SERVICE VELO-PONY  Grâce à TXIK TXAK + Pony louez [...] vélo à assistance électrique facilement et directement depuis un téléphone portable. Possibilité de circuler à deux sur le double pony (selle supplémentaire, cale-pieds et poignées placés à l'arrière du vélo)

21/11/2025 14:13

BM234-web.pdf

FÉVRIER 2026 En couverture : Noël 2024 ©Mathieu Prat L’ A CT UA LI TÉ V UE PA R D UV ER D IE R 4 ARRÊT SUR IMAGES ACTION PUBLIQUE Le d’ In st ag ra m Téléchargez l’appli Bayonne ma ville Les échos de la [...] Actualités des associations33 Bloc-notes34 Carnet39 Expression des groupes politiques36 @ castorshots 6 ARRÊT SUR IMAGES 4 UNE MÉDIATHÈQUE OUVERTE SUR LA VILLE La nouvelle médiathèque donne sur le square Chanoine [...] acteurs locaux et territoire. TROIS PROJETS BAYONNAIS LAURÉATS ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE NOUVEAUX ARRÊTS, HORAIRES AJUSTÉS TRANSPORTS EN COMMUN Les échos de l’agglo À Bayonne, le réseau de transport Txik

27/11/2025 10:14

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Planifiez et organisez votre déménagement !

solliciter l’intervention de la collectivité Vous devrez effectuer les opérations sans gêner la circulation des autres usagers, ni mettre en danger leur sécurité, en respectant les règles du code la route [...] demander à la Ville de Bayonne de vous apporter son aide. Celle-ci se concrétisera par la prise d’arrêté de police réservant les places de stationnement nécessaires au plus près du lieu des opérations [...] Bayonne. À réception du paiement et du contrat signé, le service de police procède à la rédaction de l’arrêté et veillera à la mise en place de la signalisation et des barrières, ainsi qu’au bon déroulement

16/02/2026 11:21

Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf

E M E N T Approuvé par arrêtés préfectoraux des 24 avril 2007 et 4 mai 2007 Modification n°1 approuvée par arrêté préfectoral du 23 octobre 2013 Mise à jour approuvée par arrêté préfectoral du 22 janvier [...] janvier 2014 Modification n°2 approuvée par arrêté préfectoral du 3 juin 2016 Modification n°3 approuvée par arrêté préfectoral du 10 février 2026 A. M E L I S S I N O S - G. S E R A P H I N - V .P A N D H [...] trottoirs qu’aux seules voies affectées à la circulation libre des voitures et à celles appartenant aux tracés du 19èmesiècle, . hors des voies affectées à la circulation libre (liaisons inter-quartier), les matériaux

30/03/2026 18:20

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Enquête publique et concertation

registre des arrêtés du Président de la Communauté d'agglomération Pays Basqu  PDF 826,9 Ko Publié le 23/09/2024  Enquête publique Citadelle Bergé Le public est informé qu’en application de l’arrêté préfectoral [...] l’intégralité de son territoire de 158 communes par un Plan Local d’Urbanisme commun. Validé par arrêté préfectoral du 4 mai 2020, et à la demande du Conseil communautaire, la CAPB élaborera à terme cinq [...] de restauration immobilière sur la commune de Bayonne Le public est informé qu’en application de l’arrêté préfectoral du 20 janvier 2026, il sera procédé, sur la commune de Bayonne, à une enquête parcellaire

03/04/2026 19:52

Enquêtes publiques et concertations

registre des arrêtés du Président de la Communauté d'agglomération Pays Basqu  PDF 826,9 Ko Publié le 23/09/2024  Enquête publique Citadelle Bergé Le public est informé qu’en application de l’arrêté préfectoral [...] l’intégralité de son territoire de 158 communes par un Plan Local d’Urbanisme commun. Validé par arrêté préfectoral du 4 mai 2020, et à la demande du Conseil communautaire, la CAPB élaborera à terme cinq [...] de restauration immobilière sur la commune de Bayonne Le public est informé qu’en application de l’arrêté préfectoral du 20 janvier 2026, il sera procédé, sur la commune de Bayonne, à une enquête parcellaire

03/04/2026 19:52