Actes administratifs

de la circulation  PDF 128,7 Ko Publié le 25/03/2026  Arrêté 00025P du 10 mars 2026 - Aires piétonnes - Règlement de la circulation et du stationnement  PDF 340,9 Ko Publié le 25/03/2026  Arrêté 00024P [...] Télécharger les arrêtésArrêté du 05 mai 2026 - Délégation de fonction d'officier de l'état civil à Mme Agnès DUHART - Mariage du 09 Mai 2026  PDF 107,9 Ko Publié le 06/05/2026  Arrêté du 29 avril 2026 [...] Frois, rue Gleize, rue Vionnois - Circulation interdite au plus de 3,5 T  PDF 78,5 Ko Publié le 25/03/2026  Arrêté 00028P du 13 mars 2026 - Quai Amiral Bergeret - Arrêté interdit sauf livraison limitée à

11/05/2026 12:30

Noël pratique

sur voirie est gratuit le samedi après-midi, le dimanche et les jours fériés. 115 places gratuites arrêt-minutes en voirie (durée maximum 30 minutes) LE SERVICE VELO-PONY  Grâce à TXIK TXAK + Pony louez [...] vélo à assistance électrique facilement et directement depuis un téléphone portable. Possibilité de circuler à deux sur le double pony (selle supplémentaire, cale-pieds et poignées placés à l'arrière du vélo)

21/11/2025 14:13

Planifiez et organisez votre déménagement !

solliciter l’intervention de la collectivité Vous devrez effectuer les opérations sans gêner la circulation des autres usagers, ni mettre en danger leur sécurité, en respectant les règles du code la route [...] demander à la Ville de Bayonne de vous apporter son aide. Celle-ci se concrétisera par la prise d’arrêté de police réservant les places de stationnement nécessaires au plus près du lieu des opérations [...] Bayonne. À réception du paiement et du contrat signé, le service de police procède à la rédaction de l’arrêté et veillera à la mise en place de la signalisation et des barrières, ainsi qu’au bon déroulement

16/02/2026 11:21

Enquête publique et concertation

registre des arrêtés du Président de la Communauté d'agglomération Pays Basqu  PDF 826,9 Ko Publié le 23/09/2024  Enquête publique Citadelle Bergé Le public est informé qu’en application de l’arrêté préfectoral [...] l’intégralité de son territoire de 158 communes par un Plan Local d’Urbanisme commun. Validé par arrêté préfectoral du 4 mai 2020, et à la demande du Conseil communautaire, la CAPB élaborera à terme cinq [...] de restauration immobilière sur la commune de Bayonne Le public est informé qu’en application de l’arrêté préfectoral du 20 janvier 2026, il sera procédé, sur la commune de Bayonne, à une enquête parcellaire

03/04/2026 19:52

Enquêtes publiques et concertations

registre des arrêtés du Président de la Communauté d'agglomération Pays Basqu  PDF 826,9 Ko Publié le 23/09/2024  Enquête publique Citadelle Bergé Le public est informé qu’en application de l’arrêté préfectoral [...] l’intégralité de son territoire de 158 communes par un Plan Local d’Urbanisme commun. Validé par arrêté préfectoral du 4 mai 2020, et à la demande du Conseil communautaire, la CAPB élaborera à terme cinq [...] de restauration immobilière sur la commune de Bayonne Le public est informé qu’en application de l’arrêté préfectoral du 20 janvier 2026, il sera procédé, sur la commune de Bayonne, à une enquête parcellaire

03/04/2026 19:52

Saint-Esprit - Les Arènes : plus de 100 000 voyageurs à bord de la navette gratuite

cette navette gratuite confirme son attractivité. Elle propose 16 arrêts entre les deux rives via le centre-ville bayonnais et circule selon un fréquence de vingt minutes, du lundi au samedi de 7h30 à

01/12/2023 16:27

Le musée aura son parvis

accessibilité. À la rentrée, la rue Frédéric-Bastiat suivra le même processus, facilitant ainsi la circulation des visiteurs du Musée Bonnat-Helleu. Le projet vise à sécuriser les alentours du musée et à favoriser [...] large parvis d’accueil, des espaces piétons élargis, ainsi que des zones dédiées aux vélos et aux arrêts minute. Une attention particulière est portée à la végétalisation du quartier avec la plantation

08/04/2025 18:24

Aménagement des rues Jacques Laffitte et Bastiat

par ces travaux sera fermé à la circulation, à l’exception de celle des piétons se rendant aux propriétés riveraines. Dès le 15 juillet, des travaux de création d’arrêt de cars seront également réalisés [...] réalisés en rive de la rue Frédéric Bastiat au droit du Square Pouzac. La circulation y sera maintenue durant ce chantier, mais le sens sera inversé sur les rues contournant le Square Pouzac conformément au

24/07/2025 20:05

Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf

horaires d’ouverture à la circulation. - La carte autorise un nombre maximum de 10 passages journaliers. Passé cette limite, les bornes resteront inactives. - La circulation des piétons est prioritaire [...] Pour sortir du plateau piétonnier Etape 1 : Avancer au pas en direction de la borne escamotable et s’arrêter à 50 cm devant celle-ci. Etape 2 : Le véhicule est détecté automatiquement par un système dissimulé

29/07/2019 10:58

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Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf

conditionnée au respect du cône de détection pour les Personnes à Mobilité Réduite (PMR) défini dans l’arrêté du 18 septembre 2012 relatif aux prescriptions techniques pour l’accessibilité de la voirie et des [...] veille notamment à limiter l’emprise des végétaux sur le trottoir afin d’éviter toute entrave à la circulation des piétons et des véhicules ainsi qu’à l’envahissement des propriétés voisines. L’évacuation des

09/06/2022 18:08

Type de fichier: application/pdf
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