Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

01/03/2024  Notice TLPE  PDF 608,6 Ko Publié le 18/08/2020  Formulaire de déclaration de la TLPE Cerfa 15702*02  PDF 788,2 Ko Publié le 06/03/2020  Délibération du 26 mai 2011 instituant la TLPE  PDF 60 [...] 24/07/2019  Guide pratique de la TLPE (source Ministère de l’Intérieur)  PDF 2,1 Mo Publié le 18/08/2020 

18/11/2025 17:10

Quelles sont les dérogations au repos dominical ?

considération. Télécharger COMMERCE - Dérogations au repos dominical des salariés pour 2020  PDF 57,8 Ko Publié le 29/07/2020 

18/11/2025 17:10

Urbanisme

citoyens, dans le cadre… Changer l'usage d'un logement en meublé de tourisme Depuis le 1er janvier 2020, sur 24 communes de la Communauté d’Agglomération Pays Basque, les conditions de mise en location

18/11/2025 17:10

Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

meublés de tourisme entre 2016 et 2020, passant ainsi d’environ 7 150 annonces actives en 2016 à environ 16 440 en 2020. - une augmentation confirmée, entre 2016 et 2020, des locations de courtes durées [...] % d’entre-elles concernent des logements disponibles1 plus de 4 mois dans l’année en 2020. 95 % des annonces en 2020 concernant des logements entiers. Cette étude souligne par ailleurs que les prix moyens [...] dès leur approbation. Le règlement approuvé le 28 septembre 2019, en vigueur depuis le 1er janvier 2020, sera abrogé à la date d’entrée en vigueur de ce règlement soit le 1er mars 2023. Les autorisations

28/10/2025 18:49

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meublés de tourisme entre 2016 et 2020, passant ainsi d’environ 7 150 annonces actives en 2016 à environ 16 440 en 2020. - une augmentation confirmée, entre 2016 et 2020, des locations de courtes durées [...] % d’entre-elles concernent des logements disponibles1 plus de 4 mois dans l’année en 2020. 95 % des annonces en 2020 concernant des logements entiers. Cette étude souligne par ailleurs que les prix moyens [...] dès leur approbation. Le règlement approuvé le 28 septembre 2019, en vigueur depuis le 1er janvier 2020, sera abrogé à la date d’entrée en vigueur de ce règlement soit le 1er mars 2023. Les autorisations

28/10/2025 18:49

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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

fait l’objet d’une autorisation du Département pour un agrément modulé, à compter du 1er septembre 2020 : Horaires Nb de places le lundi, mardi, jeudi, vendredi Nb de places le mercredi 7h30 à 8h30 15 15

03/10/2025 13:36

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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

fait l’objet d’une autorisation du Département pour un agrément modulé, à compter du 1er septembre 2020 : Horaires Nb de places le lundi, mardi, jeudi, vendredi Nb de places le mercredi 7h30 à 8h30 15 15

03/10/2025 13:36

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fait l’objet d’une autorisation du Département pour un agrément modulé, à compter du 1er septembre 2020 : Horaires Nb de places le lundi, mardi, jeudi, vendredi Nb de places le mercredi 7h30 à 8h30 15 15

03/10/2025 13:36

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Bayonne_Mag_233.pdf

de Bayonne, dont la première édition s’est déroulée en novembre 2018. La nouvelle tombe le 16 mars 2020 : cancer du sein. Le lendemain, la France est confinée. Pendant deux mois, en l’absence de ses proches

30/09/2025 16:31

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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf

en partie financées par la subvention versée. Bâtiment • Rénovation énergétique performante (BBC, RE2020) • Construction neuve avec haute performance énergétique • Utilisation de matériaux bas carbone (

08/08/2025 18:40

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