Rapport-Developpement_durable_2024.pdf

efficaces Partenariats pour la réalisation des objectifs 0 5 10 15 20 25 30 3 1 13 11 4 2 5 2 1 11 25 10 13 5 4 11 9 ÉTAT DeS LieUx DeS AcTiONS eT cONTRiBUTiONS AUx ODD 2024 constitue la première année [...] la réutilisation des eaux de renouvellement des bassins pour le lavage des voiries soit 4 000 m3 annuels (soit 4 % de la consommation totale d’eau de la municipalité). La seconde s’intéresse à l’alimentation [...] remontées de terrain • Pour le PAVE : finalisation du traitement des priorités 2 (4 axes). Le traitement des priorités 3, 4 et 5 se fera en fonction des opportunités de travaux. La traversée sécurisée de

27/01/2025 16:14

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Rapport_developpement_durable_2025.pdf

professions intermédiaires. Les employés sont relativement plus préservés. -4,2% -10,3% -12,4% -14,0% -13,5% -16% -14% -12% -10% -8% -6% -4% -2% 0% Écart de salaire net mensuel moyen en EQTP entre les femmes et [...] 10:30 16:40 16:20 17:30 22:00 17:00 11:30 Ill us tra tio n : M ic ha ël B ar re t 3 4 RappoRt Développement durable 2025 2 4 5 6 7 9 9 9 10 10 11 12 12 13 13 14 16 Illustration synthèse : une journée avec [...] partagée le niveau de maturité de chaque action : 0 5 10 15 20 25 30 Les actions contribuent en moyenne à 4,4 ODD. Chacune d’elles poursuit au minimum deux objectifs, et certaines participent à atteindre jusqu’à

09/04/2026 14:36

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Rapport_développement_durable_2018.pdf

FAVORISER L’INNOVATION SOCIÉTALE 2. ARDATZA : JENDARTE BERRIKUNTZA LAGUNDU AXE 4 : S’INVESTIR FORTEMENT POUR LE BIEN VIVRE ENSEMBLE 4. ARDATZA : ELKARBIZITZA ONAREN ALDE AZKARKI EKIN Accompagner les initiatives [...] d’agglomération Pays Basque Jean-René ETCHEGARAY Baionako Auzpeza Euskal Hirigune Elkargoko Lehendakaria 4 SOMMAIRE DE L’AGENDA 21 AU PROJET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE LA STRATÉGIE DÉVELOPPEMENT DURABLE LES R [...] réalisées ou en cours : création de la plateforme L’Atelier Citoyen; nombreuses concertations (semaine des 4 jours, besoins et pratiques des jeunes, « Parlons sport ») ; Semaine de la Diversité,… 11 LA REDYNAMISATION

27/10/2020 18:17

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Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf

bâtiments de France. USS 4-4-4 Sur les immeubles à édifier, le réseau d'alimentation électrique et de gaz -raccordement, parcours des fils et tuyaux- sera encastré ou enterré. USS 4-4-5 Les coffrets de ra [...] le plan de la façade sont interdits sauf pour contourner les décors de la façade. USS 4-4 ELECTRICITE - GAZ USS 4-4-1 Toute construction ou installation nécessitant le raccordement au réseau d'alimentation [...] de France. USS 4-4-2 Lors de travaux, même sur une partie de l'immeuble, il peut être imposé que les raccordements soient réalisés à partir de locaux ou gaines techniques communes. USS 4-4-3 Sur les immeubles

30/03/2026 18:20

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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

décisions : 6-2-4-1 Les « Lieux de diffusion artistique » 6-2-4-2 Les « Associations de pratique artistique en amateur » 6-2-4-3 Les « Sociétés savantes et associations assimilées » 6-2-4-4 Les associations [...] programmation d’artistes professionnels ; - d’une durée de 4 jours au minimum ; - financées, au minimum, par un autre partenaire public. 6-2-3-4 Le dispositif « Pôles ressources » Les « Pôles ressources [...] est réservé à l’accueil d’enfants porteurs de handicap ; - accueil en langue basque. 6-4 Les centres sociaux 6-4-1 Critères d’éligibilité Il s’agit de : - répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans

03/10/2019 18:42

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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

décisions : 6-2-4-1 Les « Lieux de diffusion artistique » 6-2-4-2 Les « Associations de pratique artistique en amateur » 6-2-4-3 Les « Sociétés savantes et associations assimilées » 6-2-4-4 Les associations [...] programmation d’artistes professionnels ; - d’une durée de 4 jours au minimum ; - financées, au minimum, par un autre partenaire public. 6-2-3-4 Le dispositif « Pôles ressources » Les « Pôles ressources [...] est réservé à l’accueil d’enfants porteurs de handicap ; - accueil en langue basque. 6-4 Les centres sociaux 6-4-1 Critères d’éligibilité Il s’agit de : - répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans

03/10/2019 18:42

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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

décisions : 6-2-4-1 Les « Lieux de diffusion artistique » 6-2-4-2 Les « Associations de pratique artistique en amateur » 6-2-4-3 Les « Sociétés savantes et associations assimilées » 6-2-4-4 Les associations [...] programmation d’artistes professionnels ; - d’une durée de 4 jours au minimum ; - financées, au minimum, par un autre partenaire public. 6-2-3-4 Le dispositif « Pôles ressources » Les « Pôles ressources [...] est réservé à l’accueil d’enfants porteurs de handicap ; - accueil en langue basque. 6-4 Les centres sociaux 6-4-1 Critères d’éligibilité Il s’agit de : - répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans

03/10/2019 18:42

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Rendez-vous_de_février_à_mai_2026.pdf

Bayonne en 60 minutes (p.4) ◆ mercredi 8 > 11h30 Bayonne en 60 minutes (p.4) > 14h30 Jeu de piste (p.11) > 17h Bayonne en 60 minutes (p.4) ◆ Jeudi 9 > 10h30 Découvrir Bayonne (p.4) > 12h30 Pause archi’patrimoine [...] (p.4) > 14h30 Jeu de piste (p.11) ◆ Jeudi 12 > 10h30 Découvrir Bayonne (p.4) > 12h30 Pause archi’patrimoine (p.16) > 14h30 L’esprit des lieux (p.13) ◆ Vendredi 13 > 11h30 Bayonne en 60 minutes (p.4) > [...] Bayonne en 60 minutes (p.4) > 14h30 Chocolat gourmand (p.13) ◆ Lundi 16 > 10h30 Découvrir Bayonne (p.4) > 14h30 D’une cave à l’autre (p.9) ◆ mardi 17 > 11h30 Bayonne en 60 minutes (p.4) > 14h30 Street art et

22/01/2026 10:47

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Restrictions de stationnement et circulation pendant les Fêtes

sur les allées Marines. N°2. Entrée avenue du 11-Novembre. N°3. Entrée avenue Chanoine Lamarque. N°4. Entrée rue du Bastion Royal. N°5. Entrée allées Boufflers. Le périmètre de circulation interdit est

04/07/2025 18:51

Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

demandeur devra justifier du respect des cinq conditions énoncées ci-avant. Article 4 : Les régimes spécifiques Article 4.1 : Autorisations de changement d’usage pour les locations de forme mixte Afin de [...] . - des annonces actives qui pour 67 % d’entre-elles concernent des logements disponibles1 plus de 4 mois dans l’année en 2020. 95 % des annonces en 2020 concernant des logements entiers. Cette étude souligne [...] du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 4 une délibération de l’organe délibérant de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI)

28/10/2025 18:49

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