Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 21 à 30 sur 30 au total
- FichiersPertinence:100%
1_Améliorer_la_sobriété_et_la_performance_énergétique_du_parc_immobilier.pdf
émissions de gaz à effet de serre (GES) AMÉLIORER LA SOBRIÉTÉ ET LA PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE DU PARC IMMOBILIER ET DE L’ÉCLAIRAGE1 FICHE-ACTION Ambition Objectifs stratégiques Réduire de 16% la consommation [...] énergétiques du bâti communal, au moyen de la mise en œuvre du Schéma Directeur du Patrimoine Immobilier Énergétique. La Ville programme la rénovation énergétique et écologique des bâtiments municipaux [...] d’énergie du patrimoine privé (résidentiel et tertiaire) • Réduction des émissions de GES sur le parc immobilier municipal et le patrimoine privé situé sur le territoire bayonnais
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:22%
21__Rendre_accessible_l’habitat_à_la_population_locale_et_l’adapter_aux_évolutions_démographiques_et_sociétales.pdf
social et de prix de sortie accessibles Compte-tenu de la situation de grande tension du marché immobilier (forte demande mais peu d’offre accessible, ralentissement de la construction), de servitudes de [...] en lien avec les Fiches Actions 1 « Améliorer la sobriété et la performance énergétique du parc immobilier », 2 « Concevoir et (a)ménager une ville économe en ressources », 14 « Rafraîchir la ville et préserver
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:15%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
souhaitent demeurer ou s’installer au Pays Basque ; - nourrir la tendance inflationniste des prix de l’immobilier ; - alimenter le phénomène de ségrégation socio-spatiale, matérialisé par l’éloignement des ménages [...] tension entraîne une baisse de l’intérêt pour l’investissement locatif à l’année. Enfin, le marché immobilier est à la hausse (phénomène national et local). La présence d’un marché dual, entre les résidences [...] locaux offerts en compensation sont mentionnés dans l'autorisation, qui est publiée au fichier immobilier, à la charge du pétitionnaire. Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:15%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
souhaitent demeurer ou s’installer au Pays Basque ; - nourrir la tendance inflationniste des prix de l’immobilier ; - alimenter le phénomène de ségrégation socio-spatiale, matérialisé par l’éloignement des ménages [...] tension entraîne une baisse de l’intérêt pour l’investissement locatif à l’année. Enfin, le marché immobilier est à la hausse (phénomène national et local). La présence d’un marché dual, entre les résidences [...] locaux offerts en compensation sont mentionnés dans l'autorisation, qui est publiée au fichier immobilier, à la charge du pétitionnaire. Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
15_Gérer_durablement_la_ressource_en_eau.pdf
équipé en piscines individuelles au monde). La Ville se doit d’accompagner les porteurs de projets (immobilier, industriel, commercial, etc.) pour intégrer le plus en amont possible dans la conception du projet
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
17__Améliorer_les_fonctionnalités_écologiques_de_l’ensemble_des_milieux.pdf
100% de la population aux enjeux de la biodiversité, y compris les futurs porteurs de projets immobiliers et les propriétaires de jardins privés • Nombre de personnes sensibilisées au cours de chaque opération
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:9%
18__Prévenir_la_dégradation_des_milieux__lutter_contre_les_nuisances_et_apaiser_l’espace_public.pdf
lumineuse En lien avec Fiche Action 1 « Améliorer la sobriété et la performance énergétique du parc immobilier et de l’éclairage », la Ville s’engage à : - Travailler avec les commerçants et la grande distribution
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:6%
Formulaire_demande_autonomie_cerfa_16301-01.pdf
sur le revenu du demandeur (toutes les pages) et de son conjoint (marié, pacsé, concubin). Biens immobiliers et mobiliers Remplir cette partie uniquement si le demandeur sollicite l’APA auprès du département [...] photocopie du dernier avis de taxe foncière de la résidence principale du demandeur. Autres biens immobiliers (maison, appartement, terrain, etc.) du demandeur et de son conjoint Si nécessaire, joindre une
17/03/2025 12:01
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
FOCUS_LE_CENTRE_ANCIEN_DE_BAYONNE_SITE_PATRIMONIAL_REMARQUABLE.pdf
initiées par un propriétaire d’un seul logement ou de tout immeuble, d’une copropriété, d’un opérateur immobilier privé ou d’un porteur de projet public. Les chantiers d’ampleur doivent être confiés à des spécialistes [...] Sainte-Claire. © Mathieu Prat 22 QUELQUES DÉFINITIONS... Réhabilitation : Interventions sur un bien immobilier afin de lui restituer une fonctionnalité antérieure présumée, de l’adapter à une fonction différente
05/09/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:3%
Journées_nationales_de_l_architecture_2025_Bayonne.pdf
objectif a guidé une lente transformation du centre ancien. Architectes, artisans, acteurs de l'immobilier, habitants et techniciens sont réunis pour apporter leur témoignage sur cette longue aventure
15/09/2025 16:18
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: