Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

d’usagers et/ou de consommateurs, les coopératives scolaires, les associations sportives des établissements scolaires, les associations de parents d’élèves…; - les subventions attribuées au titre de la [...] exemple). Dans ces situations, les projets sont examinés selon des cahiers des charges spécifiques établis pour régir ces démarches (Contrat de Ville, cahier des charges de la Semaine de la Diversité…) Même [...] bénéficiant d’écolabels européens, nomination d’un référent développement durable dans l’association, établissement d’un rapport annuel des actions entreprises en faveur du développement durable…) 66 –– DDIISS

03/10/2019 18:42

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d’usagers et/ou de consommateurs, les coopératives scolaires, les associations sportives des établissements scolaires, les associations de parents d’élèves…; - les subventions attribuées au titre de la [...] exemple). Dans ces situations, les projets sont examinés selon des cahiers des charges spécifiques établis pour régir ces démarches (Contrat de Ville, cahier des charges de la Semaine de la Diversité…) Même [...] bénéficiant d’écolabels européens, nomination d’un référent développement durable dans l’association, établissement d’un rapport annuel des actions entreprises en faveur du développement durable…) 66 –– DDIISS

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Pôle bayonnais des archives départementales

nouveau Pôle d’archives de Bayonne et du Pays basque. Elles sont désormais consultables dans cet établissement. Depuis 2010, le Pôle d’archives de Bayonne et du Pays Basque Le pôle a ouvert ses portes au public

18/11/2025 17:10

Prêt d'exposition

prêt : - la demande doit être faite par des personnes morales : collectivités, syndicats mixtes, établissements scolaires, associations..., - il faut compter sur un délai de 2 mois minimum entre la demande

18/11/2025 17:10

Plus d'un objet trouvé sur deux restitué

Citoyenneté

23/08/2024 12:02

Plan du site

patrimoine architectural d’exception et art de vivre Comprendre la formation de la ville Les établissements culturels et patrimoniaux Pôle bayonnais des archives départementales Fonds patrimonial de la

18/11/2025 17:10

Piscines

Fermeture des caisses :  30 minutes avant la fermeture  de l’établissement.   Evacuation des bassins :  15 minutes avant la fermeture  de l’établissement. Tarifs pour les résidents bayonnais et les non résidents [...] Fermeture des caisses :  30 minutes avant la fermeture  de l’établissement. Evacuation des bassins :  15 minutes avant la fermeture  de l’établissement. Tarifs préférentiels pour les résidents bayonnais Les

03/04/2026 19:02

Office public de la langue basque

ses fruits. Dans le cadre d'un partenariat permanent avec l’Éducation nationale, au sein des établissements scolaires du premier degré du territoire, 66 nouveaux sites d'enseignement bilingue basque/français

18/11/2025 17:10

Musées

musée sur l'histoire du judaïsme bayonnais est à découvrir dans le quartier Saint-Esprit. Ces établissements possèdent des riches collections permanentes et proposent régulièrement des expositions temporaires

18/11/2025 17:10

Micro-crèche « 1,2,3 Soleil ! »

es environnantes accessibles facilement à pied comme la médiathèque. Règlement de l'établissement Chaque établissement d'accueil dispose de son propre règlement. Télécharger le règlement de la crèche [...] et aux modalités de calcul élaborées par la CNAF, dans le cadre du fonctionnement en PSU de l’établissement. Son montant varie en fonction des ressources et de la composition de la famille et correspond

19/01/2026 17:25