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Rapport-Developpement_durable_2024.pdf
efficaces Partenariats pour la réalisation des objectifs 0 5 10 15 20 25 30 3 1 13 11 4 2 5 2 1 11 25 10 13 5 4 11 9 ÉTAT DeS LieUx DeS AcTiONS eT cONTRiBUTiONS AUx ODD 2024 constitue la première année [...] la réutilisation des eaux de renouvellement des bassins pour le lavage des voiries soit 4 000 m3 annuels (soit 4 % de la consommation totale d’eau de la municipalité). La seconde s’intéresse à l’alimentation [...] remontées de terrain • Pour le PAVE : finalisation du traitement des priorités 2 (4 axes). Le traitement des priorités 3, 4 et 5 se fera en fonction des opportunités de travaux. La traversée sécurisée de
27/01/2025 16:14
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
Moyen de locomotion : à pied - en mini-bus - en navette ENFANTS ACCOMPAGNANTS 1. 1. 2. 3. 2. 4. 5. 3. 6. 7. 4. 8. 9. 5. 10. 11. 6. 12. 13. 7. 14. 15. 8. 16. 17. 9. 18. 19. 10. 20. 37 Annexe 5 LISTE DES [...] familiarisation III – LA VIE QUOTIDIENNE 1) Le pointage 2) Absences et retards 3) Hygiène et alimentation 4) Mesures de sécurité IV – LA SURVEILLANCE MEDICALE 1) Accueil d’enfants en situation de handicap ou [...] atteints d’une affection chronique 2) Maladies, maladies contagieuses, épidémies, évictions 3) Traitements 4) Vaccinations 5) Protocole médical en cas d’urgence 6) Protocole d’administration de traitements mé
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
Moyen de locomotion : à pied - en mini-bus - en navette ENFANTS ACCOMPAGNANTS 1. 1. 2. 3. 2. 4. 5. 3. 6. 7. 4. 8. 9. 5. 10. 11. 6. 12. 13. 7. 14. 15. 8. 16. 17. 9. 18. 19. 10. 20. 37 Annexe 5 LISTE DES [...] familiarisation III – LA VIE QUOTIDIENNE 1) Le pointage 2) Absences et retards 3) Hygiène et alimentation 4) Mesures de sécurité IV – LA SURVEILLANCE MEDICALE 1) Accueil d’enfants en situation de handicap ou [...] atteints d’une affection chronique 2) Maladies, maladies contagieuses, épidémies, évictions 3) Traitements 4) Vaccinations 5) Protocole médical en cas d’urgence 6) Protocole d’administration de traitements mé
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
Moyen de locomotion : à pied - en mini-bus - en navette ENFANTS ACCOMPAGNANTS 1. 1. 2. 3. 2. 4. 5. 3. 6. 7. 4. 8. 9. 5. 10. 11. 6. 12. 13. 7. 14. 15. 8. 16. 17. 9. 18. 19. 10. 20. 37 Annexe 5 LISTE DES [...] familiarisation III – LA VIE QUOTIDIENNE 1) Le pointage 2) Absences et retards 3) Hygiène et alimentation 4) Mesures de sécurité IV – LA SURVEILLANCE MEDICALE 1) Accueil d’enfants en situation de handicap ou [...] atteints d’une affection chronique 2) Maladies, maladies contagieuses, épidémies, évictions 3) Traitements 4) Vaccinations 5) Protocole médical en cas d’urgence 6) Protocole d’administration de traitements mé
03/10/2025 13:36
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Stratégie_Numérique_Responsable.pdf
une réalité à laquelle nous devons faire face. En 2024, le secteur numérique représente entre 3 et 4 % des émissions mondiales de gaz à effet de serre et contribue à une pollution croissante liée à l’ [...] horri aurre egin behar diogu. 2024an, sektore numerikoak berotegi-efektuko gasen isurketen % 3 eta % 4 artean hartzen du, eta gero eta kutsadura handiagoa eragiten du, lehengaien erauzketarekin eta hondakin [...] sociau qu’es ua realitat a la quau devem har cara. En 2024, lo sector numeric que representa enter 3 e 4 % de las emissions mondiaus de gas d’efèit de sèrra e que contribuish a ua pollucion creishenta ligada
31/01/2025 11:08
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TES-plan-actions-2024-2030.pdf
dernières années (https:// barometre.parlons-velo.fr/2021/palmares/#12.4/43.48439/-1.49041). Le Plan Vélo adopté en 2019 est organisé autour de 4 objectifs : - Créer des continuités cyclables sécurisées, entretenues [...] Bayonne PLAN D’ACTIONS 2024 2030 2 Projet de transition écologique et solidaire de la Ville de Bayonne 4 5 5 10 17 22 22 26 30 34 38 38 43 47 47 51 54 57 62 63 63 68 72 75 75 80 80 85 SOMMAIRE UNE VILLE Sobre [...] et de récupération 1.2. Réduire nos consommations de ressources et développer l’économie circulaire 4 — Réduire les consommations de biens et matériaux de la Ville et mieux les valoriser 5 — Fédérer les
29/01/2024 17:04
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
demandeur devra justifier du respect des cinq conditions énoncées ci-avant. Article 4 : Les régimes spécifiques Article 4.1 : Autorisations de changement d’usage pour les locations de forme mixte Afin de [...] . - des annonces actives qui pour 67 % d’entre-elles concernent des logements disponibles1 plus de 4 mois dans l’année en 2020. 95 % des annonces en 2020 concernant des logements entiers. Cette étude souligne [...] du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 4 une délibération de l’organe délibérant de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI)
28/10/2025 18:49
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
demandeur devra justifier du respect des cinq conditions énoncées ci-avant. Article 4 : Les régimes spécifiques Article 4.1 : Autorisations de changement d’usage pour les locations de forme mixte Afin de [...] . - des annonces actives qui pour 67 % d’entre-elles concernent des logements disponibles1 plus de 4 mois dans l’année en 2020. 95 % des annonces en 2020 concernant des logements entiers. Cette étude souligne [...] du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 4 une délibération de l’organe délibérant de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI)
28/10/2025 18:49
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16_Identifier_et_mettre_en_place_des_solutions_pour_mieux_anticiper_et_surmonter_les_crises_à_venir.pdf
éléments DE CONTExTE Articulation AvEC LES DOCUMENTS SUPRA-COMMUNAUx Dans le Plan Climat : - Fiche 1.4 Prévenir et gérer les risques d’inondation et développer la culture du risque. - Fiche 1.5 Développer
29/02/2024 15:29
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
ci-après le nombre d’adhérents du club, domiciliés : à Bayonne Sur une autre commune Commentaires : 4 2 – ENCADREMENT Encadrement saison sportive 2025 - 2026 Veuillez indiquer, par type de qualifications [...] résultats obtenus par leurs équipes ou leurs athlètes. Ces résultats sont pris en compte dans les rubriques 4 et 5. Définition des différents niveaux : - Le niveau International : Les clubs classés au niveau i [...] tutelle :……………………………………..………………. ………………………………………………………………………………………………………………………………………… 6 Commentaires : 4 – TITRES OBTENUS PAR EQUIPE OU PAR ATHLETE Titres obtenus en 2025 Les titres obtenus, en 2025, - Pour
08/08/2025 18:28
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