Pôle bayonnais des archives départementales

25/08/2020 16:22

Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité

000 m 2 . Le périmètre de sauvegarde englobe ainsi les secteurs de l’hyper-centre, Petit-Bayonne et Grand-Bayonne dans leur totalité, ainsi que les abords de la place des Basques. Il comprend également [...] Par  délibération du 5 avril 2023 , le Conseil Municipal de Bayonne a délimité et approuvé un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité à l’intérieur duquel est instauré un droit [...] ent des mesures de publicité de la délibération du conseil municipal. A cette date, la Ville de Bayonne exercera son droit dans le cadre de la vente des fonds artisanaux, des fonds de commerce, des baux

18/11/2025 17:10

Péril des édifices menaçant ruine

Contact Services publics Service hygiène et sécurité  Adresse:   1 avenue du Maréchal Leclerc 64100 Bayonne Courriel Tél. :  +33 5 59 46 60 48 Itinéraire :  Itinéraire 

18/11/2025 17:10

Publicités et enseignes

2006 par la Ville de Bayonne. Ce RLPI permet une harmonisation des règles applicables à la publicité, enseigne et pré-enseigne à l’échelle du territoire de cinq communes (Anglet, Bayonne, Biarritz, Bidart [...] bles liés à la nouvelle réglementation locale de publicité intercommunale  sur le territoire de Bayonne. Les dispositions du RLPi sont d'application immédiate pour les nouveaux dispositifs. Quant aux [...] dimensions… Son installation requiert une autorisation préalable dans certains cas. La Ville de Bayonne est dotée depuis le 09/07/2022 d’un règlement intercommunal portant sur les enseignes. Toute installation

18/11/2025 17:10

Prêt d'exposition

sur demande effectuée  par mail. Votre contact Museum d'histoire naturelle de Bayonne  Adresse:   1 Chem. d'Ansot 64100 bayonne Horaires :   Été (dernier dimanche de mars au dernier samedi d'octobre) : - [...] sciences naturelles et à l'environnement. Les expositions temporaires du Muséum d'histoire naturelle de Bayonne peuvent être empruntées gratuitement (sous réserve de disponibilité). Conditions de prêt : - la demande

18/11/2025 17:10

Prévention des risques

tablettes), les opérateurs téléphoniques font évoluer… Sécurité et prévention à Bayonne Depuis plusieurs années, la Ville de Bayonne s'implique dans la prévention des risques majeurs. Elle vous informe sur les [...] La Ville de Bayonne peut être confrontée à certains risques. La commune se doit d'assurer la sécurité des habitants en se parant à tout incident. Péril des édifices menaçant ruine Certains édifices en

18/11/2025 17:10

Préinscription : mode d'emploi

L'ACCUEIL DE VOTRE ENFANT À BAYONNE Parce que choisir un mode d’accueil pour son enfant est une étape importante, le Relais unique petite enfance vous propose un lieu pour vous renseigner et vous accompagner [...] (facture eau, EDF, quittance de loyer, de moins de 3 mois), votre numéro d’allocataire à la CAF de Bayonne ou à la MSA. Télécharger Règlement de fonctionnement des préinscriptions et de la Commission d'admission [...] Publié le 06/11/2023  Contact Relais Petite Enfance  Adresse:   Hall Cassin, 3 rue Bernède 64100 Bayonne Horaires :   Mardi de 13h30 à 17h Jeudi de 9h à 12h30 sans rendez-vous Fermé du 24 décembre au 2

18/11/2025 17:10

Près de 50 personnes dédiées à la propreté

Propreté Vie municipale

25/03/2022 11:24

Protection des données personnelles

Ville de Bayonne et la CCAS de la Ville de Bayonne. Le droit d’accès et de rectification de vos données personnelles Vous avez le droit de demander à la Ville de Bayonne et au CCAS de Bayonne s’ils traitent [...] fragilité. A ce titre, le CCAS de Bayonne est amené à collecter et traiter des données à caractère personnel des demandeurs et bénéficiaires. La Ville de Bayonne et le CCAS de Bayonne renouvellent leur engagement [...] que les destinataires de celles-ci ; - accéder aux données sur lesquelles la Ville de Bayonne et le CCAS de Bayonne se sont fondés pour prendre une décision vous concernant ; - obtenir une copie de vos

01/12/2025 16:15

Proposition de formation gratuite aux gestes de 1ers secours

L'objectif de cette formation sera d’acquérir les premiers réflexes qui peuvent aider à sauver des vies. Elle se déroulera en deux temps : une session théorique menée à distance, suivie d'une session

19/12/2025 17:19