Recherche
Recherche avancée
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 11 à 20 sur 49 au total
- PagesPertinence:13%
Publicités et enseignes
RLPI Plan de zonage RLPI Glossaire RLPI Contact Administrations, Services publics Direction de l’Urbanisme Adresse: 1 avenue Maréchal Leclerc 64100 Bayonne Horaires : Accueil téléphonique de 9h à 12h
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:19%
Plan du site
de vie Urbanisme Dématérialisation du dépôt des autorisations d'urbanisme Un guichet unique pour faciliter vos démarches Les documents réglementaires applicables à Bayonne Plan Local d'Urbanisme (PLU) Plan [...] passeport Déclaration de taxe de séjour Déclaration d'un objet perdu/trouvé Dépôt des autorisations d'urbanisme Certificat d'adressage Dépôt de DIA Eau potable Espace Famille Inscription sur les listes électorales
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:31%
Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)
commune de Bayonne est couverte par un plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV), document d'urbanisme destiné à assurer la protection et l'évolution du centre ancien, un site patrimonial remarquable [...] établit à la fois : le projet urbain retenu pour le centre ancien en ce qui concerne l’habitat, l’urbanisme, le commerce, le peuplement, les équipements et les espaces publics, l’identification du patrimoine [...] en plein écran et dans un nouvel onglet. Contact Administrations, Services publics Direction de l’Urbanisme Adresse: 1 avenue Maréchal Leclerc 64100 Bayonne Horaires : Accueil téléphonique de 9h à 12h
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:100%
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
vous reporter à des sites sur l’urbanisme ou sur celui de Légifrance pour les articles du code de l’urbanisme. Qui procède aux différentes évolutions du document d’urbanisme ? C’est la Communauté Pays Basque [...] DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE BAYONNE AU PLU INTERCOMMUNAL Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document de planification à l'échelle communale qui détermine les conditions d'aménagement et d'utilisation [...] suivants du code de l’urbanisme) Le plan de déplacement urbain (PDU document communautaire) Le plan local de l’habitat ( PLH document communautaire ) Ainsi que les servitudes d’urbanisme qui posent des
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:41%
Mon cadre de vie
urbaine, sûre, verdoyante. Urbanisme Mettre en oeuvre les politiques d'aménagement, préserver la typologie de la ville, faciliter les démarches des usagers... La direction de l’Urbanisme… Habitat Rénovation urbaine
18/11/2025 17:10
- ActualitésPertinence:18%
Les règles à connaître pour louer un bien de façon saisonnière
conclus en violation de l’article L.631-7 du Code de la Construction Plus d'infos > Direction de l’Urbanisme 05 59 46 60 66 - changementusage@bayonne.fr Vie municipale
25/04/2023 13:36
- PagesPertinence:50%
Les documents réglementaires applicables à Bayonne
planification et d'urbanisme définissent l'aménagement de la Ville de Bayonne. Tout projet d'aménagement, de construction ou d'installation doit être conforme à ces documents. Le Plan local d’urbanisme (PLU) et [...] de contacter la direction de l’urbanisme. Le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) Le site patrimonial remarquable de Bayonne est couvert par un document d’urbanisme réglementaire destiné à assurer [...] annexes À travers les documents qui le composent, le PLU encadre les projets d’aménagement et d’urbanisme et précise le droit des sols. Les différentes parties du PLU : Le rapport de présentation. Il
23/12/2025 16:15
- PagesPertinence:8%
Le maire et l'équipe municipale
Contact Téléphone 1 Voir la fiche Adjoint au Maire Alain LACASSAGNE 8ème adjoint Aménagement, urbanisme et habitat Contact Voir la fiche Adjointe au Maire Christine MARTIN-DOLHAGARAY 9ème adjointe Éducation
18/11/2025 17:10
- ActualitésPertinence:19%
Le Didam ouvert aux écoliers
les invitant à d'abord reproduire les maisons existantes des rues proches du Didam, à l'image des Urban sketchers, dessinateurs à l'œuvre en milieu urbain. Ils ont ensuite pu laisser libre cours à leur
22/05/2023 18:25
- PagesPertinence:16%
La 5G à Bayonne
plus sur l’instruction des projets d’antennes relais par la Ville (charte, analyse en termes d’urbanisme, d’exposition et de transparence), vous pouvez contacter les services en utilisant le formulaire
18/11/2025 17:10