Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 1 à 10 sur 55 au total
- PagesPertinence:100%
Dématérialisation du dépôt des autorisations d'urbanisme
SERVICE EN LIGNE Le dépôt numérique des autorisations d’urbanisme est possible depuis le 1er janvier 2022. Le portail Urbanisme Bayonne est accessible 24h/24 et 7j/7. Pour qui ? Pour les particuliers et [...] suivant : Portail Urbanisme de Bayonne Après avoir rempli le formulaire en ligne et avoir annexé les pièces constitutives de votre dossier (documents, plans, photo, etc.) sur le Portail Urbanisme de Bayonne [...] professionnels. Ce guichet permet aux particuliers comme aux professionnels de formuler une demande d'urbanisme et d’en suivre son traitement grâce à un espace personnel et sécurisé. Comment faire ? Il suffit
05/12/2025 17:57
- PagesPertinence:100%
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
vous reporter à des sites sur l’urbanisme ou sur celui de Légifrance pour les articles du code de l’urbanisme. Qui procède aux différentes évolutions du document d’urbanisme ? C’est la Communauté Pays Basque [...] DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE BAYONNE AU PLU INTERCOMMUNAL Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document de planification à l'échelle communale qui détermine les conditions d'aménagement et d'utilisation [...] suivants du code de l’urbanisme) Le plan de déplacement urbain (PDU document communautaire) Le plan local de l’habitat ( PLH document communautaire ) Ainsi que les servitudes d’urbanisme qui posent des
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:100%
Urbanisme
La direction de l’Urbanisme de la Ville de Bayonne regroupe les services en charge de l’urbanisme, du logement et de l’habitat. Dématérialisation du dépôt des autorisations d'urbanisme Le dépôt numérique [...] autorisations d’urbanisme est possible depuis le 1er janvier 2022. Le portail Urbanisme Bayonne est accessible 24h/24 et 7j/7. Un guichet unique pour faciliter vos démarches La direction de l’Urbanisme de la Ville [...] l'aménagement, de l’urbanisme et de l’habitat. Elle a un rôle de guichet unique… Les documents réglementaires applicables à Bayonne Plusieurs documents de planification et d'urbanisme définissent l'aménagement
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:58%
Un guichet unique pour faciliter vos démarches
aménagement, URBANISME ET HABITAT La direction de l’Urbanisme de la Ville de Bayonne est en charge de l'aménagement, de l’urbanisme et de l’habitat. Elle a un rôle de guichet unique pour de nombreuses [...] et de l’habitat. La direction de l’Urbanisme pour tout le territoire de la commune La direction de l’Urbanisme vous renseigne sur les documents et les règles d’urbanisme ainsi que sur tout projet ou opération [...] matière : d’application du droit des sols (permis de construire, de démolir, d’aménager, certificat d’urbanisme, déclaration préalable de travaux…) ; de création ou d’aménagement d’établissement recevant du
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:55%
Les documents réglementaires applicables à Bayonne
planification et d'urbanisme définissent l'aménagement de la Ville de Bayonne. Tout projet d'aménagement, de construction ou d'installation doit être conforme à ces documents. Le Plan local d’urbanisme (PLU) et [...] de contacter la direction de l’urbanisme. Le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) Le site patrimonial remarquable de Bayonne est couvert par un document d’urbanisme réglementaire destiné à assurer [...] annexes À travers les documents qui le composent, le PLU encadre les projets d’aménagement et d’urbanisme et précise le droit des sols. Les différentes parties du PLU : Le rapport de présentation. Il
23/12/2025 16:15
- PagesPertinence:46%
Mon cadre de vie
urbaine, sûre, verdoyante. Urbanisme Mettre en oeuvre les politiques d'aménagement, préserver la typologie de la ville, faciliter les démarches des usagers... La direction de l’Urbanisme… Habitat Rénovation urbaine
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:46%
Démarches en ligne
Dématérialisation du dépôt des autorisations d'urbanisme Le dépôt numérique des autorisations d’urbanisme est possible depuis le 1er janvier 2022. Le portail Urbanisme Bayonne est accessible 24h/24 et 7j/7.
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:42%
Information générale
projet de création ou de modification d’antenne relais, sauf pour non-respect de la réglementation d’urbanisme. Ce que la Ville exige des opérateurs Cependant, grâce à la charte signée avec les opérateurs [...] Ces informations sont mises à disposition de la population durant trois semaines à l’accueil de l’urbanisme en mairie et dans cette rubrique. Un Écho de la cité (document d'informations municipal), distribué
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:40%
Dépôt de DIA en ligne
depotpermis.fr/?insee=64102 La parcelle renseignée est inconnue, merci de contacter la Direction de l'Urbanisme qui vous indiquera sur quel lien cliquer : DIA en site patrimonial remarquable DIA en dehors du [...] du site patrimonial remarquable Contact Administrations, Services publics Direction de l’Urbanisme Adresse: 1 avenue Maréchal Leclerc 64100 Bayonne Horaires : Accueil téléphonique de 9h à 12h et de
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:37%
Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)
commune de Bayonne est couverte par un plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV), document d'urbanisme destiné à assurer la protection et l'évolution du centre ancien, un site patrimonial remarquable [...] établit à la fois : le projet urbain retenu pour le centre ancien en ce qui concerne l’habitat, l’urbanisme, le commerce, le peuplement, les équipements et les espaces publics, l’identification du patrimoine [...] en plein écran et dans un nouvel onglet. Contact Administrations, Services publics Direction de l’Urbanisme Adresse: 1 avenue Maréchal Leclerc 64100 Bayonne Horaires : Accueil téléphonique de 9h à 12h
18/11/2025 17:10