cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

dispositif ou du matériel Propriété privée Domaine public Superficie du terrain (hors domaine public) __ __ __ , __ __ m² Référence cadastrale (indicative) Propriété privée : Longueur du côté de l’unité foncière [...] 1 5.3. Autres dispositifs ou matériels existant sur le terrain (si installation sur une propriété privée) Dispositifs muraux Sur mur : Nombre Format Sur clôture : Nombre Format Sur palissade : Nombre Format

28/04/2025 19:13

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Webcams

direct sur un lever de soleil, sur l’ambiance d’un lieu ou d'une manifestation. Protection de la vie privée Ce dispositif n’a aucunement vocation à usage de vidéoprotection. Toutes les images sont effacées

18/11/2025 17:10

Une fête du Tour pour annoncer l'arrivée de la Grande Boucle

Pony. Des revendeurs et démonstrateurs locaux présenteront également leurs nouveautés. La collection privée Henri-Breuillé, conservée à Cambo-les-Bains, exposera ses trésors d’hier et d’aujourd’hui (vélos

19/05/2023 19:41

TES-plan-actions-2024-2030.pdf

soutien et d’accompagnement concerne tous les types de maîtrise d’ouvrage (collectivités, entreprises privées et publiques, organismes de logement social, associations, établissements de santé, copropriétés [...] néfastes. Le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) porte, aux côtés des institutions publiques et privées, la politique d’action sociale de la Ville de Bayonne. Il adapte ses services aux besoins de la [...] bailleurs, en soutenant la production de logements communaux en acquis-amélioré et en développant l’offre privée conventionnée. - Action C.2 : Accélérer la production de l’offre en accession sociale. - Action C

29/01/2024 17:04

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Schéma_directeur_de_la_petite_enfance.pdf

répertoire des structures agissant sur le champ de la parentalité à Bayonne   Soutien des initiatives privées/ associatives de développement de lieux ressources à destination des familles   Coordination des

19/01/2024 11:44

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Repas des tout-petits

Ville de Bayonne, ainsi que les écoles publiques (maternelles et élémentaires) et certaines écoles privées. Menus des crèches Menus des crèches (français)  PDF 120,7 Ko Publié le 03/04/2026  Menus des crèches

03/04/2026 19:34

Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf

, dont la démolition pourra être imposée à l'occasion des opérations d'aménagement publiques ou privées, sont figurés au plan monochrome par des tiretés fins obliques et sont teintés en jaune sur le plan [...] surélévation des immeubles pourra être imposée à l'occasion d'opérations d'aménagement publiques ou privées. - Sauf disposition particulière figurant à la liste annexée, les travaux de modification ou de [...] ACCES USS 3-1-2 Pour être constructible, tout terrain doit avoir un accès à une voie publique ou privée, soit directement, soit par l'intermédiaire d'un passage aménagé sur fonds voisin obtenu par application

30/03/2026 18:20

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Rapport_développement_durable_2018.pdf

Pour l'ensemble des écoles maternelles et élémentaires publiques de Bayonne et certaines écoles privées, la Ville veille à favoriser un approvisionnement local et de qualité en renforçant l’offre en produits

27/10/2020 18:17

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Rapport_developpement_durable_2025.pdf

DIFFICULTÉ Le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) porte, aux côtés des institutions publiques et privées, la politique d’action sociale de la Ville de Bayonne. Il adapte ses services aux besoins de la [...] nouveau quartier du Prissé illustre cette mixité, intégrant une diversité d’offres, publiques et privées, visant à répondre à tous les besoins en termes de logement : Bail Réel Solidaire (BRS) pour 88

09/04/2026 14:36

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Pôle bayonnais des archives départementales

conserve le patrimoine archivistique du Pays Basque quelle que soit sa date ou son origine, publique ou privée. Les fonds conservés : du Moyen-Âge à nos jours Le bâtiment du pôle peut accueillir 11 kilomètres

18/11/2025 17:10