Recherche avancée

Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

bayonne.fr Nombre de places 31 Jours d’ouverture lundi au vendredi Horaires 7h30 – 18h30 Âge des enfants 10 semaines à 6 ans Capacité d'accueil, type d’accueil et agrément 31 enfants peuvent être accueillis [...] 2021 relatif aux assistants maternels et aux établissements d’accueil de jeunes enfants A l’arrêté du 31 août 2021 créant un référentiel national relatif aux exigences applicables aux EAJE, en matière de [...] Présentation de la structure La crèche Saint-Esprit, gérée par la Ville de Bayonne, est agréée pour 31 places. Elle assure un accueil collectif, régulier, occasionnel et d’urgence. Les professionnelles

03/10/2025 13:36

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

sur ce même périmètre, réalisée dans le cadre de l’élaboration du présent règlement approuvé le 05 mars 2022 et modifié une première fois le 09 juillet 2022, montre : - une augmentation de 130 % des locations [...] développement des locations de courtes durées. Dans ce contexte, par délibération approuvée le 05 mars 2022, la Communauté d’Agglomération Pays Basque se dote d’un nouveau règlement qui vise à lutter contre [...] d'habitation s'il était affecté à cet usage soit à une date comprise entre le 1er janvier 1970 et le 31 décembre 1976 inclus, soit à n'importe quel moment au cours des trente dernières années précédant la

28/10/2025 18:49

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

sur ce même périmètre, réalisée dans le cadre de l’élaboration du présent règlement approuvé le 05 mars 2022 et modifié une première fois le 09 juillet 2022, montre : - une augmentation de 130 % des locations [...] développement des locations de courtes durées. Dans ce contexte, par délibération approuvée le 05 mars 2022, la Communauté d’Agglomération Pays Basque se dote d’un nouveau règlement qui vise à lutter contre [...] d'habitation s'il était affecté à cet usage soit à une date comprise entre le 1er janvier 1970 et le 31 décembre 1976 inclus, soit à n'importe quel moment au cours des trente dernières années précédant la

28/10/2025 18:49

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Rentrée 2026 : inscriptions scolaires et périscolaires

au 13 mars 2026 : enfants nés avant le 1er janvier 2024 ; du 23 au 27 mars 2026 : enfants de 2 ans nés entre janvier et août 2024 (dispositif TPS). Aucune inscription ne sera enregistrée entre le 31 mars

02/02/2026 18:33

Rendez-vous_de_février_à_mai_2026.pdf

obligatoire à partir du 10 mARs sur reservation-vah.bayonne.fr BAyOnnE hORS lES MuRS BaLaDE EN qUaRtiER : LE POLO-BEyRiS R.-V. : ENtRéE ViLLA PiA, 99 AV. MARéCHAL SOULt 14 MARS, DE 9H30 à 12H Le long des [...] tOURiSME, PLACE DES BASqUES 11, 13, 14, 17, 20, 26 féVRiER, 7 MARS, 8, 23 AVRiL, 16 MAi, DE 11H30 à 12H30 28 féVRiER, DE 10H à 11H 2 MARS, 13, 21, 27, 29 AVRiL, DE 14H30 à 15H30 7, 8, 9, 10, 14, 15, 16 [...] OffiCE DE tOURiSME, PLACE DES BASqUES 7, 12, 16, 19 féVRiER, 14, 28 MARS, 9, 16, 24 AVRiL, 9, 15, 23 MAi, DE 10H30 à 12H15 23 féVRiER, 5 MARS, 30 AVRiL, DE 14H30 à 16H15 Ce parcours vous donne les clés pour

22/01/2026 10:47

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

- contrôler l’engagement du bénéficiaire en termes d’actions. 33 –– LLEESS SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS 3.1 – Définitions et principes généraux Une subvention est un concours financier volontaire versé à une [...] morale, dans un objectif d’intérêt général et local. En référence à l’article 59 de la loi n°2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et solidaire sécurisant les relations entre les associations [...] , a minima à l’identique, pendant 3 années, dans le respect des dispositions énoncées à l’article 3-1 du présent règlement. 6-2-3-1 Le dispositif « Pôles associés » Les « Pôles associés » sont des lieux

03/10/2019 18:42

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

- contrôler l’engagement du bénéficiaire en termes d’actions. 33 –– LLEESS SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS 3.1 – Définitions et principes généraux Une subvention est un concours financier volontaire versé à une [...] morale, dans un objectif d’intérêt général et local. En référence à l’article 59 de la loi n°2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et solidaire sécurisant les relations entre les associations [...] , a minima à l’identique, pendant 3 années, dans le respect des dispositions énoncées à l’article 3-1 du présent règlement. 6-2-3-1 Le dispositif « Pôles associés » Les « Pôles associés » sont des lieux

03/10/2019 18:42

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

- contrôler l’engagement du bénéficiaire en termes d’actions. 33 –– LLEESS SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS 3.1 – Définitions et principes généraux Une subvention est un concours financier volontaire versé à une [...] morale, dans un objectif d’intérêt général et local. En référence à l’article 59 de la loi n°2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et solidaire sécurisant les relations entre les associations [...] , a minima à l’identique, pendant 3 années, dans le respect des dispositions énoncées à l’article 3-1 du présent règlement. 6-2-3-1 Le dispositif « Pôles associés » Les « Pôles associés » sont des lieux

03/10/2019 18:42

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Rapport_developpement_durable_2025.pdf

jardiniers, comme la gestion du trop plein d’eau sur le jardin de Mousserolles afin de réaliser une mare. 13RappoRt Développement durable 2025 Parallèlement, le projet de « vergers partagés », lauréat du [...] ont été identifiés pour ces futurs « paysages comestibles », notamment la cour de l’ancienne école Marie-Curie dans le quartier Saint-Bernard, la cour de l’école Jules-Ferry suite à sa rénovation à l’été [...] territoire bayonnais est de 1,8 km / habitant. Une ville sobre pour réussir la transition énergétique 31 344 266 Nombre de places de stationnement public vélos, en 2025 En voirie payante En parkings LA VILLE

09/04/2026 14:36

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Rapport-Developpement_durable_2024.pdf

s en 2026. Objectif d’adoption d’un SPASeR. Une ville sobre pour réussir la transition énergétique 31 ORGANISER ET DéVELOPPER LES DéPLACEMENTS ACTIFS8 FICHE-ACTION LeS AcTiONS cONDUiTeS eN 2024 Un poste [...] du grand public, la Ville est intervenue lors de la Journée internationale des droits des femmes (8 mars) et lors de la Journée Internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes (25 novembre)

27/01/2025 16:14

Type de fichier: application/pdf
Référencé à: