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Schéma_directeur_de_la_petite_enfance.pdf
Bayonne présente des caractéristiques socio-démographiques qui lui sont propres, notamment sur le champ de la petite enfance et de la parentalité. De ce fait, la réponse de la municipalité doit être adaptée [...] déterminantes sur le renforcement de l’offre d’accueil en langue basque ; la transition écologique sur le champ de la petite enfance ; la valorisation du métier d’assistante maternelle ; l’accueil de tous les enfants [...] ÉPHÉMÈRE AU SEIN DE L’ESCM ET DES MVC Création d’un livret répertoire des structures agissant sur le champ de la parentalité à Bayonne Soutien des initiatives privées/ associatives de développement de lieux
19/01/2024 11:44
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
protection de l’enfance et a affirmé le Département comme chef de file et autorité compétente sur les champs de la prévention et de la protection. La loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
protection de l’enfance et a affirmé le Département comme chef de file et autorité compétente sur les champs de la prévention et de la protection. La loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
protection de l’enfance et a affirmé le Département comme chef de file et autorité compétente sur les champs de la prévention et de la protection. La loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection
03/10/2025 13:36
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
construction et de l’habitation, lorsque le changement d'usage fait l'objet de travaux entrant dans le champ d'application du permis de construire, la demande de permis de construire ou la déclaration préalable
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
construction et de l’habitation, lorsque le changement d'usage fait l'objet de travaux entrant dans le champ d'application du permis de construire, la demande de permis de construire ou la déclaration préalable
28/10/2025 18:49
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
paiement de ces dernières. 22 -- OOBBJJEETT Le présent règlement s'applique aux organismes relevant du champ de l'article L1611-4 du code général des collectivités territoriales (associations, groupements…) [...] DDEESS SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS :: LLAA CCRRIITTEERRIISSAATTIIOONN Le présent règlement distingue 5 champs de compétences pour lesquels sont définis des critères et dispositions permettant d’apprécier l’ [...] commerce, Mission locale, Comité d’action sociale…) ; - les associations qui interviennent dans un champ de compétence qui ne justifie pas l’application de cette démarche. Sont concernées, notamment, les
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
paiement de ces dernières. 22 -- OOBBJJEETT Le présent règlement s'applique aux organismes relevant du champ de l'article L1611-4 du code général des collectivités territoriales (associations, groupements…) [...] DDEESS SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS :: LLAA CCRRIITTEERRIISSAATTIIOONN Le présent règlement distingue 5 champs de compétences pour lesquels sont définis des critères et dispositions permettant d’apprécier l’ [...] commerce, Mission locale, Comité d’action sociale…) ; - les associations qui interviennent dans un champ de compétence qui ne justifie pas l’application de cette démarche. Sont concernées, notamment, les
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
paiement de ces dernières. 22 -- OOBBJJEETT Le présent règlement s'applique aux organismes relevant du champ de l'article L1611-4 du code général des collectivités territoriales (associations, groupements…) [...] DDEESS SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS :: LLAA CCRRIITTEERRIISSAATTIIOONN Le présent règlement distingue 5 champs de compétences pour lesquels sont définis des critères et dispositions permettant d’apprécier l’ [...] commerce, Mission locale, Comité d’action sociale…) ; - les associations qui interviennent dans un champ de compétence qui ne justifie pas l’application de cette démarche. Sont concernées, notamment, les
03/10/2019 18:42
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Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf
de Bayonne – modification n°3 Titre I - Dispositions générales ARTICLE 1 CHAMP, CONDITIONS ET MODALITES D'APPLICATION 1-1 CHAMP TERRITORIAL D'APPLICATION 1-1-1 Le territoire du Site patrimonial remarquable
30/03/2026 18:20
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