Focus_Les_frères_Soupre.pdf

campagne de réhabili- tation de l’édifice en logements, inaugurés en 2017. L’édifice à présent sauvegardé nous offre des façades qui ont conservé de leurs intentions originelles. Cependant, l’intégrité

12/12/2023 17:54

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TES-plan-actions-2024-2030.pdf

Leur utilisation pourra être rendue obligatoire par la modification future du règlement du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) qui sera engagé en décembre 2023. • Renforcer la qualité technique [...] de Prévention du Bruit dans l’Environnement PPI Plan Pluriannuel d’Investissement PSMV Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur REP Réseau d’Éducation Prioritaire RSA Revenu de Solidarité Active S3PI S

29/01/2024 17:04

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L'Office de tourisme propose une visite guidée en basque

Des bords de l’Adour aux quais de la Nive, en passant par les remparts, les Halles, le secteur sauvegardé et le cloître, Joana, guide conférencière, propose de découvrir la ville sous l'angle de sa richesse

16/09/2024 13:44

BM228_web.pdf

travaillent à l’année L’architecture atypique de Bayonne, dans un environnement patrimonial et sauvegardé, fait que la moyenne des surfaces commerciales est de moins de 50 m2. Généralement étroites et [...] faveur du dynamisme commercial. Comme le droit de préemption des locaux commerciaux dans le secteur sauvegardé et la taxe sur les friches commerciales. Ces mesures participent à maintenir un taux de vacance

26/09/2024 19:11

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Rapport-Developpement_durable_2024.pdf

intégrer l’obligation de recours aux éco-matériaux pour les travaux réalisés dans le cadre du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV). Une étape importante avant le lancement de l’enquête publique. LeS

27/01/2025 16:14

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Formulaire_demande_autonomie_cerfa_16301-01.pdf

mais une demande est en cours Non Si la réponse est « Oui », préciser la mesure de protection : Sauvegarde de justice Curatelle simple Curatelle renforcée Tutelle Habilitation familiale Mandat de protection

17/03/2025 12:01

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REPERTOIRE_ARTISANS_HOBETU_BAYONNE.pdf

centre historique de Bayonne dans le respect du Code de l’Urbanisme et du règlement du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur. A ce titre, toute intervention devra être précédée d’une autorisation d’urbanisme

10/04/2025 11:50

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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

ou sur un arbre. (R. 581-16 II 2° du CE) Oui Non Précisez Enseigne(s) apposée(s) dans un secteur sauvegardé (R. 581-16 II 3° du CE) Oui Non Précisez Enseigne(s) apposée(s) dans une zone de protection du

28/04/2025 19:13

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ou sur un arbre. (R. 581-16 II 2° du CE) Oui Non Précisez Enseigne(s) apposée(s) dans un secteur sauvegardé (R. 581-16 II 3° du CE) Oui Non Précisez Enseigne(s) apposée(s) dans une zone de protection du

28/04/2025 19:13

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BM_231_mai_-_juin_2025.pdf

comment doubler les surfaces dédiées au public dans une enceinte contrainte par le PSMV (Plan de sauvegarde et de mise en valeur des sites patrimoniaux remarquables) ? « Notre projet est porté par la volonté

28/04/2025 19:20

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