Comment demander une licence temporaire de débit de boissons ?

licence de débit de boisson temporaire  PDF 27,2 Ko Publié le 25/07/2019  CERFA de déclaration  PDF 240,9 Ko Publié le 25/07/2019 

18/11/2025 17:10

Programme_BAYONNE-ASSO-2025-2026.pdf

Glain - 64100 Bayonne Tél : 05 59 44 74 10 – Courriel : mda@bayonne.fr Ouvert du lundi au samedi de 9h à 19h. 4 5 Lundi 3 novembre 2025 > 18h15 - 20h30 De l’idée au projet associatif : valeurs, principes [...] Toutes ces séances d’information se déroulent à la Maison des associations. 6 Samedi 7 février 2026 > 9h30 - 16h30 Les bases de la comptabilité et de la gestion PSL 64 Mardi 24 février 2026 > 18h15 - 20h30 [...] rages ont été endommagés et l’organisateur ne veut pas nous les rembourser… Quels sont nos droits ? 9 Les ressources humaines associatives, la place des bénévoles et autres forces vives _ Avant de se lancer

03/11/2025 16:15

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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

l’urbanisme. Article 2 : Justification du périmètre d’application En application de l’article L. 631-9 du code de la construction et de l’habitation, les dispositions de l’article L. 631-7 du même code peuvent [...] Ustaritz et Villefranque. Dès lors, en application des dispositions combinées des articles L. 631-9 ainsi que L. 631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation, le présent règlement est [...] du code général des impôts. Dès lors, en application des dispositions combinées des articles L. 631-9 ainsi que L. 631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation, le présent règlement est

28/10/2025 18:49

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l’urbanisme. Article 2 : Justification du périmètre d’application En application de l’article L. 631-9 du code de la construction et de l’habitation, les dispositions de l’article L. 631-7 du même code peuvent [...] Ustaritz et Villefranque. Dès lors, en application des dispositions combinées des articles L. 631-9 ainsi que L. 631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation, le présent règlement est [...] du code général des impôts. Dès lors, en application des dispositions combinées des articles L. 631-9 ainsi que L. 631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation, le présent règlement est

28/10/2025 18:49

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Endeuillé, mais accompagné

Bayonne) 16h30-18h30 ➢ Vendredi 17 Octobre 2025 : Atelier d'écriture (Maison des associations – Bayonne) 9h00-17h00 ➢ Mardi 4 Novembre 2025 : Café-Deuil (cinéma L'Atalante à Bayonne) 16h30-18h30 ➢ Jeudi 6 Novembre

15/10/2025 17:32

Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

mini-bus - en navette ENFANTS ACCOMPAGNANTS 1. 1. 2. 3. 2. 4. 5. 3. 6. 7. 4. 8. 9. 5. 10. 11. 6. 12. 13. 7. 14. 15. 8. 16. 17. 9. 18. 19. 10. 20. 37 Annexe 5 LISTE DES PATHOLOGIES A EVICTION (selon le Guide [...] autre situation dangereuse pour la santé 8. Protocole d’administration de traitements médicamenteux 9. Protocole détaillant les modalités de délivrance de soins spécifiques, occasionnels ou réguliers, par [...] le cas où l’autorité parentale a fait l’objet d’une décision d’un juge, la copie de cette décision ; 9 - une photocopie d’une pièce justificative de domicile datant de moins de trois mois ; - le numéro

03/10/2025 13:36

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mini-bus - en navette ENFANTS ACCOMPAGNANTS 1. 1. 2. 3. 2. 4. 5. 3. 6. 7. 4. 8. 9. 5. 10. 11. 6. 12. 13. 7. 14. 15. 8. 16. 17. 9. 18. 19. 10. 20. 37 Annexe 5 LISTE DES PATHOLOGIES A EVICTION (selon le Guide [...] autre situation dangereuse pour la santé 8. Protocole d’administration de traitements médicamenteux 9. Protocole détaillant les modalités de délivrance de soins spécifiques, occasionnels ou réguliers, par [...] le cas où l’autorité parentale a fait l’objet d’une décision d’un juge, la copie de cette décision ; 9 - une photocopie d’une pièce justificative de domicile datant de moins de trois mois ; - le numéro

03/10/2025 13:36

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mini-bus - en navette ENFANTS ACCOMPAGNANTS 1. 1. 2. 3. 2. 4. 5. 3. 6. 7. 4. 8. 9. 5. 10. 11. 6. 12. 13. 7. 14. 15. 8. 16. 17. 9. 18. 19. 10. 20. 37 Annexe 5 LISTE DES PATHOLOGIES A EVICTION (selon le Guide [...] autre situation dangereuse pour la santé 8. Protocole d’administration de traitements médicamenteux 9. Protocole détaillant les modalités de délivrance de soins spécifiques, occasionnels ou réguliers, par [...] le cas où l’autorité parentale a fait l’objet d’une décision d’un juge, la copie de cette décision ; 9 - une photocopie d’une pièce justificative de domicile datant de moins de trois mois ; - le numéro

03/10/2025 13:36

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Bayonne_Mag_233.pdf

BAYONNE SERVICES HALL CASSIN 3 rue Bernède, en face de la mairie Lun., mar., mer. et ven. de 9h à 17h ; jeudi de 9h à 19h ALLO CADRE DE VIE : Numéro vert 0 800 64 00 64 Information municipale : 05 59 46 60 [...] services périscolaires & petite enfance, réservation restauration > lundi, mercredi et vendredi de 9h à 12hNid-de-poule, décharge sauvage, caniveau bouché, réverbère défectueux… LA MAIRIE À VOTRE SERVICE [...] D’INFOS bayonne.fr I nscriptions au repas dans le noir : p.jaureguiberry@bayonne.fr BAYONNE MAG N°233 / 9 BAYONNE MODE D’EMPLOI QUARTIER POLO-BEYRIS Place principale  de 8 h à 13 h : poissonnier, volailler

30/09/2025 16:31

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Journées européennes du patrimoine 2025

22/09/2025 19:16