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- FichiersPertinence:15%
10_Déployer_le_budget_vert.pdf
administratif de l’année N servent à orienter la préparation du budget primitif N+2. L’intégration du Plan Pluriannuel d’Investissement (PPI), et des emprunts de la collectivité permettent d’étendre la portée
29/02/2024 15:28
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Référencé à: - FichiersPertinence:14%
BayonneMag230.pdf
Ce premier plan Égalité femme/ homme, voté en Conseil municipal le 23 jan- Pour poursuivre son engagement dans la promotion de l’égalité des genres, la Ville a voté en janvier son premier plan Égalité f [...] collectivité mais aussi auprès des Bayonnais·es, la prise en compte de ce droit fondamental. Un plan évolutif Ce plan se compose de 50 actions qui feront chacune l’objet d’une évaluation annuelle. Se voulant [...] Paul Delecour, Côté Sud Photo, Z. Joubert, Fifou, Y. Orhan, Anilakkus/iStock, Illustrations Premier Plan - Traduction basque : Peio Heguy / Elhe - Traduction gascon : J.-B. Brana / Lo Congrès - Réalisation
28/02/2025 10:18
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bayonnemag-221.pdf
Florence Grard, F. Berlingieri/Ccas, Marie Errandonea, Sébastien Hiribarren, Marie Touzet-Barboux (plan p.13) - Traduction basque : Peio Heguy / Elhe - Traduction gascon : J.B. Brana/ Lo Congrès - Réalisation [...] opérationnel des producteurs de logements du territoire, et sera complétée à terme par une modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU). Les échos de la ville BAYONNE MAG N°221 / 9 Du soutien pour bien vieillir [...] Une zone pour les PMR, des parkings à vélos et une aire de pique-nique sont aussi proposés (voir plan). La Maison des associations sera le centre névralgique du Tour de France puisqu’il accueillera les
02/05/2023 17:30
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21__Rendre_accessible_l’habitat_à_la_population_locale_et_l’adapter_aux_évolutions_démographiques_et_sociétales.pdf
transitions sociétales96 Pilotage éléments DE CONTExTE Articulation AvEC LES DOCUMENTS SUPRA-COMMUNAUx Le Plan Local de l’Habitat du Pays Basque porte l’ambition d’une offre de logements orientée vers les ménages
29/02/2024 15:29
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Bayonne_Mag_233.pdf
les écoles, pour un total de 110 modules. Toutes bénéficient d’un plan d’entretien quotidien, d’un plan de contrôle annuel et d’un plan de rénovation et de création. Ce dernier a déjà bénéficié aux aires [...] la Communauté Pays Basque a présenté le bilan à mi- parcours de son Plan climat-air-énergie territorial (PCAET). Adopté en 2021, ce plan fixe une ambition forte : faire du Pays Basque un territoire résilient [...] salon de l’Hôtel de Ville où les invités pourront obtenir toutes les informations nécessaires sur le plan administratif, éducatif, culturel, urbanisme, tourisme, commerce, transports…, pour vivre Bayonne
30/09/2025 16:31
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BAY-Ilot_chaleur_urbain-Guide_bonnes_pratiques-Dépliant_pli_portefeuille-Planche-150x210mm-Calameo-HD-V7.pdf
mateurs d'énergie, rejettent beaucoup de chaleur en ville. Les jardins plantés, les arbres et les plans d’eau rafraîchissent l’air ambiant (ombre, évaporation…). Lorsqu’ils disparaissent les villes deviennent
13/07/2021 18:36
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
délibérant de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) compétent en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU). Les zones d’urbanisation concernées par ce décret se caractérisent notamment [...] Mandat : pour toute demande présentée par un mandataire Pour le local objet du changement d’usage : Plan de l’état actuel avec mention de la surface de plancher Attestation notariée ou titre de propriété [...] ou, à compter du 1er janvier 2034 entre les classes A et D Pour le local proposé en compensation : Plan de l’état avant travaux du local Attestation notariée ou titre de propriété du demandeur ou convention
28/10/2025 18:49
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
délibérant de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) compétent en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU). Les zones d’urbanisation concernées par ce décret se caractérisent notamment [...] Mandat : pour toute demande présentée par un mandataire Pour le local objet du changement d’usage : Plan de l’état actuel avec mention de la surface de plancher Attestation notariée ou titre de propriété [...] ou, à compter du 1er janvier 2034 entre les classes A et D Pour le local proposé en compensation : Plan de l’état avant travaux du local Attestation notariée ou titre de propriété du demandeur ou convention
28/10/2025 18:49
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
ainsi que des modalités propres d’évaluation, sont soumises à l’approbation du Conseil municipal. Au plan budgétaire, les conventions d’objectifs et de moyens prévoient la reconduction d’une subvention, a [...] dispositif « Pôles associés » Les « Pôles associés » sont des lieux de diffusion artistique de premier plan (spectacle vivant, arts visuels, cinéma d’art et d’essai) qui se caractérisent par la densité et la [...] Bayonne et à l’extérieur de Bayonne, contribuent à l’attractivité et au rayonnement de la Ville au plan régional, national et international. En contrepartie d’un soutien important de la Ville, les compagnies
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
ainsi que des modalités propres d’évaluation, sont soumises à l’approbation du Conseil municipal. Au plan budgétaire, les conventions d’objectifs et de moyens prévoient la reconduction d’une subvention, a [...] dispositif « Pôles associés » Les « Pôles associés » sont des lieux de diffusion artistique de premier plan (spectacle vivant, arts visuels, cinéma d’art et d’essai) qui se caractérisent par la densité et la [...] Bayonne et à l’extérieur de Bayonne, contribuent à l’attractivité et au rayonnement de la Ville au plan régional, national et international. En contrepartie d’un soutien important de la Ville, les compagnies
03/10/2019 18:42
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