Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf

élévation d'un bâtiment donnant sur les voies et espacespublics ou sur les cours et jardins privés. USS 11-4-1-1 Rythmes - Sur les voies et espacespublics, toute construction nouvelle procédera par un rythme [...] formant des plateaux d’un seul tenant. Les principes d’aménagement des espacespublics, sont les suivants : . traiter l’espacepublic de façon unitaire et ne distinguer par un traitement différent que les [...] Dispositions générales 10 PSMV de Bayonne – modification n°2 3-2-3 ESPACES LIBRES Les espaces non bâtis sont répartis comme suit : 3-2-3-1 Espaces libres protégés par la législation sur les monuments historiques

24/07/2019 18:02

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Requalification de l'espacepublic rue Thiers

Travaux

29/04/2022 10:39

Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

nouvelles destinations) situés en rez-de- chaussée, dont la vitrine donne sur le domaine public ou tout autre espace ouvert à la circulation publique, ne pourront pas servir de compensation, afin de favoriser [...] socio-spatiale, matérialisé par l’éloignement des ménages modestes et des classes moyennes des espaces littoraux, exclus par la raréfaction d’une offre accessible tant sur le marché locatif que de l’accession [...] conseil communautaire du 27/09/2025 4 une délibération de l’organe délibérant de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) compétent en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU). Les zones

28/10/2025 18:49

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nouvelles destinations) situés en rez-de- chaussée, dont la vitrine donne sur le domaine public ou tout autre espace ouvert à la circulation publique, ne pourront pas servir de compensation, afin de favoriser [...] socio-spatiale, matérialisé par l’éloignement des ménages modestes et des classes moyennes des espaces littoraux, exclus par la raréfaction d’une offre accessible tant sur le marché locatif que de l’accession [...] conseil communautaire du 27/09/2025 4 une délibération de l’organe délibérant de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) compétent en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU). Les zones

28/10/2025 18:49

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Rockschool

Rockschool est l’école de musiques actuelles animée par l’association La Locomotive. À Bayonne, cet espace d’apprentissage de la musique est intégré au projet global d’un pôle musiques actuelles, aux côtés [...] pour les élèves qui le souhaite de se familiariser avec la scène et surtout de partager avec le public le plaisir de jouer de la musique ensemble. Les locaux attenants au Magnéto, destinés à accueillir

18/11/2025 17:10

Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

personnel La Ville de Bayonne traite les données des familles dans le cadre de sa mission de service public relative à l’accueil de jeunes enfants et l’accompagnement des parents. Les données obligatoires [...] (ou assimilée). Les données des familles sont traitées par les services de la Ville et du Trésor public habilités à les connaitre, principalement le Service petite enfance et les services financiers. Les [...] données à caractère personnel soient transmises à la CNAF à des fins statistiques relatives aux publics accueillis dans les établissements d’accueil du jeune enfant. VI – DISPOSITIONS FINANCIERES 1) Mode

03/10/2025 13:36

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personnel La Ville de Bayonne traite les données des familles dans le cadre de sa mission de service public relative à l’accueil de jeunes enfants et l’accompagnement des parents. Les données obligatoires [...] (ou assimilée). Les données des familles sont traitées par les services de la Ville et du Trésor public habilités à les connaitre, principalement le Service petite enfance et les services financiers. Les [...] données à caractère personnel soient transmises à la CNAF à des fins statistiques relatives aux publics accueillis dans les établissements d’accueil du jeune enfant. VI – DISPOSITIONS FINANCIERES 1) Mode

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personnel La Ville de Bayonne traite les données des familles dans le cadre de sa mission de service public relative à l’accueil de jeunes enfants et l’accompagnement des parents. Les données obligatoires [...] (ou assimilée). Les données des familles sont traitées par les services de la Ville et du Trésor public habilités à les connaitre, principalement le Service petite enfance et les services financiers. Les [...] données à caractère personnel soient transmises à la CNAF à des fins statistiques relatives aux publics accueillis dans les établissements d’accueil du jeune enfant. VI – DISPOSITIONS FINANCIERES 1) Mode

03/10/2025 13:36

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Santé publique : la Ville signe une convention avec le centre hospitalier de la Côte basque

sites par la Ville de Bayonne. La Ville, quant à elle, assurera la gestion des équipements, des espacespublics et de l’information nécessaires à la réussite des actions et des sensibilisations. Des rendez-vous

28/09/2021 22:14

Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf

AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 19 AutoCAD SHX Text Direction des infrastructures et des espacespublics AutoCAD SHX Text Bureau d'Etudes Infrastructures AutoCAD SHX Text Quartiers du Grand Bayonne

24/07/2019 13:15

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