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Conseil de quartiers "Sur les hauteurs de Bayonne"
Quelle est la durée du mandat ? Les membres des Conseils de quartiers sont désignés pour une durée de deux ans. Consulter Compte-rendu de la réunion du 26 juin 2025 PDF 5,4 Mo Publié le 19/09/2025 Compte-rendu
18/11/2025 17:10
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Conseil de quartiers "À l’ouest de la Nive"
est la durée du mandat ? Les membres des Conseils de quartiers sont été désignés pour une durée de deux ans. Consulter Compte-rendu de la réunion du 26 juin 2025 PDF 9,3 Mo Publié le 19/09/2025 Compte-rendu
18/11/2025 17:10
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Conseil de quartiers "Entre Nive et Adour"
Quelle est la durée du mandat ? Les membres des Conseils de quartiers sont désignés pour une durée de deux ans. Consulter Compte-rendu du 16 juin 2025 PDF 7,9 Mo Publié le 19/09/2025 Compte-rendu réunion
18/11/2025 17:10
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Dépôt de DIA en ligne
(DIA). Pour déposer votre Déclaration d'Intention d'Aliéner (DIA) sur la commune de Bayonne, il existe deux services différents en fonction du cas qui vous concerne : soit la parcelle se trouve dans le Site
18/11/2025 17:10
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Droits et démarches
Démarches particuliers Démarches associations Démarches professionnels Conciliation de justice Deux conciliateurs de justice tiennent des permanences gratuites sur rendez-vous au préalable à la Mairie
18/11/2025 17:10
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Informations générales sur la 5G
importante des sites existants, qui peut entraîner une évolution de l’exposition générée. Parfois les deux solutions sont utilisées en même temps, afin d’améliorer rapidement le réseau dans une zone où il
18/11/2025 17:10
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Demande d'autorisation de changement d’usage
des autorisations temporaires de changement d'usage pourront être délivrées sans compensation dans deux cas : les locations dites "mixtes" : location étudiante (9 mois minimum) et location en meublés de [...] de tourisme associés à la résidence principale : cette autorisation est délivrée pour une durée de deux ans dans la limite d'un logement par propriétaire (formulaire 3) personne physique. Formulaires avec
18/11/2025 17:10
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Changer l'usage d'un logement en meublé de tourisme
l’objet d’une location saisonnière et être situé dans la même commune. Cette compensation peut prendre deux formes : la détention ou l’achat d’un bien par le propriétaire en vue de sa transformation comme décrit [...] des autorisations temporaires de changement d'usage pourront être délivrées sans compensation dans deux cas : les locations dites "mixtes" : location étudiante (9 mois minimum) et location en meublés de [...] de tourisme associés à la résidence principale. Cette autorisation est délivrée pour une durée de deux ans dans la limite d'un logement par propriétaire personne physique. Meublé de tourisme (résidence
18/11/2025 17:10
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Cartographie du stationnement
localiser les parkings couverts, de surface, les zones de stationnement à durée limité et les parking pour deux-roues. Localiser les parkings couverts, de surface et les stationnements vélos, motos Localiser Arrêt
18/11/2025 17:10
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Le 3BIS
certains groupes d’habitants du quartier et d’associations. Le 3BIS est composé de deux salles d’activité et de réunion, de deux bureaux, d’une cuisine et de sanitaires. L’occupation des espaces est consentie [...] usage partagé et répondent à un règlement intérieur. Sa composition Deux salles de réunions ou d'activités de 131 et 33m² Le 3BIS propose deux salles, de 131 et 33 m², pour accueillir tout type d’activité : [...] 130 personnes, varient en fonction des configurations souhaitées : réunion, conférence, activité. Deux bureaux de 11 et 9m² pour les permanences des associations Les bureaux, de 9 et 11m², sont mis à
18/11/2025 17:10