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BayonneMag230.pdf
BAYONNE SERVICES HALL CASSIN 3 rue Bernède, en face de la mairie Lun., mar., mer. et ven. de 9h à 17h ; jeudi de 9h à 19h ALLO CADRE DE VIE : Numéro vert 0 800 64 00 64 Information municipale : 05 59 46 60 [...] 05 59 46 63 50 Du lundi au vendredi : 9h-12h et 13h-17h > Abonnements, tarifs ACCUEIL STATIONNEMENT ACCUEIL STATIONNEMENT © A ud re y Bi rl es BAYONNE MAG N°230 / 9 Où vous rendre pour une démarche adm [...] services périscolaires & petite enfance, réservation restauration > lundi, mercredi et vendredi de 9h à 12hNid-de-poule, décharge sauvage, caniveau bouché, réverbère défectueux… LA MAIRIE À VOTRE SERVICE
28/02/2025 10:18
Type de fichier: application/pdf
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Violentomètre_basque.pdf
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 Zu re er ab ak iak et a g us tu ak er re sp et at ze n b ad itu Zu re la gu na k et a f am ili a o na rtz en ba dit u Zu ga n k on fia nt
11/03/2025 13:26
Type de fichier: application/pdf
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Violentomètre_français.pdf
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 Re sp ec te te s d éc isi on s e t t es go ût s Ac ce pt e t es am i. e . s et ta fa m ill e A co nf ian ce en to i Es t c on te nt qu an
11/03/2025 13:26
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Formulaire_demande_autonomie_cerfa_16301-01.pdf
313-1 à 313-3, 433-19, et 441-1 à 441-9 du code pénal. L’intégralité de ces textes de loi sont disponibles sur le site legifrance.gouv.fr. 16301*01 0 9 /2 02 3 9 aa aa aaaa https://www.plus.transformation [...] Comment constituer votre dossier ? 1 – Lire la notice explicative 2 – Remplir le formulaire (pages 5 à 9) 3 – Rassembler les documents justificatifs indiqués en page 4 4 – Envoyer le dossier (formulaire et [...] raite.fr – msa.fr – pour-les-personnes-agees.gouv.fr La notice continue page suivante → 16301*01 0 9 /2 02 3 1 http://www.pour-les-personnes-agees.gouv.fr http://www.lassuranceretraite.fr http://www.msa
17/03/2025 12:01
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REPERTOIRE_ARTISANS_HOBETU_BAYONNE.pdf
23 rue Hélène Boucher 40220 TARNOS aramendiaboiszinc@gmail.com 06.33.97.78.49 AV.CO.BOIS AQUITAINE 9 Chemin de la Halte 64250 CAMBO a.gravouil@avcobois.com 06.79.40.16.98 DARRIEUMERLOU 1410 Route de Bayonne
10/04/2025 11:50
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:22%
cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
publicité, une préenseigne ou une enseigne Livre V - Titre VIII - Chapitre 1er - art. L. 581-9 et L. 581-44 , R. 581-9 à R. 581-21 du code de l’Environnement Cadre réservé à l’administration Date de réception [...] publicitaires Type de support Surface de la bâche __ __ __ , __ __m² Durée d’installation (8 ans maximum) 9. Dispositif temporaire de dimension exceptionnelle Type de manifestation annoncée Date de la manifestation [...] cadre d’une concession d’affichage ou l’installation de publicité lumineuse sur du micro-affichage AP9. Analyse du cycle de vie du dispositif 3 AP10. Visibilité depuis la voie publique la plus proche 3 AP11
28/04/2025 19:13
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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
publicité, une préenseigne ou une enseigne Livre V - Titre VIII - Chapitre 1er - art. L. 581-9 et L. 581-44 , R. 581-9 à R. 581-21 du code de l’Environnement Cadre réservé à l’administration Date de réception [...] publicitaires Type de support Surface de la bâche __ __ __ , __ __m² Durée d’installation (8 ans maximum) 9. Dispositif temporaire de dimension exceptionnelle Type de manifestation annoncée Date de la manifestation [...] cadre d’une concession d’affichage ou l’installation de publicité lumineuse sur du micro-affichage AP9. Analyse du cycle de vie du dispositif 3 AP10. Visibilité depuis la voie publique la plus proche 3 AP11
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
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cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf
__ __ __ Adresse Département Commune Surface de la bâche : __ __ __ , __ __ m² Durée d’installation 9. Engagement du déclarant J’atteste avoir qualité pour effectuer la présente déclaration. Je certifie [...] (micro-affichage) 8. Remplacement ou modification de bâche, sur un emplacement préalablement autorisé 9. Engagement du déclarant 1. Pièces Obligatoires 2. Pièces supplémentaires a joindre en fonction des
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
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BM_231_mai_-_juin_2025.pdf
vendredi de 8 h 30 à 17 h 30, samedi de 9 h à 12 h, l bureau Saint-Esprit, 18 boulevard Alsace-Lorraine, du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h, samedi de 9 h à 12 h, l bureau Sainte-Croix, 3 [...] BAYONNE SERVICES HALL CASSIN 3 rue Bernède, en face de la mairie Lun., mar., mer. et ven. de 9h à 17h ; jeudi de 9h à 19h ALLO CADRE DE VIE : Numéro vert 0 800 64 00 64 Information municipale : 05 59 46 60 [...] : l bureau Allées Marines, rue de la Nouvelle-Poste, du lundi au vendredi de 9 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h, samedi de 9 h à 12 h, Il sera possible d’acheter à tout moment un bracelet à la caisse de
28/04/2025 19:20
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BM232.pdf
BAYONNE SERVICES HALL CASSIN 3 rue Bernède, en face de la mairie Lun., mar., mer. et ven. de 9h à 17h ; jeudi de 9h à 19h ALLO CADRE DE VIE : Numéro vert 0 800 64 00 64 Information municipale : 05 59 46 60 [...] services périscolaires & petite enfance, réservation restauration > lundi, mercredi et vendredi de 9h à 12hNid-de-poule, décharge sauvage, caniveau bouché, réverbère défectueux… LA MAIRIE À VOTRE SERVICE [...] l’offre proposée. Point d’orgue de la saison estivale, nos traditionnelles fêtes se dérouleront du 9 au 13 juillet. Les Fêtes de Bayonne sont constitutives de ce bien commun dont nous sommes, toutes et
27/06/2025 12:46
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