Publicités et enseignes

 pour une installation d'un dispositif suportant de la publicité ou une pré-enseigne Règlement du RLPI Plan de zonage RLPI Glossaire RLPI   Les enseignes Une enseigne commerciale est une inscription, forme [...] matériel supportant de la publicité, une pré-enseigne ou une enseigne cerfa n° 14798*01 Règlement du RLPI Plan de zonage RLPI Glossaire RLPI Contact Administrations, Services publics Direction de l’Urbanisme 

18/11/2025 17:10

Pôle bayonnais des archives départementales

d’archives des actes d’état civil, des actes notariés, des documents ecclésiastiques, des jugements, des plans d’architectes, des archives audiovisuelles… Ouvert à tous En plus de ces missions de collecte et de

18/11/2025 17:10

Qu'est-ce qu'un îlot de chaleur urbain

(voirie, parkings, toitures, ...) emmagasinent la chaleur. Les jardins plantés, les arbres et les plans d’eau rafraîchissent l’air ambiant (ombre, évaporation…). Lorsqu’ils disparaissent, les villes deviennent

18/11/2025 17:10

Quelles autorisations pour quels travaux ?

Le plan local d’urbanisme, quèsaco ? Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document de planification qui réglemente les constructions en assurant le développement durable du territoire. Ce plan indique

24/10/2024 11:34

REPERTOIRE_ARTISANS_HOBETU_BAYONNE.pdf

activité dans le centre historique de Bayonne dans le respect du Code de l’Urbanisme et du règlement du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur. A ce titre, toute intervention devra être précédée d’une autorisation

10/04/2025 11:50

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Rapport_activité_synthétique_CCAS_2020.pdf

matériel de la cuisine mutualisée l’évaluation du plan de formation, pour l’élaboration d’une 3ème génération de plan de formation pour les agents Plan de formation MNT un nouveau partenaire sur un nouveau [...] pilotage, les moyens mobilisés 357agents intervenus au CCAS Cession d'un local commercial pour abonder le plan de financement de la construction de l’EHPAD 15.065.720 € télétravail, visioconférence, réactivité [...] bouleversé mais une adaptation réussie 3.390 paies établies, 282 paies par mois en moyenne élaboration du plan de continuité d’activité des services mis en œuvre par la cellule de crise interne PCA Redéploiement

07/10/2021 16:29

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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

ainsi que des modalités propres d’évaluation, sont soumises à l’approbation du Conseil municipal. Au plan budgétaire, les conventions d’objectifs et de moyens prévoient la reconduction d’une subvention, a [...] dispositif « Pôles associés » Les « Pôles associés » sont des lieux de diffusion artistique de premier plan (spectacle vivant, arts visuels, cinéma d’art et d’essai) qui se caractérisent par la densité et la [...] Bayonne et à l’extérieur de Bayonne, contribuent à l’attractivité et au rayonnement de la Ville au plan régional, national et international. En contrepartie d’un soutien important de la Ville, les compagnies

03/10/2019 18:42

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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

ainsi que des modalités propres d’évaluation, sont soumises à l’approbation du Conseil municipal. Au plan budgétaire, les conventions d’objectifs et de moyens prévoient la reconduction d’une subvention, a [...] dispositif « Pôles associés » Les « Pôles associés » sont des lieux de diffusion artistique de premier plan (spectacle vivant, arts visuels, cinéma d’art et d’essai) qui se caractérisent par la densité et la [...] Bayonne et à l’extérieur de Bayonne, contribuent à l’attractivité et au rayonnement de la Ville au plan régional, national et international. En contrepartie d’un soutien important de la Ville, les compagnies

03/10/2019 18:42

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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

ainsi que des modalités propres d’évaluation, sont soumises à l’approbation du Conseil municipal. Au plan budgétaire, les conventions d’objectifs et de moyens prévoient la reconduction d’une subvention, a [...] dispositif « Pôles associés » Les « Pôles associés » sont des lieux de diffusion artistique de premier plan (spectacle vivant, arts visuels, cinéma d’art et d’essai) qui se caractérisent par la densité et la [...] Bayonne et à l’extérieur de Bayonne, contribuent à l’attractivité et au rayonnement de la Ville au plan régional, national et international. En contrepartie d’un soutien important de la Ville, les compagnies

03/10/2019 18:42

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Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf

figurées au plan et à l'article USS 9, . à l'intérieur des emprises imposées de construction telles que figurées au plan et à l'article USS 9. - Les emprises constructibles sont figurées au plan monochrome [...] 1, le plan de sauvegarde et de mise en valeur s’applique aux immeubles protégés au titre des lois des 31.12.1913 sur les monuments historiques et 2.5.1930 sur les sites. Les travaux prévus au plan et concernant [...] d'immeubles à conserver sont figurés sur le plan monochrome et polychrome par des hachures noires larges. Les éléments architecturaux à conserver sont figurés aux plans monochrome et polychrome par une étoile

24/07/2019 18:02

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