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BM228_web.pdf
Maire, les élus et les services municipaux restent pleinement mobilisés sur ces sujets. La Police municipale est la pierre angulaire de la mise en œuvre des actions municipales en la matière. Quelles évolutions [...] des Armées, se réalise sans concertation avec les assemblées locales d’élus : ni le Conseilmunicipal, ni le Conseil d’agglomération Pays Basque n’ont été consultés pour avis, alors que la CAPB a la compétence [...] 05 59 46 60 60 État civil : 05 59 46 60 31 Police Municipale : 05 59 59 75 52 Brigade de nuit > de 18h45 à 3h45 : 06 15 30 56 86 Information municipale : 05 59 46 60 41 Stationnement : 05 59 46 63 50 Carte
26/09/2024 19:11
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
articles L. 631-7 à L. 631-9 du code de la construction et de l'habitation une délibération du conseilmunicipal peut décider de soumettre à une déclaration préalable soumise à enregistrement auprès de la [...] Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 1 REGLEMENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PAYS BASQUE FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE [...] emplois. Afin d’encadrer le développement de ce marché et par délibération du 28 septembre 2019, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération approuvait un règlement fixant les critères et les
28/10/2025 18:49
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
articles L. 631-7 à L. 631-9 du code de la construction et de l'habitation une délibération du conseilmunicipal peut décider de soumettre à une déclaration préalable soumise à enregistrement auprès de la [...] Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 1 REGLEMENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PAYS BASQUE FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE [...] emplois. Afin d’encadrer le développement de ce marché et par délibération du 28 septembre 2019, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération approuvait un règlement fixant les critères et les
28/10/2025 18:49
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BayonneMag219.pdf
proximité : les Conseils de quartiers. Les modalités d’organisation et de fonctionnement de ces instances ont été définies dans une charte des Conseils de quartiers adoptée par le Conseilmunicipal en avril 2021 [...] ERREMUNDEGUY Conseillermunicipal délégué auprès du Maire, en charge de l’évaluation des politiques publiques, de la prospective et de la relation avec les Conseils de quartiers. Conseiller communautaire [...] dit satisfait “de mieux connaître le fonctionnement de l’instance municipale.” CONSEILS DE QUARTIERS La parole aux habitants Les Conseils de quartiers se réunissent en bureaux, plénières et sous-groupes
13/12/2022 13:01
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13__Intégrer_la_transition_écologique_et_solidaire_dans_la_communication_de_la_Ville.pdf
ressources naturelles. La ligne éditoriale vise à ex- pliquer clairement et pédagogiquement l’action municipale, et à donner les clés qui permettent le débat. Pour rendre accessible cette action, elle pourra [...] équilibrée : • intégrer la transition écologique et solidaire dans la ligne éditoriale du magazine municipal Le magazine sera adapté afin d’intégrer une ligne éditoriale axée sur la transition écologique et [...] charte éditoriale, rubriquage, journalisme de solutions, la parole aux citoyens, trucs et astuces, conseils, modules pédagogiques pour vulgariser (avec des infographies pour expliquer comment calculer son
29/02/2024 15:28
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BM_231_mai_-_juin_2025.pdf
ayant besoin d’information, conseil, accompagnement sur toute question budgétaire et financière. Elle propose trois types de services : • Le Point Conseil Budget offre un conseil spécialisé et personnalisé [...] “Allô Propreté Bayonne” : 08 00 64 00 64. Majorité municipale La propreté urbaine, un enjeu de tous les jours Philippe Daubisse Conseillermunicipal délégué en charge des actions pour une ville propre [...] ainsi à la plus vile spéculation immobilière qu’elle fait mine par ailleurs de dénoncer… Le conseilmunicipal a d’ailleurs eu droit à une véritable démonstration de jésuitisme de la part d’un Maire qui
28/04/2025 19:20
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Programme_BAYONNE-ASSO-2025-2026.pdf
Bayonne vous propose pour accompagner votre activité associative. Le Maire de Bayonne et le conseilmunicipal 4 2 La Ville de Bayonne soutient le tissu associatif Le Centre de ressources et d’appui à la [...] bénéficie localement du soutien financier de plusieurs partenaires publics : le Conseil régional Nouvelle-Aquitaine, le Conseil départemental 64, l’agglomération Pau Béarn Pyrénées. Il a pour objet le maintien [...] en relation avec des interlocuteurs locaux experts qui sauront vous conseiller : > SDJES - Jeunesse, sports, vie associative > Conseil départemental (services ESS, culture, sport…) > URSSAF - Gestion sociale
03/11/2025 16:15
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BM224_web.pdf
passé et résolument inscrite dans la modernité. Avec tous mes collègues du Conseilmunicipal, et l’ensemble des services municipaux, je vous souhaite, à toutes et à tous, un joyeux Noël et de très belles [...] 05 59 46 60 60 État civil : 05 59 46 60 31 Police Municipale : 05 59 59 75 52 Brigade de nuit > de 18h45 à 3h45 : 06 15 30 56 86 Information municipale : 05 59 46 60 41 Stationnement : 05 59 46 63 50 Carte [...] de logements accessibles. La Charte de la mixité sociale, votée le 4 avril dernier par le Conseilmunicipal, s’inscrit dans cette démarche vo- lontariste. Elle est le fruit d’un travail transversal entre
27/11/2023 16:15
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
clubs sportifs. Si votre club a participé en 2025 à l’une de ces animations municipales, veuillez le préciser : Activités municipales 2025 Activité encadrée Volume des interventions Nb d’heures par semaine [...] subventions publiques perçues en 2025 Etat (ANS,…) …………………………………………………………..€ Conseil Régional …………………………………………………………..€ Conseil Général …………………………………………………………..€ ACBA …………………………………………………………..€ Ville de Bayonne [...] règlement d’attribution des subventions, toute association sportive qui sollicite une subvention municipale doit impérativement, à la date de la demande: - être légalement déclarée et enregistrée au répertoire
08/08/2025 18:28
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
clubs sportifs. Si votre club a participé en 2025 à l’une de ces animations municipales, veuillez le préciser : Activités municipales 2025 Activité encadrée Volume des interventions Nb d’heures par semaine [...] subventions publiques perçues en 2025 Etat (ANS,…) …………………………………………………………..€ Conseil Régional …………………………………………………………..€ Conseil Général …………………………………………………………..€ ACBA …………………………………………………………..€ Ville de Bayonne [...] règlement d’attribution des subventions, toute association sportive qui sollicite une subvention municipale doit impérativement, à la date de la demande: - être légalement déclarée et enregistrée au répertoire
08/08/2025 18:28
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