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Valérie Madesclaire, gardienne de la mémoire écrite

les ouvrages de particuliers, elle traite les documents des mairies, notamment les registres d’état-civil, des musées, des archives départementales… "Avant d’arrêter, je m’attacherai à transmettre mon [...] restent en tout cas intacts. "Quand je suis dans mon atelier, je suis calme, détendue, presque dans un état méditatif. Quand j’en sors, je me mets en mouvement, je fais de la danse, du tennis…" Dans son atelier

24/02/2022 11:29

Services municipaux

Samedi : patrouilles en ville joignables par téléphone (05 59 59 75 52) Population / Étatcivil (service) Elections, étatcivil, cimetières Chef de service  : Jérôme Darzac Localisation  : Hôtel de Ville, 1 [...]  n°2019-828 du 6 août 2019  de transformation de la fonction publique . Le  RSU  remplace le Rapport sur l'État de la Collectivité (REC ou Bilan social ) dont la périodicité était biennale. Cette nouvelle synthèse

18/11/2025 17:10

Service Population - Étatcivil

Services publics

17/06/2025 17:27

Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait [...] les ans en début d’année civile. Le changement de tarif donne lieu à l’établissement d’un nouveau contrat au 1er janvier. Dans l’hypothèse d’une 16 évolution en cours d’année civile, les nouveaux planchers [...] automatique, à déterminer en fonction de l’état général de l’enfant ; explications auprès des familles. - Si la fièvre est mal tolérée par l’enfant et impacte son état général, administration possible du doliprane

03/10/2025 13:36

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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait [...] les ans en début d’année civile. Le changement de tarif donne lieu à l’établissement d’un nouveau contrat au 1er janvier. Dans l’hypothèse d’une 16 évolution en cours d’année civile, les nouveaux planchers [...] automatique, à déterminer en fonction de l’état général de l’enfant ; explications auprès des familles. - Si la fièvre est mal tolérée par l’enfant et impacte son état général, administration possible du doliprane

03/10/2025 13:36

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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait [...] les ans en début d’année civile. Le changement de tarif donne lieu à l’établissement d’un nouveau contrat au 1er janvier. Dans l’hypothèse d’une 16 évolution en cours d’année civile, les nouveaux planchers [...] automatique, à déterminer en fonction de l’état général de l’enfant ; explications auprès des familles. - Si la fièvre est mal tolérée par l’enfant et impacte son état général, administration possible du doliprane

03/10/2025 13:36

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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

comme sa résidence principale ne peut le faire au-delà de cent vingt jours au cours d'une même année civile, sauf obligation professionnelle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article [...] s imposées en application des mêmes articles L. 631-7 et L. 631-7-1 A est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 100 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est [...] services, à l'exception de la mise à disposition d'une plateforme numérique, est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 100 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est

28/10/2025 18:49

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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

comme sa résidence principale ne peut le faire au-delà de cent vingt jours au cours d'une même année civile, sauf obligation professionnelle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article [...] s imposées en application des mêmes articles L. 631-7 et L. 631-7-1 A est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 100 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est [...] services, à l'exception de la mise à disposition d'une plateforme numérique, est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 100 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est

28/10/2025 18:49

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Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf

son état l'exige. - La pierre de blocage sera jointoyée ou enduite. - Les pans de bois resteront apparents ou seront enduits selon leur destination initiale, le dessin de leur assemblage, leur état et la [...] délimité par arrêté interministériel du ministre de l'Equipement et du Logement et du secrétaire d'Etat à la Culture en date du 7 mai 1975, selon le plan qui lui est annexé. Ce périmètre se développe du [...] Tous travaux portant sur les dispositions extérieures ou intérieures et ayant pour effet de modifier l'état des immeubles bâtis ou non bâtis, sont soumis à autorisation subordonnée à l'avis de l'architecte

24/07/2019 18:02

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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

dimensionnement du budget, financement des transports, titres obtenus, athlètes de haut niveau…) via la fiche spécifique, jointe au dossier de demande de subvention. Il est cependant considéré que l’action d’un [...] émanent de partenaires institutionnels en fonction des domaines de compétence de l’association (Europe, Etat, Région, Département, Agglomération, CAF…). 6-6-2-2 Règles d’attribution et modalités de calcul de

03/10/2019 18:42

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