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bayonnemag-222.pdf

de 9h à 19h ALLO CADRE DE VIE : Numéro vert 0 800 64 00 64 Accueil principal : 05 59 46 60 60 État civil : 05 59 46 60 31 Police Municipale : 05 59 59 75 52 Brigade de nuit > de 18h45 à 3h45 : 06 15 30 56

27/06/2023 19:34

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bayonnemag-221.pdf

de 9h à 19h ALLO CADRE DE VIE : Numéro vert 0 800 64 00 64 Accueil principal : 05 59 46 60 60 État civil : 05 59 46 60 31 Police Municipale : 05 59 59 75 52 Brigade de nuit > de 18h45 à 3h45 : 06 15 30 56

02/05/2023 17:30

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Valérie Madesclaire, gardienne de la mémoire écrite

les ouvrages de particuliers, elle traite les documents des mairies, notamment les registres d’état-civil, des musées, des archives départementales… "Avant d’arrêter, je m’attacherai à transmettre mon

24/02/2022 11:29

TES-plan-actions-2024-2030.pdf

« numérique responsable » de la Ville et de son territoire (ses acteurs privés, publics, société civile). Un bilan de l’impact écologique du numérique et de ses usages est en cours de réalisation. Pour [...] cohésion sociale, le milieu associatif se situe à l'interface entre la collectivité et la société civile, et y joue un rôle de pivot et d'entraînement décisif pour la transformation des regards et pratiques [...] dynamique citoyenne et de cohésion sociale, se situe à l'interface entre la collectivité et la société civile, et y joue un rôle de pivot et d'entraînement décisif pour la transformation des regards et pratiques

29/01/2024 17:04

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Services municipaux

patrouilles en ville joignables par téléphone (05 59 59 75 52) Population / État civil (service) Elections, état civil, cimetières Chef de service  : Jérôme Darzac Localisation  : Hôtel de Ville, 1 avenue

18/11/2025 17:10

Service Population - État civil

Services publics

17/06/2025 17:27

Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

comme sa résidence principale ne peut le faire au-delà de cent vingt jours au cours d'une même année civile, sauf obligation professionnelle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article [...] s imposées en application des mêmes articles L. 631-7 et L. 631-7-1 A est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 100 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est [...] services, à l'exception de la mise à disposition d'une plateforme numérique, est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 100 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est

28/10/2025 18:49

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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

comme sa résidence principale ne peut le faire au-delà de cent vingt jours au cours d'une même année civile, sauf obligation professionnelle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article [...] s imposées en application des mêmes articles L. 631-7 et L. 631-7-1 A est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 100 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est [...] services, à l'exception de la mise à disposition d'une plateforme numérique, est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 100 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est

28/10/2025 18:49

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Pôle bayonnais des archives départementales

encore d’associations et de particuliers. On compte parmi ces documents d’archives des actes d’état civil, des actes notariés, des documents ecclésiastiques, des jugements, des plans d’architectes, des archives

18/11/2025 17:10

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18/11/2025 17:10