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Mon cadre de vie
politiques d'aménagement, préserver la typologie de la ville, faciliter les démarches des usagers... La direction de l’Urbanisme… Habitat Rénovation urbaine, aide à la réhabilitation de logement anciens, lutte [...] habitants en se parant à tout incident. Tranquillité publique La Ville de Bayonne cherche à faciliter la vie de ses habitants et à favoriser leur tranquillité. Cimetières La ville de Bayonne compte trois cimetières
29/08/2024 16:30
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Urbanisme
La publicité extérieure est soumise à une réglementation protectrice de l’environnement et du cadre de vie. On vous explique tout. Terrasses Vous souhaitez construire une terrasse, installer un store, [...] Enquête publique et concertation Le cadre réglementaire des enquêtes publiques permet à la Ville de Bayonne de recueillir les avis et observations des citoyens, dans le cadre… Changer l'usage d'un logement [...] politiques d'aménagement, préserver la typologie de la ville, faciliter les démarches des usagers... La direction de l’Urbanisme de la Ville de Bayonne regroupe les services en charge de l’urbanisme, du logement
29/08/2024 16:30
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Ehpad Harambillet
offre un cadre confortable et sécurisé pour nos aînés. Pour être accueilli en Ehpad, il faut avoir au moins 60 ans et avoir besoin de soins et d'aide quotidiens pour effectuer les actes de la vie courante [...] conditions d'admission ? Un dossier de demande d'admission en ehpad est à compléter en accédant au site " via-trajectoire.fr ". Ce dossier comporte un volet administratif et un volet médical qui doit être rempli [...] d'autonomie (APA). Notre établissement étant en dotation globale, cette allocation sera versée directement à l'établissement et ne viendra pas en déduction de la facturation. Cependant, cette allocation
17/03/2025 12:26
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Publicités et enseignes
La publicité extérieure est soumise à une réglementation protectrice de l’environnement et du cadre de vie. On vous explique tout. Tout savoir sur les publicités et les enseignes Constitue une publicité [...] de la réglementation locale De nouvelles règles ont été approuvées sur un territoire élargi dans le cadre d’un Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI). En effet, le conseil de la Communauté d’A [...] Règlement du RLPI Plan de zonage RLPI Glossaire RLPI Contact Administrations, Services publics Direction de l’Urbanisme Adresse: 1 avenue Maréchal Leclerc 64100 Bayonne Horaires : Accueil téléphonique
28/04/2025 19:16
- PagesPertinence:28%
Les documents réglementaires applicables à Bayonne
indicatif et ne sont pas contractuelles. Nous vous conseillons, dans le cadre de l’élaboration de votre projet, de contacter la direction de l’urbanisme. Le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) Le [...] indicatif et ne sont pas contractuelles. Nous vous conseillons, dans le cadre de l’élaboration de votre projet, de contacter la direction de l’urbanisme. Le Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI) [...] indicatif et ne sont pas contractuelles. Nous vous conseillons, dans le cadre de l’élaboration de votre projet, de contacter la direction de l’urbanisme. Le PPRI de Bayonne se compose : D’une note de présentation
29/08/2024 16:30
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J'habite à Bayonne
autour du centre-ville. Pour plus de sécurité, moins de pollution et une autre pratique de la… Mon cadre de vie La ville de Bayonne ne cesse d'évoluer en prenant en compte les besoins environnementaux et urbains [...] La Ville de Bayonne s'attache à protéger et mettre en valeur au quotidien l'environnement et le cadre de vie de ses habitants comme de ses visiteurs. Économie - Emploi Bayonne est une ville dynamique et
29/08/2024 16:30
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Aide sociale légale
pour instruction et décision. Il s'agit des dossiers de prise en charge en Ehpad, ou en foyer de vie, de l'aide à domicile pour personne handicapée, des obligations alimentaires, des domiciliations… Pour [...] d’attribution propres à chacune de ces prestations, aux démarches professionnelles, notamment dans le cadre des dispositifs d’insertion sociale, aux démarches fiscales, en application de la réglementation [...] de domicile Comment obtenir une domiciliation Le CCAS accompagne les hommes isolés au RSA Dans le cadre de l’aide sociale légale, le conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques délègue au CCAS de Bayonne
29/08/2024 16:30
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Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
courriel à l'adresse suivante : Ville de Bayonne - Direction des finances 1, avenue Maréchal Leclerc BP 60004 64109 Bayonne cedex tlpe@bayonne.fr Contact Direction des finances Adresse: 1 avenue Maréchal Leclerc [...] panneaux lumineux et les affiches à l'intérieur des vitrines) ne sont pas taxables. Vous complétez le cadre 1 de la déclaration relative à l’identification de l’entreprise ( si votre entreprise compte plusieurs [...] établissements, vous remplissez une déclaration par établissement). Vous complétez également, les cadres 2, 3, 4 qui récapitulent les dispositifs que vous avez recensés. Enfin, après avoir daté et signé
29/08/2024 16:30
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Demande de subvention
subventions, mise à disposition de locaux, Maison des Associations, Centre de ressources dédié à la vie associative (CRAVA)… Le règlement d'attribution des subventions Chaque année, la Ville de Bayonne accorde [...] d’attribution des subventions en faveur des associations. Ce règlement a pour objectif de : délimiter le cadre général des interventions de la Ville de Bayonne vis-à-vis des porteurs de projets associatifs contribuer [...] relatifs aux subventions et au financement des associations. Contact Administrations, Services publics Direction des Finances et du contrôle de gestion Adresse: 1 avenue du Maréchal Leclerc 64100 Bayonne Horaires
11/02/2025 15:54
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CCAS de Bayonne recrute
actes essentiels de la vie quotidienne. Elle assure également un soutien moral et social. Activités et tâches principales du poste : Aider à l'entretien du logement et du cadre de vie Aide à la personne (repas [...] recours à un ergothérapeute (analyse des facteurs environnementaux au domicile des usagers dans le cadre de la prévention des risques professionnels) Prime pour les personnes titulaires du DEAVS/DEAES ou
29/08/2024 16:30