Caisse_des_écoles_Bayonne.pdf

DES ÉCOLES, C’EST SIMPLE ! Que vous soyez parents, grands-parents, anciens élèves ou enseignants, voisins, amis, vous pouvez adhérer à la Caisse des écoles. La campagne d’adhésion se déroule du 6 octobre

06/10/2025 12:21

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Charte_ambassadeur_moustique_tigre.pdf

ement/agir-et-proteger/lutter-contre-le-moustique-tigre 4 être sollicités directement par leurs voisins et répondre aux questions de lutte contre le moustique « tigre ». Toutes les informations sont a

18/01/2024 16:19

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Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf

plantations en pleine-terre ou en bacs de culture : 1° - Le jardinier devra d’abord exposer à ses voisins le projet et obtenir d’eux un accord de principe. 2° - Le jardinier déposera ensuite son projet complet [...] entrave à la circulation des piétons et des véhicules ainsi qu’à l’envahissement des propriétés voisines. L’évacuation des déchets verts et minéraux sur la parcelle végétalisée et ses abords immédiats

09/06/2022 18:08

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Formulaire_demande_autonomie_cerfa_16301-01.pdf

Commune / ville : Numéro de téléphone : Adresse e-mail : Le lien avec le demandeur Conjoint Enfant Ami Voisin Autre : 4. Identification de l’organisme compétent Les réponses aux 4 questions suivantes permettront

17/03/2025 12:01

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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

propriété (hors domaine public) __ __ , __ __ mètres aux baies des immeubles situées sur des fonds voisins __ __ , __ __ mètres Si la commune d’installation est dotée d’un Règlement local de publicité : Zonage [...] nature, format, localisation, distance par rapport aux baies des immeubles situés sur les fonds voisins. Abris : Nombre Colonnes porte-affiches : Nombre Kiosques : Nombre Mâts porte-affiche : Nombre Mobilier [...] son format, sa localisation, sa distance par rapport aux baies des immeubles situés sur les fonds voisins et les éléments des pièces AP9, AP10 et AP11. 3 Lorsque la demande concerne un emplacement de bâche

28/04/2025 19:13

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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

propriété (hors domaine public) __ __ , __ __ mètres aux baies des immeubles situées sur des fonds voisins __ __ , __ __ mètres Si la commune d’installation est dotée d’un Règlement local de publicité : Zonage [...] nature, format, localisation, distance par rapport aux baies des immeubles situés sur les fonds voisins. Abris : Nombre Colonnes porte-affiches : Nombre Kiosques : Nombre Mâts porte-affiche : Nombre Mobilier [...] son format, sa localisation, sa distance par rapport aux baies des immeubles situés sur les fonds voisins et les éléments des pièces AP9, AP10 et AP11. 3 Lorsque la demande concerne un emplacement de bâche

28/04/2025 19:13

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cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf

propriété (hors domaine public) __ __ , __ __ mètres aux baies des immeubles situées sur des fonds voisins __ __ , __ __ mètres Si la commune d’installation est dotée d’un Règlement local de publicité : Zonage [...] nature, format, localisation et distance par rapport aux baies des immeubles situés sur les fonds voisins. Abris : Nombre Colonnes porte-affiches Nombre Kiosques : Nombre Mâts porte-affiche Nombre Mobilier [...] son format, sa localisation, sa distance par rapport aux baies des immeubles situés sur les fonds voisins 2 Remplacement ou modification de bâches DP6. Appréciation de son insertion architecturale et de

28/04/2025 19:13

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FOCUS_LE_CENTRE_ANCIEN_DE_BAYONNE_SITE_PATRIMONIAL_REMARQUABLE.pdf

le XIVe s. et le XVIe s. Sur ces deux monuments, la pierre de Mousserolles (gré coquillé local), voisine avec les calcaires utilisés lors des restaurations du XIXe s. Remparts, tours et châteaux La période

05/09/2025 18:28

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BM234-web.pdf

illuminés. Là, en vous promenant dans ce petit hameau, au fil des échoppes des artisans et de nos voisins européens, vous trouvez une foule d’idées de cadeaux originaux. Pendant que les enfants se réjouissent

27/11/2025 10:14

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Coeur d'artichaud

plantations. Un jour, alors qu’il prévoit de faire une de ses expériences douteuses sur Tina, la voisine, Julie, agricultrice biologique en décide autrement et enlève la tomate pour la sauver en la ramenant

12/12/2025 15:57