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- FichiersPertinence:9%
8_Organiser_et_développer_les_déplacements_actifs.pdf
aménagements cyclables et celles qui ne le sont pas, des aménagements durables ou expérimentaux (urbanisme transitoire) seront imaginés pour sécuriser les déplacements à vélo des enfants depuis les pistes
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:9%
3_Accélérer_le_développement_des_énergies_renouvelables_et_de_récupération.pdf
avec les citoyens (gage d’une meilleure acceptabilité), - d’intégrer les ZAEnR dans le document d’urbanisme, condition nécessaire pour autoriser les projets, - de permettre l’accès au fonds de partage de
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
1_Améliorer_la_sobriété_et_la_performance_énergétique_du_parc_immobilier.pdf
le Programme Local de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération Pays Basque, et le Plan Local d’Urbanisme de la Ville de Bayonne concourent aussi à cet objectif. La crise énergétique de 2022 a conduit
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:9%
Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
publics. De façon générale, toute implantation de végétaux se fera dans le respect des normes d’urbanisme en vigueur. Les plantations en pleine terre seront privilégiées et pourront être envisagées sur
09/06/2022 18:08
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:26%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
commercialité Copie de l’autorisation d’urbanisme actant le changement de destination Preuve de l’usage autre que l’habitation au 1er janvier 1970 ou autorisation d’urbanisme de plus de 5 ans changeant la d [...] durées sur 24 communes. Cet encadrement prenait appui sur l’étude réalisée en 2019 par l’Agence d’Urbanisme Atlantique et Pyrénées (AUDAP) relative aux dynamiques des locations de courtes durées. L’élaboration [...] clientèle de passage qui n'y élit pas domicile constitue un changement d'usage ». IV – Droit de l’urbanisme Le présent règlement a notamment pour vocation de préciser le régime des autorisations de changement
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:26%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
commercialité Copie de l’autorisation d’urbanisme actant le changement de destination Preuve de l’usage autre que l’habitation au 1er janvier 1970 ou autorisation d’urbanisme de plus de 5 ans changeant la d [...] durées sur 24 communes. Cet encadrement prenait appui sur l’étude réalisée en 2019 par l’Agence d’Urbanisme Atlantique et Pyrénées (AUDAP) relative aux dynamiques des locations de courtes durées. L’élaboration [...] clientèle de passage qui n'y élit pas domicile constitue un changement d'usage ». IV – Droit de l’urbanisme Le présent règlement a notamment pour vocation de préciser le régime des autorisations de changement
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:43%
Formulaire_demande_de_subvention_avril_2025.pdf
__________________________________ Numéro de l’autorisation d’urbanisme : _____ _ _ A joindre à ce formulaire Copie de l’arrêté de l’autorisation d’urbanisme Devis détaillés RIB Procuration signée au profit de [...] Renseignements auprès des conseillers du patrimoine Où s’adresser : Ville de Bayonne Direction de l’Urbanisme Boutique du Patrimoine et de l’Habitat Du lundi au vendredi de 13h30 à 17h00 05 59 46 63 64 ho
14/04/2025 17:26
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:20%
14_Rafraîchir_la_ville_et_préserver_le_cycle_naturel_de_l’eau.pdf
construction de bâtiments neufs bioclimatiques, par la prise en compte : - Dans les documents d’urbanisme, de la nécessité d’adapter la conception et l’aspect des bâtiments (orientation des bâtiments, [...] systèmes d’infiltration dans les parkings, etc. Ses ambitions seront portées dans les documents d’urbanisme et la formation/ information des agents concernés sera organisée. - Faire reculer les îlots de [...] végétal existant (notamment en transcrivant les principes de la Charte de l’arbre dans les documents d’urbanisme règlementaires : respecter l’espace nécessaire au développement de la ramure et du système racinaire
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:27%
21__Rendre_accessible_l’habitat_à_la_population_locale_et_l’adapter_aux_évolutions_démographiques_et_sociétales.pdf
des loyers. Pilote de l’action Direction de l’Urbanisme Partenaires internes Services concernés Partenaires externes Institutions (CAPB, Agence d’Urbanisme, CAUE 64, EPFL, etc.), acteurs de la construction [...] Préciser et inscrire la stratégie en tant que règle d’urbanisme au PLU Les principes de la Charte seront renforcés et traduits sous forme de règles d’urbanisme à l’occasion d’une modification du PLU et/ou de
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:19%
2_Concevoir_et__a_ménager_une_ville_économe_en_ressources_01.pdf
OBjECTIFS DE DévELOPPEMENT DURABLE Pilotage éléments DE CONTExTE Pilote de l’action Direction de l’urbanisme Partenaires internes Services concernés Partenaires externes CAPB, Office du Commerce et Artisanat [...] Nouvelle Aquitaine indique que le principe du bioclimatisme doit être intégré dans tout projet d’urbanisme et facilité dans toute nouvelle construction, réhabilitation ou extension d’une construction existante [...] transition et énergétique dans les PLUi et les décliner de manière opérationnelle dans les règles d’urbanisme - Axe 3 : à l’accompagnement de la sobriété et l’efficacité énergétique dans l’habitat, à travers
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
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