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- FichiersPertinence:4%
Génération_séniors_2025-2026.pdf
l’avis de non-imposition pour bénéficier du tarif réduit, une copie d’attestation de responsabilité civile (demande auprès de votre assurance habitation), un moyen de paiement (chèque, espèces, carte bleue [...] et yoga 5. Tennis de table Nombre de case(s) cochée(s) Adaptation(s) nécessaire(s) en fonction de l’état de santé : .....................................................................................
02/09/2025 18:14
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Référencé à: - FichiersPertinence:12%
3_Accélérer_le_développement_des_énergies_renouvelables_et_de_récupération.pdf
à effet de serre (GES) ACCéLéRER LE DévELOPPEMENT DES éNERGIES RENOUvELABLES ET DE RéCUPéRATION3 FICHE-ACTION Ambition objectif stratégique Porter à 33% la part des énergies renouvelables dans la consommation [...] manière pragmatique en prenant en compte les délais imposés par l’exercice, à savoir transmettre à l’Etat une première cartographie des propositions de zones d’accélération d’énergie renouvelable (ZAEnR) [...] début 2024. à l’issue de cette concertation, la Ville transmettra sa proposition finale des ZAEnR à l’État. L’identification des ZAEnR permet : - d’orienter les porteurs de projets sur les zones qui ont fait
27/02/2024 16:27
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Référencé à: - FichiersPertinence:9%
5_Fédérer_les_acteurs_du_territoire_autour_de_l’économie_circulaire.pdf
réussir la transition énergétique26 FéDéRER LES ACTEURS DU TERRITOIRE AUTOUR DE L’éCONOMIE CIRCULAIRE5 FICHE-ACTION Ambition objectifs stratégiques Réduire de 16% la consommation d’énergie finale d’ici à 2030 [...] issus des 3r (réduire, Réutiliser, Recycler) ou écomatériaux dans les constructions/ rénovations Un état des lieux des filières et des partenaires existants en termes de déconstruction, de revalorisation
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:24%
6_Rationaliser_l’utilisation_du_numérique_pour_maîtriser_ses_impacts.pdf
réussir la transition énergétique30 RATIONALISER L’UTILISATION DU NUMéRIQUE POUR MAîTRISER SES IMPACTS6 FICHE-ACTION Ambition objectifs stratégiques Réduire de 16% la consommation d’énergie finale d’ici à 2030 [...] Définir une stratégie pour réduire l’impact écologique du numérique et de ses usages. Créer des fiches pratiques, des guides de nettoyage, de réemploi, de recyclage. Participer au « Digital Cleanup Day [...] « numérique responsable » de la Ville et de son territoire (ses acteurs privés, publics, société civile). Un bilan de l’impact écologique du numérique et de ses usages est en cours de réalisation. Pour
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
de 6 ans. Remise en état Au terme du permis de végétaliser, quelle qu’en soit la cause (non renouvellement du permis, cessation prématurée ou sanction), le titulaire remettra en état le site végétalisé [...] dispositifs envisagés) ; La photocopie d’une pièce d’identité; Une attestation d’assurance responsabilité civile. mailto:developpementdurable@bayonne.fr 2 3° - Le permis de végétaliser sera délivré par Monsieur [...] L’arrosage, la taille, le soin et le renouvellement des plantes ; Le maintien du trottoir dans un état de propreté permanent : ramassage des feuilles mortes et déchets verts issus des plantations, etc
09/06/2022 18:08
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
comme sa résidence principale ne peut le faire au-delà de cent vingt jours au cours d'une même année civile, sauf obligation professionnelle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article [...] s imposées en application des mêmes articles L. 631-7 et L. 631-7-1 A est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 100 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est [...] services, à l'exception de la mise à disposition d'une plateforme numérique, est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 100 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
comme sa résidence principale ne peut le faire au-delà de cent vingt jours au cours d'une même année civile, sauf obligation professionnelle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article [...] s imposées en application des mêmes articles L. 631-7 et L. 631-7-1 A est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 100 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est [...] services, à l'exception de la mise à disposition d'une plateforme numérique, est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 100 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est
28/10/2025 18:49
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
dimensionnement du budget, financement des transports, titres obtenus, athlètes de haut niveau…) via la fiche spécifique, jointe au dossier de demande de subvention. Il est cependant considéré que l’action d’un [...] émanent de partenaires institutionnels en fonction des domaines de compétence de l’association (Europe, Etat, Région, Département, Agglomération, CAF…). 6-6-2-2 Règles d’attribution et modalités de calcul de
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
dimensionnement du budget, financement des transports, titres obtenus, athlètes de haut niveau…) via la fiche spécifique, jointe au dossier de demande de subvention. Il est cependant considéré que l’action d’un [...] émanent de partenaires institutionnels en fonction des domaines de compétence de l’association (Europe, Etat, Région, Département, Agglomération, CAF…). 6-6-2-2 Règles d’attribution et modalités de calcul de
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
dimensionnement du budget, financement des transports, titres obtenus, athlètes de haut niveau…) via la fiche spécifique, jointe au dossier de demande de subvention. Il est cependant considéré que l’action d’un [...] émanent de partenaires institutionnels en fonction des domaines de compétence de l’association (Europe, Etat, Région, Département, Agglomération, CAF…). 6-6-2-2 Règles d’attribution et modalités de calcul de
03/10/2019 18:42
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