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îlot_12_-_août_2023.pdf
commerciaux. Cage d’escalier de l’immeuble 28 rue Victor-Hugo très dégra- dée dont l’escalier protégé au Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de la Ville de Bayonne sera restauré. COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
21/08/2023 16:28
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cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf
exemplaires du dossier. 1. PIÈCES OBLIGATOIRES Pièce Nombre d’exemplaires DP1. Plan de situation du terrain (1) 2 DP2. Plan de masse coté (1) 2 DP3. Représentation graphique du dispositif ou du matériel
28/04/2025 19:13
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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
PIECES OBLIGATOIRES POUR TOUTES LES DEMANDES Pièce Nombre d’exemplaires AP1. Plan de situation du terrain (1) 3 AP2. Plan de masse coté (1) 3 AP3. Représentation graphique de l’enseigne cotée en trois [...] Epaisseur __ __ cm Surface __ __ , __ __m² Saillie par rapport au bâtiment (à faire figurer sur le plan de masse coté – pièce AP2) Hauteur libre au dessus du niveau du sol __ __ , __ __mètres __ __ , __ [...] Epaisseur __ __ cm Surface __ __ , __ __m² Saillie par rapport au bâtiment (à faire figurer sur le plan de masse côté – pièce AP2) Hauteur libre au dessus du niveau du sol __ __ , __ __mètres Saillie sur
28/04/2025 19:13
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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
PIECES OBLIGATOIRES POUR TOUTES LES DEMANDES Pièce Nombre d’exemplaires AP1. Plan de situation du terrain (1) 3 AP2. Plan de masse coté (1) 3 AP3. Représentation graphique de l’enseigne cotée en trois [...] Epaisseur __ __ cm Surface __ __ , __ __m² Saillie par rapport au bâtiment (à faire figurer sur le plan de masse coté – pièce AP2) Hauteur libre au dessus du niveau du sol __ __ , __ __mètres __ __ , __ [...] Epaisseur __ __ cm Surface __ __ , __ __m² Saillie par rapport au bâtiment (à faire figurer sur le plan de masse côté – pièce AP2) Hauteur libre au dessus du niveau du sol __ __ , __ __mètres Saillie sur
28/04/2025 19:13
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bayonnemag-222.pdf
mobilizats entà que’s debane dens las mei bonas condicions possiblas. Que’vs desiri, a totas e a tots, un plan beròi estiu a Baiona ! Aurkikuntza ugari egiteko uda, partekatze iturria Un estiu ric en descobèrtas [...] d’itinéraire complet que l’on choisisse de se déplacer à vélo, en bus, tram’bus, car ou covoiturage. Un plan interactif est disponible dès la page d’accueil pour situer précisément et rapidement l’ensemble des [...] habitants, dans le respect de l’esprit populaire et culturel du quartier L’identité du quartier Sur le plan des enjeux programmatiques, différentes hypothèses et fonctions (com- merces, services, économie
27/06/2023 19:34
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bayonnemag-221.pdf
Florence Grard, F. Berlingieri/Ccas, Marie Errandonea, Sébastien Hiribarren, Marie Touzet-Barboux (plan p.13) - Traduction basque : Peio Heguy / Elhe - Traduction gascon : J.B. Brana/ Lo Congrès - Réalisation [...] opérationnel des producteurs de logements du territoire, et sera complétée à terme par une modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU). Les échos de la ville BAYONNE MAG N°221 / 9 Du soutien pour bien vieillir [...] Une zone pour les PMR, des parkings à vélos et une aire de pique-nique sont aussi proposés (voir plan). La Maison des associations sera le centre névralgique du Tour de France puisqu’il accueillera les
02/05/2023 17:30
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bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx
Bayonne. Nom Consultation Dernière mise à jour Plan annuel 2022 https://www.bayonne.fr/fileadmin/medias/Accessibilite/bayonne-plan-annuel-2022.docx 02/09/2022 Plan annuel 2023 https://www.bayonne.fr/filead [...] lieux 6 Etape 2 : définir les ambitions du schéma 6 Etape 3 : produire des plans d’actions annuels 6 Etape 4 : évaluer les plans d’actions annuels et le schéma dans sa globalité 6 Volet opérationnel du schéma [...] Produire un état des lieux 2. Définir les ambitions du schéma 3. Produire des plans d’actions annuels 4. Evaluer les plans d’actions annuels et le schéma dans sa globalité Selon les sujets abordés, des
09/11/2023 10:48
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bayonne-plan-annuel-2023.docx
é numérique 2022-2023 Plan annuel 2023 Ville de Bayonne Schéma publié le : 01/11/2022 21bis rue du Simplon 75018 Paris access42.net bonjour@access42.net 09 72 45 06 14 14/14 Plan annuel d’actions 2023 [...] Introduction 2 1. Le Schéma pluriannuel d’accessibilité numérique 2 2. Les plans annuels d’action 2 3. Mise à jour 2 II. Plan annuel d’actions aaaa 3 1. Élaboration et mise en œuvre du Schéma pluriannuel [...] ne-schema-pluriannuel-2022.docx. [bookmark: _Toc115783362]Les plans annuels d’action Le schéma pluriannuel doit être accompagné d'un plan annuel d'actions qui détaille les opérations programmées et mises
09/11/2023 10:48
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bayonne-plan-annuel-2022.docx
é numérique 2022-2023 Plan annuel 2022 Ville de Bayonne Schéma publié le : 01/11/2022 21bis rue du Simplon 75018 Paris access42.net bonjour@access42.net 09 72 45 06 14 14/14 Plan annuel d’actions 2022 [...] Introduction 2 1. Le Schéma pluriannuel d’accessibilité numérique 2 2. Les plans annuels d’action 2 3. Mise à jour 2 II. Plan annuel d’actions aaaa 3 1. Élaboration et mise en œuvre du Schéma pluriannuel [...] ne-schema-pluriannuel-2022.docx. [bookmark: _Toc115783362]Les plans annuels d’action Le schéma pluriannuel doit être accompagné d'un plan annuel d'actions qui détaille les opérations programmées et mises
09/11/2023 10:48
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autorisations_urbanisme_bayonne.pdf
Le plan local d’urbanisme, quèsaco ? Le plan local d’urbanisme (PLU) est un document de planification qui réglemente les constructions en assurant le développement durable du territoire. Ce plan indique
05/12/2025 17:31
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