cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf

exemplaires du dossier. 1. PIÈCES OBLIGATOIRES Pièce Nombre d’exemplaires DP1. Plan de situation du terrain (1) 2 DP2. Plan de masse coté (1) 2 DP3. Représentation graphique du dispositif ou du matériel

28/04/2025 19:13

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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

PIECES OBLIGATOIRES POUR TOUTES LES DEMANDES Pièce Nombre d’exemplaires AP1. Plan de situation du terrain (1) 3 AP2. Plan de masse coté (1) 3 AP3. Représentation graphique de l’enseigne cotée en trois [...] Epaisseur __ __ cm Surface __ __ , __ __m² Saillie par rapport au bâtiment (à faire figurer sur le plan de masse coté – pièce AP2) Hauteur libre au dessus du niveau du sol __ __ , __ __mètres __ __ , __ [...] Epaisseur __ __ cm Surface __ __ , __ __m² Saillie par rapport au bâtiment (à faire figurer sur le plan de masse côté – pièce AP2) Hauteur libre au dessus du niveau du sol __ __ , __ __mètres Saillie sur

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PIECES OBLIGATOIRES POUR TOUTES LES DEMANDES Pièce Nombre d’exemplaires AP1. Plan de situation du terrain (1) 3 AP2. Plan de masse coté (1) 3 AP3. Représentation graphique de l’enseigne cotée en trois [...] Epaisseur __ __ cm Surface __ __ , __ __m² Saillie par rapport au bâtiment (à faire figurer sur le plan de masse coté – pièce AP2) Hauteur libre au dessus du niveau du sol __ __ , __ __mètres __ __ , __ [...] Epaisseur __ __ cm Surface __ __ , __ __m² Saillie par rapport au bâtiment (à faire figurer sur le plan de masse côté – pièce AP2) Hauteur libre au dessus du niveau du sol __ __ , __ __mètres Saillie sur

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bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx

Bayonne. Nom Consultation Dernière mise à jour Plan annuel 2022 https://www.bayonne.fr/fileadmin/medias/Accessibilite/bayonne-plan-annuel-2022.docx 02/09/2022 Plan annuel 2023 https://www.bayonne.fr/filead [...] lieux 6 Etape 2 : définir les ambitions du schéma 6 Etape 3 : produire des plans d’actions annuels 6 Etape 4 : évaluer les plans d’actions annuels et le schéma dans sa globalité 6 Volet opérationnel du schéma [...] Produire un état des lieux 2. Définir les ambitions du schéma 3. Produire des plans d’actions annuels 4. Evaluer les plans d’actions annuels et le schéma dans sa globalité Selon les sujets abordés, des

09/11/2023 10:48

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bayonne-plan-annuel-2023.docx

é numérique 2022-2023 Plan annuel 2023 Ville de Bayonne Schéma publié le : 01/11/2022 21bis rue du Simplon 75018 Paris access42.net bonjour@access42.net 09 72 45 06 14 14/14 Plan annuel d’actions 2023 [...] Introduction 2 1. Le Schéma pluriannuel d’accessibilité numérique 2 2. Les plans annuels d’action 2 3. Mise à jour 2 II. Plan annuel d’actions aaaa 3 1. Élaboration et mise en œuvre du Schéma pluriannuel [...] ne-schema-pluriannuel-2022.docx. [bookmark: _Toc115783362]Les plans annuels d’action Le schéma pluriannuel doit être accompagné d'un plan annuel d'actions qui détaille les opérations programmées et mises

09/11/2023 10:48

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é numérique 2022-2023 Plan annuel 2022 Ville de Bayonne Schéma publié le : 01/11/2022 21bis rue du Simplon 75018 Paris access42.net bonjour@access42.net 09 72 45 06 14 14/14 Plan annuel d’actions 2022 [...] Introduction 2 1. Le Schéma pluriannuel d’accessibilité numérique 2 2. Les plans annuels d’action 2 3. Mise à jour 2 II. Plan annuel d’actions aaaa 3 1. Élaboration et mise en œuvre du Schéma pluriannuel [...] ne-schema-pluriannuel-2022.docx. [bookmark: _Toc115783362]Les plans annuels d’action Le schéma pluriannuel doit être accompagné d'un plan annuel d'actions qui détaille les opérations programmées et mises

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autorisations_urbanisme_bayonne.pdf

Le plan local d’urbanisme, quèsaco ? Le plan local d’urbanisme (PLU) est un document de planification qui réglemente les constructions en assurant le développement durable du territoire. Ce plan indique

05/12/2025 17:31

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carreau des Halles. On y distingue clairement les flèches de la cathédrale Sainte-Marie, en arrière-plan. La troisième, - qui sera renouvelée prochainement -, placée au sommet du Château-Neuf, propose une

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59 46 63 50 Itinéraire :  Itinéraire  En  savoir plus Les trois objectifs du plan de développement du vélo à Bayonne Le plan de développement du vélo proposé par Bayonne et le syndicat des mobilités a trois [...] Mobilité douce Le plan de développement des mobilités actives de la ville de Bayonne fait la part belle au vélo. Avec la multiplication des pistes cyclables, des parcs sécurisés, des arceaux de stationnement

18/11/2025 17:10

Vivre mieux avec moins d'alcool

autant de femmes que d'hommes ? Julie Logerais : nous recevons plus d'hommes que de femmes, mais sur le plan national, la tendance tend à l'équilibre. De plus en plus de femmes, surtout parmi les plus jeunes

20/01/2025 16:54