Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf

figurées au plan et à l'article USS 9, . à l'intérieur des emprises imposées de construction telles que figurées au plan et à l'article USS 9. - Les emprises constructibles sont figurées au plan monochrome [...] 1, le plan de sauvegarde et de mise en valeur s’applique aux immeubles protégés au titre des lois des 31.12.1913 sur les monuments historiques et 2.5.1930 sur les sites. Les travaux prévus au plan et concernant [...] d'immeubles à conserver sont figurés sur le plan monochrome et polychrome par des hachures noires larges. Les éléments architecturaux à conserver sont figurés aux plans monochrome et polychrome par une étoile

24/07/2019 18:02

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

ainsi que des modalités propres d’évaluation, sont soumises à l’approbation du Conseil municipal. Au plan budgétaire, les conventions d’objectifs et de moyens prévoient la reconduction d’une subvention, a [...] dispositif « Pôles associés » Les « Pôles associés » sont des lieux de diffusion artistique de premier plan (spectacle vivant, arts visuels, cinéma d’art et d’essai) qui se caractérisent par la densité et la [...] Bayonne et à l’extérieur de Bayonne, contribuent à l’attractivité et au rayonnement de la Ville au plan régional, national et international. En contrepartie d’un soutien important de la Ville, les compagnies

03/10/2019 18:42

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

ainsi que des modalités propres d’évaluation, sont soumises à l’approbation du Conseil municipal. Au plan budgétaire, les conventions d’objectifs et de moyens prévoient la reconduction d’une subvention, a [...] dispositif « Pôles associés » Les « Pôles associés » sont des lieux de diffusion artistique de premier plan (spectacle vivant, arts visuels, cinéma d’art et d’essai) qui se caractérisent par la densité et la [...] Bayonne et à l’extérieur de Bayonne, contribuent à l’attractivité et au rayonnement de la Ville au plan régional, national et international. En contrepartie d’un soutien important de la Ville, les compagnies

03/10/2019 18:42

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

ainsi que des modalités propres d’évaluation, sont soumises à l’approbation du Conseil municipal. Au plan budgétaire, les conventions d’objectifs et de moyens prévoient la reconduction d’une subvention, a [...] dispositif « Pôles associés » Les « Pôles associés » sont des lieux de diffusion artistique de premier plan (spectacle vivant, arts visuels, cinéma d’art et d’essai) qui se caractérisent par la densité et la [...] Bayonne et à l’extérieur de Bayonne, contribuent à l’attractivité et au rayonnement de la Ville au plan régional, national et international. En contrepartie d’un soutien important de la Ville, les compagnies

03/10/2019 18:42

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Annexe_1-_Bassins_versants.pdf

2014 N° 4 32 1635 Echelle : 1/22 500 Nom du fichier BV_Agglo.WOR Indice Objet de la modification N° Plan N° Affaire Date Visa réalisation Visa controle A Zonage pluvial Annexe 1 4 32 1635 06/06/2012 DSE

06/03/2020 11:05

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Bayonne.pdf

1635 Echelle : 1/10 000 Nom du fichier Aménagements_Sogreah.WOR Indice Objet de la modification N° Plan N° Affaire Date Visa réalisation Visa controle A Zonage pluvial Annexe 2 4 32 1635 02/12/2014 VP PO

06/03/2020 11:05

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf

ce plan est de concilier un niveau d'activités le plus élevé possible tout en protégeant la santé des personnels, des personnes vulnérables. • l’intervention du CCAS fait partie intégrante du plan communal [...] Alzheimer MSD Maison de la Solidarité Départementale PCS Plan Communal de Sauvegarde PI2A Projet Individuel d’Aide et d’Accompagnement PLIE Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi PRE Programme de Réussite [...] la gestion du dispositif d’évaluation des besoins des personnes âgées à domicile, dans le cadre du Plan d’Action Personnalisé. Le CCAS de Bayonne est membre de la MAIA Côte Basque, pour coordonner les prises

10/08/2020 19:10

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Plantation d'une première mini-forêt urbaine à Saint-Bernard

ans environ, les plants seront soumis à une sélection naturelle et se développeront rapidement. Le plan d’entretien prévoit un suivi de l’évolution de la croissance des arbres et un maintien en propreté

23/03/2021 11:47

Pierre Loti, un pan de vie au Pays Basque

charme et à qui il propose de devenir la mère de ses futurs enfants, alors qu'il est déjà marié. Sur le plan littéraire, le Pays Basque lui a surtout inspiré "Ramuntxo", le plus romancé de ses écrits, ainsi

08/06/2021 12:02

La Ville se mobilise pour lutter contre les noyades

Enfance

25/06/2021 16:41