Carte Déclic

(si installation récente à Bayonne) le livret de famille (pour les familles uniquement) une attestation de quotient familial délivrée par la CAF (pour les familles uniquement) une attestation d’allocataire

18/11/2025 17:10

Préinscription : mode d'emploi

demande doit être accompagnée des pièces suivantes : extrait d’acte de naissance ou copie du livret de famille (si l’enfant est né), un justificatif de domicile (facture eau, EDF, quittance de loyer, de

18/11/2025 17:10

À l'école

des pièces suivantes : Pour l’inscription scolaire (art D131-3-1 du Code de l’Education) : Le livret de famille ainsi que la pièce d’identité de l’un des deux parents ou responsable légal Si parents séparés [...] on relative aux accueils collectifs de mineurs (art L. 227-4 du code de l'action sociale et des familles). Le carnet de santé de l’enfant attestant des vaccinations à jour Le numéro d’allocataire à la [...] sectorisation des écoles primaires de Bayonne (Conseil Municipal du 6 mars 2014) et dans le cas où la famille souhaite faire une demande de dérogation, les pièces supplémentaires suivantes sont à fournir aux

13/01/2026 18:08

Carte Déclic : culture et sport accessibles à tous les Bayonnais non imposables

cas d’installation récente à Bayonne) Le livret de famille (pour les foyers avec enfants) Une attestation de quotient familial délivrée par la CAF (pour les familles) Une attestation d’allocataire des minima

08/08/2025 12:51

2024-2025_formulaire_demande_dérogation_hors_bayonne.pdf

______________ ____/______/______ ________________ ________________ Joindre la photocopie du livret de famille et d’un justificatif de domicile (de moins de 3 mois) ENFANT(S) A INSCRIRE REPRESENTANT LEGAL

29/01/2024 18:34

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30_Faire_vivre_l’identité_du_territoire.pdf

social, culturel et urbain. objectifs opérationnels Réaliser le Plan Euskara. Proposer un livret de famille bilingue. Renouvellement de la labellisation Ville d’Art et d’Histoire. Pilotage Pilote de l’action [...] - Intégrer la langue basque dans les différents supports de communication. - Proposer des livrets de famille bilingues. - Faciliter le traitement de l’actualité de la Ville de Bayonne par les médias basques

29/02/2024 15:29

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Schéma_directeur_de_la_petite_enfance.pdf

ENT DESTINÉ AUX FAMILLES À BESOINS SPÉCIFIQUES Fiches Action 8 à 10 13   Création d’une commission technique pour l’orientation des demandes d’accueil et l’accompagnement des familles et le suivi des [...] ENT DES FAMILLES EN INSERTION SOCIO-PROFESSIONNELLE DANS LES MODES D’ACCUEIL EXISTANTS   EXPÉRIMENTER DES SOLUTIONS DE TYPE ACCUEIL ÉPHÉMÈRE AU SEIN DE L’ESCM ET DES MVC   Création d’un livret répertoire [...] A Y O N N E P R É S E N T E 10 fiches actions concrètes pour l ’accueil du jeune enfant et de sa famille B AYONN E . F R SCHÉMA DIRECTEUR de la petite enfance 2023 • 2026 2 ÉDITO Le 9 février 2023, le Conseil

19/01/2024 11:44

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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

toutes les familles qui fréquentent régulièrement la structure. Il se décline en fonction du type d’accueil et du nombre d’enfants à charge de la famille. Type d'accueil Composition de la famille (application [...] n°2021-611 du 19 mai 2021 relative aux services aux familles. Au décret n° 2021-1115 du 25 août 2021 relatif aux relais petite enfance et à l’information des familles sur les disponibilités d’accueil en établissements [...] en lien avec les familles. Les auxiliaires de puériculture Titulaires du diplôme d’état d’auxiliaire de puériculture, ces professionnelles assurent l’accueil de l’enfant et de sa famille en instaurant un

03/10/2025 13:36

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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

toutes les familles qui fréquentent régulièrement la structure. Il se décline en fonction du type d’accueil et du nombre d’enfants à charge de la famille. Type d'accueil Composition de la famille (application [...] n°2021-611 du 19 mai 2021 relative aux services aux familles. Au décret n° 2021-1115 du 25 août 2021 relatif aux relais petite enfance et à l’information des familles sur les disponibilités d’accueil en établissements [...] en lien avec les familles. Les auxiliaires de puériculture Titulaires du diplôme d’état d’auxiliaire de puériculture, ces professionnelles assurent l’accueil de l’enfant et de sa famille en instaurant un

03/10/2025 13:36

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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

toutes les familles qui fréquentent régulièrement la structure. Il se décline en fonction du type d’accueil et du nombre d’enfants à charge de la famille. Type d'accueil Composition de la famille (application [...] n°2021-611 du 19 mai 2021 relative aux services aux familles. Au décret n° 2021-1115 du 25 août 2021 relatif aux relais petite enfance et à l’information des familles sur les disponibilités d’accueil en établissements [...] en lien avec les familles. Les auxiliaires de puériculture Titulaires du diplôme d’état d’auxiliaire de puériculture, ces professionnelles assurent l’accueil de l’enfant et de sa famille en instaurant un

03/10/2025 13:36

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