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Charte_ambassadeur_moustique_tigre.pdf
extérieurs, et s’introduit même dans les habitations. Il est particulièrement actif en journée de mars à novembre et représente une véritable nuisance pour la tranquillité de chacun d’entre nous. Consciente [...] ............................................................................................... 3 2.3 - Durée des mandats : ............................................................................ [...] /mon-environnement/agir-et-proteger/lutter- contre-le-moustique-tigre ou en scannant le QR code : 2.3 - Durée des mandats Les ambassadeurs moustique tigre s’engagent pour une durée de 2 ans du 1er février
18/01/2024 16:19
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:24%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
sur ce même périmètre, réalisée dans le cadre de l’élaboration du présent règlement approuvé le 05 mars 2022 et modifié une première fois le 09 juillet 2022, montre : - une augmentation de 130 % des locations [...] développement des locations de courtes durées. Dans ce contexte, par délibération approuvée le 05 mars 2022, la Communauté d’Agglomération Pays Basque se dote d’un nouveau règlement qui vise à lutter contre [...] juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 ». Constituent des locaux à usage d'habitation toutes catégories de logements et leurs
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
sur ce même périmètre, réalisée dans le cadre de l’élaboration du présent règlement approuvé le 05 mars 2022 et modifié une première fois le 09 juillet 2022, montre : - une augmentation de 130 % des locations [...] développement des locations de courtes durées. Dans ce contexte, par délibération approuvée le 05 mars 2022, la Communauté d’Agglomération Pays Basque se dote d’un nouveau règlement qui vise à lutter contre [...] juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 ». Constituent des locaux à usage d'habitation toutes catégories de logements et leurs
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:15%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
lorsque la subvention est inférieure au seuil des 23 000 €. 8-3 Le paiement de la subvention Pour les subventions de fonctionnement d’un montant inférieur à 23 000 €, le versement est effectué en une fois, [...] a minima de 10 % d’enfants issus de familles en situation de vulnérabilité (circulaire CNAF du 26 mars 2014) ; - permettre l’accès à une structure collective de jeunes enfants en difficulté (porteurs de [...] doit être formalisée, y compris pour les associations qui bénéficient d’une subvention inférieure à 23 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale sont présentés aux élus ainsi
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
lorsque la subvention est inférieure au seuil des 23 000 €. 8-3 Le paiement de la subvention Pour les subventions de fonctionnement d’un montant inférieur à 23 000 €, le versement est effectué en une fois, [...] a minima de 10 % d’enfants issus de familles en situation de vulnérabilité (circulaire CNAF du 26 mars 2014) ; - permettre l’accès à une structure collective de jeunes enfants en difficulté (porteurs de [...] doit être formalisée, y compris pour les associations qui bénéficient d’une subvention inférieure à 23 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale sont présentés aux élus ainsi
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
lorsque la subvention est inférieure au seuil des 23 000 €. 8-3 Le paiement de la subvention Pour les subventions de fonctionnement d’un montant inférieur à 23 000 €, le versement est effectué en une fois, [...] a minima de 10 % d’enfants issus de familles en situation de vulnérabilité (circulaire CNAF du 26 mars 2014) ; - permettre l’accès à une structure collective de jeunes enfants en difficulté (porteurs de [...] doit être formalisée, y compris pour les associations qui bénéficient d’une subvention inférieure à 23 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale sont présentés aux élus ainsi
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:21%
Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf
ne prenant pas leur repas au restaurant scolaire ne peuvent être accueillis à l’école avant 13h50. 2.3 Cas particuliers Des cas particuliers peuvent être pris en compte par le service éducation à la demande [...] an sera demandée aux familles afin d’accéder au service périscolaire. Article 4 – DIVERS En cas de grève d’une majorité des enseignants et sur demande du directeur académique, la Ville assure, dans la limite
01/07/2024 18:37
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:4%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
principaux : la communication gestuelle associée à la parole, la verbalisation positive et le portage. 22 23 PRESENTATION DES EAJE CRÈCHE MUNICIPALE PYRENE Adresse : 4 avenue du Béarn - BAYONNE N° de téléphone [...] OU DE SITUATION PRESENTANT UN DANGER POUR LES ENFANTS Cadre réglementaire La loi n°2007-293 du 5 mars 2007 a réformé en profondeur les principes qui régissent la protection de l’enfance et a affirmé le [...] autorité compétente sur les champs de la prévention et de la protection. La loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l'enfant est venue renforcer l’arsenal législatif en renforçant les
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
principaux : la communication gestuelle associée à la parole, la verbalisation positive et le portage. 22 23 PRESENTATION DES EAJE CRÈCHE MUNICIPALE PYRENE Adresse : 4 avenue du Béarn - BAYONNE N° de téléphone [...] OU DE SITUATION PRESENTANT UN DANGER POUR LES ENFANTS Cadre réglementaire La loi n°2007-293 du 5 mars 2007 a réformé en profondeur les principes qui régissent la protection de l’enfance et a affirmé le [...] autorité compétente sur les champs de la prévention et de la protection. La loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l'enfant est venue renforcer l’arsenal législatif en renforçant les
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
principaux : la communication gestuelle associée à la parole, la verbalisation positive et le portage. 22 23 PRESENTATION DES EAJE CRÈCHE MUNICIPALE PYRENE Adresse : 4 avenue du Béarn - BAYONNE N° de téléphone [...] OU DE SITUATION PRESENTANT UN DANGER POUR LES ENFANTS Cadre réglementaire La loi n°2007-293 du 5 mars 2007 a réformé en profondeur les principes qui régissent la protection de l’enfance et a affirmé le [...] autorité compétente sur les champs de la prévention et de la protection. La loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l'enfant est venue renforcer l’arsenal législatif en renforçant les
03/10/2025 13:36
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