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Semaine_Bleue_2025.pdf
des fresques urbaine • Rendez-vous des Arts VENDREDI 10 OCTOBRE • Sortie Palombes p. 13 • Réceptif concours de peinture SAMEDI 11 OCTOBRE • Tous en piste ! p. 14 Remerciements p. 15 54 EXPOSITION DE PEINTURE [...] 10 OCTOBRE 2025 De 15 h à 19 h RDV à la Galerie des Corsaires 19 rue Pontrique Dans le cadre du concours de la Semaine Bleue, les œuvres sont exposées à la Galerie des Corsaires et soumises au vote (50
02/09/2025 18:14
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:2%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
651-2-1 du code de la construction et de l’habitation « Toute personne qui se livre ou prête son concours à la commission de l'infraction prévue à l'article L. 651-2, contre rémunération ou à titre gratuit
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:2%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
651-2-1 du code de la construction et de l’habitation « Toute personne qui se livre ou prête son concours à la commission de l'infraction prévue à l'article L. 651-2, contre rémunération ou à titre gratuit
28/10/2025 18:49
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
33 –– LLEESS SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS 3.1 – Définitions et principes généraux Une subvention est un concours financier volontaire versé à une personne physique ou morale, dans un objectif d’intérêt général
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
33 –– LLEESS SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS 3.1 – Définitions et principes généraux Une subvention est un concours financier volontaire versé à une personne physique ou morale, dans un objectif d’intérêt général
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
33 –– LLEESS SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS 3.1 – Définitions et principes généraux Une subvention est un concours financier volontaire versé à une personne physique ou morale, dans un objectif d’intérêt général
03/10/2019 18:42
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18__Prévenir_la_dégradation_des_milieux__lutter_contre_les_nuisances_et_apaiser_l’espace_public.pdf
des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) mis en œuvre par Bil ta Garbi compte 24 fiches-actions concourant à la réduction des déchets, auprès des particuliers comme des professionnels. Sa fiche-action 10
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
Protocole détaillant les modalités de délivrance de soins spécifiques, occasionnels ou réguliers, par le concours de professionnels médicaux ou paramédicaux extérieurs à la structure 10. Protocole détaillant la [...] nt, de l’informer, de la conseiller dans le domaine de la santé du jeune enfant, d’apporter son concours à la mise en œuvre de mesures nécessaires à la bonne adaptation, au bien-être et au bon développement [...] Protocole détaille les modalités de délivrance de soins spécifiques, occasionnels ou réguliers, par le concours de professionnels médicaux ou paramédicaux extérieurs à la structure. Si des professionnels médicaux
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
Protocole détaillant les modalités de délivrance de soins spécifiques, occasionnels ou réguliers, par le concours de professionnels médicaux ou paramédicaux extérieurs à la structure 10. Protocole détaillant la [...] nt, de l’informer, de la conseiller dans le domaine de la santé du jeune enfant, d’apporter son concours à la mise en œuvre de mesures nécessaires à la bonne adaptation, au bien-être et au bon développement [...] Protocole détaille les modalités de délivrance de soins spécifiques, occasionnels ou réguliers, par le concours de professionnels médicaux ou paramédicaux extérieurs à la structure. Si des professionnels médicaux
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
Protocole détaillant les modalités de délivrance de soins spécifiques, occasionnels ou réguliers, par le concours de professionnels médicaux ou paramédicaux extérieurs à la structure 10. Protocole détaillant la [...] nt, de l’informer, de la conseiller dans le domaine de la santé du jeune enfant, d’apporter son concours à la mise en œuvre de mesures nécessaires à la bonne adaptation, au bien-être et au bon développement [...] Protocole détaille les modalités de délivrance de soins spécifiques, occasionnels ou réguliers, par le concours de professionnels médicaux ou paramédicaux extérieurs à la structure. Si des professionnels médicaux
03/10/2025 13:36
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