Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

n…) C) Soutenir les initiatives des associations sportives visant à animer la ville, renforcer l’identité et la cohésion sociale, D) Valoriser la formation des entraîneurs et de l’encadrement des clubs [...] être retiré sous la forme d’un imprimé auprès des services municipaux ou téléchargé dans un format numérique sur le site internet de la Ville; - propose un service en ligne (Mon compte association) qui permet

03/10/2019 18:42

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n…) C) Soutenir les initiatives des associations sportives visant à animer la ville, renforcer l’identité et la cohésion sociale, D) Valoriser la formation des entraîneurs et de l’encadrement des clubs [...] être retiré sous la forme d’un imprimé auprès des services municipaux ou téléchargé dans un format numérique sur le site internet de la Ville; - propose un service en ligne (Mon compte association) qui permet

03/10/2019 18:42

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n…) C) Soutenir les initiatives des associations sportives visant à animer la ville, renforcer l’identité et la cohésion sociale, D) Valoriser la formation des entraîneurs et de l’encadrement des clubs [...] être retiré sous la forme d’un imprimé auprès des services municipaux ou téléchargé dans un format numérique sur le site internet de la Ville; - propose un service en ligne (Mon compte association) qui permet

03/10/2019 18:42

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La Ville de Bayonne au soutien du commerce local et de ses commerçants

l'Office de commerce et la société Trezam pour la mise en œuvre la semaine prochaine d'une application numérique au service des commerçants bayonnais, le maire de Bayonne Jean-René Etchegaray a rappelé la position [...] actions que nous menons dans notre politique d’accompagnement des commerçants : mise en valeur de l’identité et de la singularité de notre commerce de centre-ville, développement des circuits courts, enc [...] bayonnais s'inscrit dans cette démarche "pour faire en sorte que les avantages offerts par les services numériques aux consommateurs soient, avant toute chose, dirigés vers le commerce de proximité et l’économie

06/11/2020 20:42

Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf

succincte du projet (plantes sélectionnées et dispositifs envisagés) ; La photocopie d’une pièce d’identité; Une attestation d’assurance responsabilité civile. mailto:developpementdurable@bayonne.fr 2 3° [...] surface pour les jardins partagés. 6 ENGAGEMENT DU DEMANDEUR Je soussigné-e : …………………………………………………certifie avoir pris connaissance des principes fixés dans la présente charte et m’engage à les respecter

09/06/2022 18:08

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bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx

ction [bookmark: _Toc150414867]Qu’est-ce que l’accessibilité numérique ? L’accessibilité numérique permet d’accéder aux contenus numériques (sites Web, documents bureautiques, supports multimédias, Intranet [...] autonomie. Schéma : les 5 usages du numérique [image: Schéma: les 5 usages du numérique. Percevoir, Comprendre, Naviguer, Interagir, Contribuer] L’accessibilité numérique est essentielle aux personnes en [...] Introduction 3 Qu’est-ce que l’accessibilité numérique ? 3 Cadre législatif et règlementaire 3 Qu’est-ce que le RGAA ? 4 Le schéma pluriannuel d’accessibilité numérique 4 Politique d’accessibilité 5 L’accessibilité

09/11/2023 10:48

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Formulaire_demande_autonomie_cerfa_16301-01.pdf

pension et d’un relevé d’identité bancaire (RIB) pour les retraités de la Fonction publique d’État. Pour l’APA : • la photocopie d’un justificatif d’identité : carte d’identité (recto/verso), passeport [...] confédération suisse : carte de résidence ou titre de séjour en cours de validité ; • un relevé d’identité bancaire (RIB) au nom du demandeur ; • la photocopie du dernier avis d’imposition ou de non-imposition [...] de dossier : Date de réception du dossier : Suite donnée à la demande : 1. Situation du demandeur Identité Madame Monsieur Nom de naissance : Nom d’usage (si différent) : Prénom(s) : Date de naissance :

17/03/2025 12:01

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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

de 3 enseignes sont installées pour une même activité, un second imprimé doit être renseigné. 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif Vous êtes un particulier : Madame Monsieur Nom [...] Oui Non Projection ou transparence Lettre découpées Clignotante (pharmacie et services d’urgence) Numérique Autre Précisez : Luminance maximale : de jour cd/m² de nuit cd/m² Efficacité lumineuse lm/W Extinction [...] Oui Non Projection ou transparence Lettre découpées Clignotante (pharmacie et services d’urgence) Numérique Autre Précisez : Luminance maximale : de jour cd/m² de nuit cd/m² Efficacité lumineuse lm/W Extinction

28/04/2025 19:13

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de 3 enseignes sont installées pour une même activité, un second imprimé doit être renseigné. 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif Vous êtes un particulier : Madame Monsieur Nom [...] Oui Non Projection ou transparence Lettre découpées Clignotante (pharmacie et services d’urgence) Numérique Autre Précisez : Luminance maximale : de jour cd/m² de nuit cd/m² Efficacité lumineuse lm/W Extinction [...] Oui Non Projection ou transparence Lettre découpées Clignotante (pharmacie et services d’urgence) Numérique Autre Précisez : Luminance maximale : de jour cd/m² de nuit cd/m² Efficacité lumineuse lm/W Extinction

28/04/2025 19:13

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cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf

modification de bâches comportant de la publicité, dont l’emplacement a été préalablement autorisé. 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif Vous êtes un particulier : Madame Monsieur Nom [...] n 9. Engagement du déclarant J’atteste avoir qualité pour effectuer la présente déclaration. Je certifie sur l’honneur l’exactitude des renseignements ci-dessus. Fait à : Le, __ __ __ __ __ __ __ __ Signature [...] formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14799.do http://www.developpement-durable.gouv.fr/ 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif 2. Coordonnées du déclarant 3. Localisation du

28/04/2025 19:13

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