Génération_séniors_2025-2026.pdf

d’identité (carte nationale d’identité ou passeport), dernier avis de non-imposition (2025 sur les revenus 2024), justificatif de domicile. 76 Quel type D'ACTIVITÉS ? Zer-nolako AKTIBITATEAK? Quau tipe D'ACTIVITATS

02/09/2025 18:14

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Carte_declic_2025_2026.pdf

avantageux pour de nombreuses activités. 3500 personnes ont bénéficié d’une carte au cours de la saison 2024-2025 et participé ainsi aux multiples possibilités de loisirs organisés par la Ville et les partenaires [...] jarduera anitzetarako prezio abantailatsuak ukaitea ahalbidetuko diena. 3500 lagunek izan dute txartela 2024-2025 denboraldian, eta horrela parte hartu dute hiriak eta dispositibo horretako bazkideek antolatutako

08/08/2025 12:19

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Arrêté_du_16_décembre_2024_-_Interdiction_de_détention__d_usage_détourné_de_protoxyde_d_azote_et_de_dépôt_de_contenant_de_ce_produit_sur_l_espace_public.pdf

24/12/2024 10:27

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8_Organiser_et_développer_les_déplacements_actifs.pdf

réparation, panneaux d’indication. - La généralisation des zones 30 (2024) dans toute la ville. - La création d’un jalonnement vélo (2024) commun avec tout le Pays basque. Une ville sobre pour réussir la [...] le cadre d’Action Cœur de Ville) et inter Établissements du quartier de Marracq. Elle finalisera en 2024 le Plan de Mobilité Employeur de la Ville de Bayonne et déploiera les actions retenues. 4 — accompagner

27/02/2024 16:27

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3_Accélérer_le_développement_des_énergies_renouvelables_et_de_récupération.pdf

(ZAEnR) pour fin décembre 2023. Une concertation des habitants sur ces propositions se déroulera début 2024. à l’issue de cette concertation, la Ville transmettra sa proposition finale des ZAEnR à l’État. [...] proximité du Pays basque. La part d’électricité verte dans les consommations de la Ville va passer dès 2024 à 62% (la part d’Enargia passant à 44% et celle d’un nouveau fournisseur à 18%). La Ville ambitionne

27/02/2024 16:27

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Charte_ambassadeur_moustique_tigre.pdf

plus. 2.2 - Nomination des ambassadeurs Après un appel à candidatures (du 25 janvier au 25 février 2024), la ville se réserve le droit de désigner les ambassadeurs moustique tigre en fonction d’une répartition [...] Durée des mandats Les ambassadeurs moustique tigre s’engagent pour une durée de 2 ans du 1er février 2024 au 31 décembre 2026. 2.4 - Démission d’un ambassadeur Toute démission d’un membre est transmise par

18/01/2024 16:19

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6_Rationaliser_l’utilisation_du_numérique_pour_maîtriser_ses_impacts.pdf

Digital Cleanup Day a lieu chaque année, le 3e samedi de mars. Cette journée à date fixe (16 mars 2024) permettra à tous les agents de pouvoir contribuer à changer les habitudes en matière de production

27/02/2024 16:27

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7_Conforter_un_achat_public_plus_responsable.pdf

objectifs de la loi AGEC. Cartographier les objectifs de la loi AGEC par famille d’achat pour l’année 2024. Créer des outils d’aide à la rédaction de clauses DD. Créer un tableau de suivi des marchés avec [...] d’une cartographie des objectifs de la loi aGeC Elle sera réalisée par famille d’achat pour l’année 2024. Dans les cas où le marché économique le permet, ces objectifs devront être généralisés. Dans le cas

27/02/2024 16:27

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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

lle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d [...] e, raison de santé ou cas de force majeure ». Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d

28/10/2025 18:49

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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

lle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d [...] e, raison de santé ou cas de force majeure ». Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d

28/10/2025 18:49

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