Recherche
Recherche avancée
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 1 à 10 sur 34 au total
- PagesPertinence:100%
Actes d'étatcivil
d'acte d'étatcivil nécessaires dans vos démarches administratives : acte de naissance, acte de mariage, acte de décès. Demander un acte de ... naissance mariage décès La délivrance d'actes d'état civil
02/10/2025 12:15
- PagesPertinence:49%
Informations pratiques
d'actes d'étatcivil est gratuite. Une fois votre demande en ligne faite, l'acte est envoyé uniquement par courrier à votre domicile. Demander un acte de mariage La délivrance d'actes d'étatcivil est gratuite [...] uniquement par courrier à votre domicile. Demander un acte de naissance La délivrance d'actes d'étatcivil est gratuite. Une fois votre demande en ligne faite, l'acte est envoyé uniquement par courrier
02/10/2025 12:15
- PagesPertinence:41%
Demander un acte de naissance
La délivrance d'actes d'étatcivil est gratuite. Une fois votre demande en ligne faite, l'acte est envoyé uniquement par courrier à votre domicile. Nous vous invitons à renseigner le formulaire ci-dessous
02/10/2025 12:15
- PagesPertinence:41%
Demander un acte de mariage
La délivrance d'actes d'étatcivil est gratuite. Une fois votre demande en ligne faite, l'acte est envoyé uniquement par courrier à votre domicile. Nous vous invitons à renseigner le formulaire ci-dessous
02/10/2025 12:15
- PagesPertinence:41%
Demander un acte de décès
La délivrance d'actes d'étatcivil est gratuite. Une fois votre demande en ligne faite, l'acte est envoyé uniquement par courrier à votre domicile. Nous vous invitons à renseigner le formulaire ci-dessous
02/10/2025 12:15
- PagesPertinence:34%
Démarches en ligne
plateforme en ligne Elioz Connect pour communiquer avec… Actes d'étatcivil Il existe plusieurs documents juridiques officiels d'acte d'étatcivil nécessaires dans vos démarches administratives : acte de naissance
02/10/2025 12:15
- PagesPertinence:23%
Actes administratifs
fonction d'officier de l'étatcivil à M. Olivier Alleman, conseiller municipal PDF 112,0 Ko Publié le 29/09/2025 Arrêté du 13 août 2025 - Délégation de fonction d'officier de l'étatcivil à M. Jean-Marc Abadie [...] d'officier de l'étatcivil à M. Boutonnet-Loustau, conseiller municipal PDF 107,7 Ko Publié le 01/08/2025 Arrêté du 25 juillet 2025 - Délégation de fonction d'officier de l'étatcivil à M. Abadie, conseiller
07/10/2025 10:52
- PagesPertinence:22%
Pôle bayonnais des archives départementales
ou encore d’associations et de particuliers. On compte parmi ces documents d’archives des actes d’étatcivil, des actes notariés, des documents ecclésiastiques, des jugements, des plans d’architectes, des
02/10/2025 12:15
- PagesPertinence:19%
Aide sociale légale
l'instruction des dossiers d'aide sociale pour l'État et pour le département. Il constitue le dossier de demande et le transmet au représentant de l'État ou au président du conseil départemental pour [...] ou aux handicaps. Le CCAS de Bayonne est chargé de l’instruction des dossiers d’aide sociale pour l’État et pour le département, il est reconnu comme un interlocuteur de proximité du public. Les conditions [...] de domicile stable de disposer d’une adresse pour recevoir du courrier et accéder à leurs droits civils, civiques et sociaux. La notion “sans domicile stable” désigne toute personne qui ne dispose pas
02/10/2025 12:15
- PagesPertinence:18%
Bayonne et la langue basque
transmission : le pack euskara Dès la naissance, lors de la déclaration de naissance au service de l’étatcivil, un pack euskara est proposé à tous les parents de nouveau-nés issus d'une des communes du territoire
02/10/2025 12:15